 | Société de l'histoire de France - France - 1836 - 406 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins', et à la majoritè des suffrages. AET, 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. H nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1838 - 234 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | France - 1838 - 454 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. commissaire responsable , chargé d'en... | |
 | Philippe de Commynes - France - 1840 - 582 pages
...C", LIRRAIRES DE LA SoCIÉTÉ DE i.'iiiSToim DE FRANCE, BfE DE ToURNON , V !• EXTRAIT DU KEGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. II nomme, pour chaque ouvrage ù publier,... | |
 | Société de l'histoire de France - France - 1840 - 252 pages
...ne pourront átre prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les persounes les plns capables d'en préparer et d'en suivre la publication. commissaire responsable ,... | |
 | Queen Marguerite (consort of Henry II, King of Navarre) - France - 1841 - 516 pages
...C", LIBRAIRES DF. LA SOCIÉTÉ DE I.'iIISi o; i: ! iH FRANCE , «l'E DE TOURNOX, H" 6. M. OCCC. XM. EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
 | 1845 - 510 pages
...atlemand 422 Rotulus I i Hid. Rotulus II , 439 UM DK Li ТАВЬЕ DES MATIÈRES 7IO TROISIÈME VOI.UMB. EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage a publier,... | |
 | Jean comte de Coligny-Saligny - France - 1841 - 978 pages
...TAILLANDIER. Certifié, Le Secrétaire de la Société de l'Histoi1e: de- Fraurr, J. DESNOYERS. 163043 EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et 1-lt les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication . Il nomme, pour... | |
 | Jules Etienne Joseph Quicherat - 1841 - 524 pages
...DE L'lIISTOIHE DE FRANCE, RUE DE TOURKON , N» (>. M. DCCC. XLI. \ x EXTRAIT DU REGLEMENT. »<* x* ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages' à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication . ;.. Il nomme, pour chaque ouvrage... | |
 | Margarete (Frankreich, Königin), François Guessard - France - 1842 - 526 pages
...RENOUARD ET C", LIBRAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE, «UE DE TOURNOa, N» 6. EXTRAIT W REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier,... | |
| |
ART. 14. — Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution.... 
