Acten des Wiener congresses, in den jahren 1814 und 1815, Volumes 25-28J.J. Palm und E. Enke, 1817 - Europe |
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... du double, sur la rive gauche du Rhin, qui pourrait comprendre une ville agréablement située sur le Rhin mème, propre à une résidence, un pays, tellement placé en méme tems sur les frontières de la France, que celle-ci et la Prusse ne ...
... du double, sur la rive gauche du Rhin, qui pourrait comprendre une ville agréablement située sur le Rhin mème, propre à une résidence, un pays, tellement placé en méme tems sur les frontières de la France, que celle-ci et la Prusse ne ...
Page 45
... du Roi, placé comme celui-ci, qu'on lui assignerait sur la rive gauche du Rhin, suivant en puissance immédiatenent après celui de Bade, auquel on attacherait une voix dans le premier conseil de la confédération, dont la situation ne ...
... du Roi, placé comme celui-ci, qu'on lui assignerait sur la rive gauche du Rhin, suivant en puissance immédiatenent après celui de Bade, auquel on attacherait une voix dans le premier conseil de la confédération, dont la situation ne ...
Page 47
... du royaume de Saxe en entier à la P1 usse, et qu'elle sera représenter au Roi de Saxe et aux membres de sa famille, tous les avantages qui résulteront pour eux de-l'établissement qu'on leur offre sur la rive gauche du Rhin. - - Dans la ...
... du royaume de Saxe en entier à la P1 usse, et qu'elle sera représenter au Roi de Saxe et aux membres de sa famille, tous les avantages qui résulteront pour eux de-l'établissement qu'on leur offre sur la rive gauche du Rhin. - - Dans la ...
Page 69
... du déseit de goo mille doit étre assigné sur le Duché de Berg, et sur la rive gauche du Rhin; 1'application du droit de conquête à la Saxe, en faveur de la Prusse est donc le résultat des arrangemens territoriaux en Pologne et en ...
... du déseit de goo mille doit étre assigné sur le Duché de Berg, et sur la rive gauche du Rhin; 1'application du droit de conquête à la Saxe, en faveur de la Prusse est donc le résultat des arrangemens territoriaux en Pologne et en ...
Page 69
... du déseit de goo mille doitere assigné sur le Duché de Berg, et sur la rive gauche du Rhin: 1'application du droit de conquête à la Saxe, en saveur de la Prusse est donc le résultat des arrangemens territoriaux en Pologne et en ...
... du déseit de goo mille doitere assigné sur le Duché de Berg, et sur la rive gauche du Rhin: 1'application du droit de conquête à la Saxe, en saveur de la Prusse est donc le résultat des arrangemens territoriaux en Pologne et en ...
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Common terms and phrases
abgedruckt admises non admises allen alliés andern Ansbach auch bailliage berliner Zeitung Beſitz cercle de Cottbus cessions Comité statistique comte contre-projet autrichien Cottbus Danzig datirt Wien derſelben deſſen dieſe district duché de Berg duché de Varsovie Eichsfeld Erfurt erhält erſten Bevollmächtigten états étre éva évalué Febr frontière gauche du Rhin Grenze habitans Hannovre Hardenberg Heft Herausgebers Herrn Fürſten Herzogthum Hildesheim iſt Königreichs Sachſen können Kreis l'Allemagne l'Autriche l'Elbe l'Europe Land Lord Castlereagh Mächte Majeſtät méme monarchie Mühlberg Mühlhausen Oeſtreich pays Plénipotentiaires Pohlen population possessions Preuſſen preuſſiſchen Prince de Metternich principes provinces Prus prussienne puissances rive gauche royaume de Saxe Russie S. M. l'Empereur Saale Sachſen saxonne ſchen ſeiner ſelbſt ſey ſeyn ſich ſie ſind ſolche ſoll sommes admises Staaten Städte Talleyrand Theil Thorn Tilsit tion Torgau Totaux des sommes traité de Tilsit Unſern Unterthanen verbündeten Verhältniſſe wenigſtens Westphalie wiener Congreß zwiſchen
Popular passages
Page 53 - ... les sociétés civiles, par toute la terre, soient entièrement ou en partie gouvernées par des coutumes, qui sont pour elles des lois, les coutumes qui se sont établies entre les. nations de l'Europe...
Page 207 - Le président , nommé par le roi , pourra être pris hors du conseil : en ce cas , il n'aura pas le droit de voter. Les membres ne pourront être choisis de nouveau que quatre ans après leur sortie. Le conseil ne pourra s'occuper que des besoins et réclamations des communes de l'intendance , pour ce qui concerne leur administration particulière , et pourra faire des représentations à ce sujet. Il se réunira , chaque année , au chef-lieu de l'intendance , à l'époque et pour le temps que...
Page 415 - Le but de cette confédération est le maintien de la sûreté extérieure et intérieure de l'Allemagne, de l'indépendance et de l'inviolabilité des états confédérés.
Page 415 - États, d'exercer la juridiction patrimoniale et forestière, la police locale et le patronat des églises, ainsi que de celui de n'être pas justiciable des tribunaux ordinaires. Ces droits ne seront toutefois exercés que d'après les règles établies par les lois du pays, dans lesquelles les membres de cette noblesse sont possessionnés.
Page 151 - ... douanes , ni soumis à aucun droit. Il est également entendu, que le passage des troupes suisses ne pourra y être aucunement entravé. Dans les...
Page 62 - Les immeubles, les terres, les villes, les provinces, passent sous la puissance de l'ennemi qui s'en empare, mais l'acquisition ne se consomme, la propriété ne devient stable et parfaite que par le traité de paix, ou par l'entière soumission et l'extinction de l'État auquel ces villes et provinces appartenaient.
Page 151 - Pour mettre un terme aux discussions qui se sont élevées par rapport aux fonds placés en Angleterre par le[s] canton[s] de Zurich et de Berne, il est statué...
Page 415 - ... ou par des conventions postérieures , autant qu'il n'en sera pas autrement disposé par de nouvelles conventions librement stipulées de part et d'autre. En tout cas, les droits et prétentions de cette maison, soit à la conservation des postes, soit à une juste indemnité, tels que le susdit recès les a établis, seront maintenus.
Page 317 - Toute facilité sera donnée par le roi pour le transit, par ses états , des marchandises sortant du port franc , en prenant les précautions que...
Page 151 - Ces pensions seront versées, à dater du 1 janvier 1815, par trimestre dans les mains du Canton directeur, qui les remettra respectivement à la disposition du Prince Abbé de St.