INDE FRANÇAISE. Années 1898 Décembre.. 26. Décret sur le service international des correspondances, des colis postaux et des valeurs déclarées *1900 Février.. 9-13. Décembre.. 7. Pages 465,472,476 622 755 Extension à la colonie du traité franco-japonais INDES NÉERLANDAISES. 1897 Juin.......... 15. Arrangement concernant les recouvrements (Washington) (**) (1) . 1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret. 1900 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux. INDE PORTUGAISE. 1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales: décret INDO-CHINE FRANÇAISE. *1898 Août........ 8. Suppression de la Cour d'Hanoï: décret 1897 Janvier..... 28. Circulaire sur les marques de fabrique 1er. Décret beylical abrogeant les anciens traités. 465 40 41 41 59 82 182 15. Arrangement sur les valeurs déclarées (*) (1). 158 Octobre.... 29. Arrangement monétaire (Paris) (**) . 5. Régime douanier des porcs vivants et des viandes 368 (**) Actes suivis d'Exposés des motifs. (1) Voir la note 1, p. 786. Documents cités. Avril........ 4. Régime douanier de l'acide borique : loi Années 1898 Mai................. Juin..... ་་་་་ ITALIE (suite). 20. Régime de la charcuterie décret 16. Convention (Paris) additionnelle à la Conven- Novembre.. 21. Modus vivendi commercial: échange de notes Pages 378 çais. 406 (Paris). . . 448 29. Prorogation du régime de la charcuterie : décret. 455 Décembre.. 8. Blocus de la Crète : note 457 1899 Février...... 1er. Régime des vins : loi (**) 485 2. Application du tarif minimum : loi (**) 489 507 508 520 521 549 573 28. Régime des tissus de soie pure : loi Juin.......... 8. Convention (Bruxelles) sur le régime des spi ritueux en Afrique (**) . Juillet....... 16. Convention téléphonique (Rome) (**) 1900 Août......... 27. Septembre. 12. Communications téléphoniques : décret. 14. Acte additionnel à la Convention du 20 mars 14. Acte additionnel à l'arrangement de Madrid sur *1897 Février.... 8. Exposé des motifs du traité du 4 août 1896 158 372 465 584 395 683 755 43 Juin.......... 15. 82 15. Arrangement sur les mandats (Washington) 26. Lettre du Ministre du Commerce sur le traité 266 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. * Documents cités. (1) Voir note 1, p. 786. JAPON (suite). 1898 Février...... 22. Septembre. 22. 1899 Février...... 28. 28. Juillet....... 29. Novembre. 23 Décembre.. 4 *1900 Février .. 9-13. Années *1897 Juillet...... 2. Rapport de M. Flourens, député, sur le traité Note sur l'entrée en vigueur du traité de 1896. Convention complémentaire de commerce (To- Extension à la colonie de la Réunion du traité Pierre et Miquelon, Guadeloupe, Martinique, Pages 266 340 431 431 460 520 522 703-745 610 Extension du même traité aux colonies de St 622 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux. 755 14. Acte additionnel (Bruxelles) à la Convention 751 KIANTSCHAU. 1900 Février...... 3. Décret sur les colis postaux. KODJAR. (V. Dahomey.) KOUANDÉ. (V. Dahomey.) LABUAN. 621 1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret. . . 465 LAGOS. 1898 Juin.......... 14. Protocole et Convention (Paris) relatifs à la délimitation d'avec les colonies françaises de 1899 Mars......... 21. Déclaration (Londres) additionnelle à la Con vention de juin 1898 (**). . 1900 Août......... 10. Décret sur le service des valeurs déclarées Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux. . LAMBOANTI. (V. Dahomey.) Documents cités. (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. Années LAOS. Pages 1899 Avril......... 19. Organisation administrative: rapport et décret. 543 LEREGOURI. (V. Soudan.) 82 1897 Juin.......... 15. Convention d'union postale (Washington)(**)(1). 15. Convention sur les colis postaux (id.) (**) (1). 182 15. Arrangement sur les mandats-poste (**) (1) Juillet....... 5. Convention d'extradition (Paris) (**) 1900 Août....... 29. Régime douanier provisoire : décret Décembre.. 7. 22. Décret sur les colis postaux. LUXEMBOURG. 1897 Janvier...... 25. Déclaration (Paris) prorogeant l'arrangement télégraphique du 4 mars 1891 (V. tome XX, p. 530) .. 28. Circulaire sur les marques de fabrique. 218 267 689 753 780 158 40 : Mai............. 22. 59 Juin.......... 15. 82 15. Arrangement sur les valeurs déclarées (id. 158 218 182 239 15. Arrangement sur les mandats-poste (**) (1). . 1898 Juin.......... 16. Convention (Paris) additionnelle à la Conven Années LUXEMBOURG (suite). 1899 Septembre. 9. Déclaration (Luxembourg) abrogeant les Conventions littéraires des 4-6 juillet 1856 et du 16 décembre 1865 Pages 583 1900 Janvier...... 28. Taxe des conversations téléphoniques : décret. 620 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux. 755 MACAO 1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret. . . MADAGASCAR. 1894 Décembre.. 7. Convention (Lisbonne) relative à l'établissement de communications télégraphiques. . Protocole (Lisbonne) modifiant la Convention précédente.. 1896 Avril......... 28. Mars....... 19. Régime douanier de la colonie 465 333 334 exposé des motifs 55 1897 Avril......... 6. 16. Juillet....... 28. Régime douanier: rapport à la Chambre 56 55 285 1898 Janvier...... 31. Juillet....... 9. Novembre. 24. Décret promulguant les arrangements télégra- Décembre.. 26. Décrets sur le service international des cor- 332 426 451 1899 Mars......... 15. Commerce des explosifs: décret. 1900 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux. 465, 472, 476 528 755 MADÈRE. 1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales: décret . . 1900 Août......... 10. Accession de la Compagnie allemande du câble Borkum-Fayal-New-York à l'Union télégraphique note. Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux MALTE. * 1897 Septembre. 18. Arrangement franco-britannique (Paris) relatif à la Tunisie (V. tome XX, p. 631). . . Octobre.... 16. Décrets beylicaux d'exécution dudit arrange ment (V. tome XX, p. 630-631). 1898 Décembre.. 26. Correspondances internationales : décret 1900 Décembre.. 7. Décret sur les colis postaux. . MARIANNES (ILES). 465 686 755 300 301 465 755 1900 Août......... 27. Décret sur l'échange des colis postaux 687 (**) Actes accompagnés d'un Exposé des motifs. Documents cités. |