séances.

Discours prononcés à la barre

de l'assemblée nationale.

Des ministres.

some.

16 Juill. de la justice, sur l'ordre reçu de l'assemblée, de maintenir la tranquillité.

23

de l'intérieur sur l'exécution du décret
contre M. de Condé.

73

275

Des accusateurs publics.

de Paris, du sixieme tribunal, sur les
événemens du 17 juillet.

282

30

-Du premier tribunal

16

, pour sa justifi

cation dans la poursuite des fabricateurs
de faux assignats.

Des départemens.

de Paris, réponse au président de l'assem-
blée nationale, sur l'ordre de maintenir

d'Eure & Loire, sur son adhésion au décret

472

la tranquillité.

63

16

18

de Paris, sur des pétitionnaires qui avoient
demandé à se présenter à l'assemblée.
-Sur les événemens arrivés le 17 au champ
de la fédération.

68

117

23

-Sur le recensement général de ses ha-
bitans.

273

Des communes.

21

de Sédan, sur ses dispositions d'obéissance à
la loi.

206

23

259

de Meaux, sur le décret du 15 juillet.

Des gardes nationales.

du département des Pyrénées, sur le départ

séances.

tome.

Suite des discours.

De divers.

28 Juill. de mademoiselle de Dormien, offrant au nom de son pere, l'hommage d'un tableau allégorique sur la révolution. du directeur du spectacle de Moliere, offrant la solde de six défenseurs des frontieres. d'un artiste, sur le projet d'un cénotaphe à élever à Mirabeau.

19

217

de l'instituteur des sourds-muets, sur la bien-
faisance de cet établissement.

83

164

205

220

22

de M. du Veyrier, sur sa mission auprès de
M. de Condé.

247

des citoyens de la Rochelle sur leur dévoue-
ment à la patrie.

281

27

M

390

de M. d'Espagnac, sur l'échange du comté
de Sancerre.

Lettres & procès-verbaux, noi

Des commissaires de l'assemblée nationale,
· chargés de mission.

17 Juill. de MM. Regnier, Chassey & Custine en-
voyés dans les départemens du Rhin &

de MM. Vouland, Alquier & Biron, envoyés
dans les départemens du Nord & du
pas de Calais.

Des ministres.

de la guerre, sur la situation des places des
départemens des Ardennes & de la

Meuse.

19

des contributions publiques, sur l'émission de
la monnoie de cuivre.

152

21

27

26

"des affaires étrangeres, portant des nouvelles
de M. du Veyrier.

de la justice, sur la mission de M. du Vey

rier.

de la marine sur le droit accordé aux gou

2

203

389

séances.

verneurs des colonies de sanctionner
leurs délibérations.

17 Juill. de la marine, sur l'envoi des instruc-
tions décrétées pour Saint-Domingue.
Sur des mouvemens de troubles arrivés
à l'Orient,

30

Des commissaires du roi.

-de M. Amelot, préposé à la caisse de
l'extraordinaire, sur le compte rendu
de la contribution patriotique.

14

sur le

de MM. les envoyés de la République de
Soleure, à M. de Montmorin
remboursement à lui faire de 80 mille
écus neufs.

Des départemens.

des Ardennes, sur le serment à prononcer
au renouvellement du pacte fédératif.
de la Seine inférieure, sur la visite du navire
l'Affricains

F

-Sur le renchérissement des bleds.
-Sur les insurrections d'Orbec.,

de Paris, sur l'emplacement des affiches.

Des districts.

de Versailles, offrant 600 liv. pour l'entre-
tien des défenseurs des frontieres.

Des municipalités.

de Paris, sur l'inculpation de la clôture du
théâtre de la rue Feydeau..!

de Marseilles, sur la demande des Avigno-
nois d'un secours de trois cents gardes
nationales.

stances.

Suite des lettres.?

Des municipalités.

27 Juilt. du Port au Prince, sur les événemens qui

མ

s'y sont passés.

Des communes.

2

de Rouen, renouvellant le serment de main-
tenir la constitution:

d'Amiens, sur le décret du r5 juillet

de Montauban, sur une déclaration de 190
membres de l'assemblée.

勇 ?

Des tribunaux.
tribunaus?lis

tomes

de Paris, de l'un des accusareurs publics,
pour se justifier de n'avoir pas répondu
au mandement de paroître à la barre.
-Du premier tribunal justifianteson accu-
sateur public.

Des gardes nationales.

Ade Rouen sur la résolution de maintenir la
forme du gouvernement établi par la
constitution rolls.und af s

De divers citoyens, offrant des sommes pour
Pentretiert des défenseurs de la patrie.

de M. George, adjudant du 33e régiment de
cavalerie, pour 60 liv. par an.

de M. Durand, négociant au département
de la Corrèze, pour aoo liv.

14

18

19

de M. Rodier, pour 300 liv.

21

des employés des bureaux du département de
Paris, pour l'entretien de sept gardes
nationales.

36

142

176

353

87

470

142

83

116

154

179

d'un citoyen, pour 300 liv.

195

de M. Barrère, pour l'entretien d'un garde

national.

204

de M. du Caylas, pour un volontaire.

248

de M. Buisson, pour quatre, idem.

316

séances.

Suite des lettres.

De divers citoyens, &c.

tome.

26 Juill. de M. de la Garde, pour 4000 livres, pour douze volontaires.

27

30

de différens particuliers, pour différentes

sommes.

de M. de la Chaussade, pour 300 liv.

De divers particuliers.:

de M. Rochambeau, fils, aide-de-camp, sur
son dévouement.
d'un particulier qui demande un passeport
pour aller rejoindre son épouse à Lon-
dres.

341

35& 374

II

de M. Villeneuve, sur la culture, du tabac.
de M. de Secqueville, sur les troubles arri-
vés à l'Orient, au débarquement de
plusieurs officiers d'artillerie venant
des colonies.

Iday su

501

Rapports sans résultats.

Rapport de la situation des frontieres dans
les départemens du Doubs, du Jura,
de la haute-Saône & de l'Ain, par M.
Regnault.
Rapport des troubles arrivés le 17 juillet au
champ de la fédération, par M. Salle.

.: Fin de la Fable.

134

256