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" Malte et autres Ordres religieux et militaires, même celles qui auroient été abandonnées à des Laïcs en remplacement ' et pour option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du... "
Teutsche Staatskanzley - Page 51
by Johann August von Reuss - 1791
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Collection ecclésiastique; ou, Recueil complet des ouvrages faits depuis l ...

Collection - Clergy - 1791 - 614 pages
...bénéficiers , les fabriques , et tous gens de fnain-morte , même par l'ordre de Malthe , et autres ordres religieux et militaires , même celles qui auroient été abandonnées à des laïcs, en remplacement et pour option de portions congrues sont abolies ; sauf à aviser aux moyens...
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Les comités des droits féodaux et de législation et l'abolition du ..., Volume 6

Philippe Sagnac, Pierre Caron - Agriculture - 1907 - 884 pages
...les corps séculiers et réguliers, par les bénéGciers, les fabriques et tous gens de main-morte, même par l'Ordre de Malte et antres ordres religieux et militaires, même celles qui auraient été abandonnées à des laïcs en remplacement et pour option de portions congrues , sont...
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