...actuellement. A cescaufes , & autres à ce Nous jnouvans, Nous avons dit & déclaré , difons & déclarons par ces Préfentes fignées de notre main , voulons & nous plaît , que lefdits Lieutenans, Sous - Lieutenans & Gentilshommes .de notre Venerie, employez dans nos Etats, en...

...Confeil & de notre pleine puiflance & autorité Royale; Nous avons dit & déclaré, difons & déclarons par ces Préfentes fignées de notre main, Voulons & Nous plaît; que nos Edrts, Déclarations , Ordonnances & Réglemens concernant les Capitaineries des Chafles de la...

...autorité royale, nous avons, en confirmant les précédens arrêts &: déclarations données fur ce fujet, dit, déclaré & ordonné, difons , déclarons & ordonnons,...fignées de notre main, voulons & nous plaît, que lorfqu'une même perfonne fera pourvue de deux cures , ou d'un canonicat ou dignité & d'une cure ,....

...cru devoir les remettre en vigueur. A CES CAUSES j Nous avons dit & déclaré , difons , déclarons par ces préfentes fignées de notre main , voulons & nous plaît , que la Déclaration d" 18 Décembre 1660 , au fujet de la fabrique & port d'armes, foie exécutée félon...

...de notre confeil , & de notre certaine fcience , pleine puifîànce & autorité royale , nous nvons dit , déclaré & ordonné, difons , déclarons &:...par ces préfentes fignées de notre main , voulons Se nous plaît ce qui fuit. En attendant qu'il foit par nous pourvû à un règlement général pour...

...notre confeil , » & de notre certaine fcience , pleine puiffance » & autorité royale , nous avons dit , déclaré » & ordonné , difons , déclarons...ordonnons » par ces préfentes fignées de notre main , vou» Ions & nous plaît ce qui fuit. » ARTICLE PREMIER. » Nos lieutenans généraux , civil ,...

...certaine fcience , pleine puiflance 8c autorité royale, nous avons dit & déclaré, difons & déclarons par ces préfentes fignées de notre main , voulons & nous plaît : que tous les arrêts qui ont été donnés , ordonnances, commiffions, décernées tant par notredite cour...

...certaine fcience , pleine puifiance& autorité royale, nous avons dit & déclaré , difons & déclarons par ces préfentes fignées de notre main , voulons & nous plaît que tous les arrêts qui ont été donnés, ordonnances, commiffions , décernées tant par notre dite...

...autres a ce nous mouvans , de notre propre mouvement , pleine puiflànce & autorité Royale , avons dit , déclaré & ordonné, difons, déclarons & ordonnons...fignées de notre main , voulons & nous plaît, que nos Cours ne pui£ fent à l'avenir donner aucuns Arrêts de défenfes d'exécuter les décrets d'ajournement...

...animadveriion. A ces caules , de l'avis de notre confeil , nous avons •lie, déclaré & ordonne", difbns, déclarons & ordonnons par ces préfentes fignées de notre main , voulons & nous plaît , que l'imprimé intitulé : Tres-humbles 6" très-refptetucufes & itératives remontrances gue préfenrent...