OPÉRATIONS D'ENTRETIEN (1889-1891). I. - Répartition par nationalités et catégories. II. Pièces françaises. Refonte des pièces légères. (1) La différence entre le poids du fin restitué et le poids du fin manquant provient du jeu des tolérances. (A) Le nombre des articles de rôles est de 1,781,075 en 1890 contre 1.777,373 en 1889. (1) Les indications contenues dans ce tableau font suite à celles que le Bulletin de statistique a publiées en août 1880 pour la période 1859-1879, et pour les années suivantes, en avril 1881, avril 1882, juin 1884, mai 1885, mai 1886, mai 1887, mai 1889 et juin 1890. DIRECTION GÉNÉRALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. PRODUITS DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES PERÇUS ET CONSTATÉS PENDANT LES ANNÉES 1890 ET 1889 ("). L'Administration des contributions indirectes publie périodiquement, dans le Bulletin de statistique, des relevés présentant le détail annuel ou semestriel de ses produits. Les deux tableaux ci-après fournissent ce renseignement pour l'année 1890. Le premier (pages 310 à 317) donne, par département et par division budgétaire, le montant des produits et la comparaison de leur total avec celui de la période précédente. Il indique, en outre, le rang de chaque département sous le double rapport du chiffre de la population et de l'importance des produits, et fait ressortir quelle a été, pour chaque espèce de boisson, le taux moyen des quantités imposées et des droits constatés. Le second (pages 318 à 345) présente, par nature de taxe et pour la France entière, le développement des quantités imposées et des produits constatés en 1890 comparativement à 1889. Enfin, une récapitulation générale (page 346) permet de se rendre compte, à première vue, des résultats d'ensemble, y compris les résultats de la 2o partie de l'exercice, qui ne se trouvent pas compris dans les tableaux précédents. I. PRODUITS PAR DÉPARTEMENT ET PAR DIVISION BUDGÉTAIRE. Le total des produits de 1890 s'élève à..... y compris, par évaluation, les droits à rattacher à cet exercice et dont la constatation ne peut avoir lieu que ce chiffre fait ressortir une augmentation de.. 1,152,916,453 15,385,049 1,122,317,911f 30,598,542 à laquelle contribuent, dans des proportions variables, 78 départements. Nous citerons, notamment, l'Hérault où le bénéfice réalisé atteint 25.17 p.0/0 (1)Voir, pour les exercices antérieurs, les Bulletins de mars 1890, 1889, 1888, avril 1887, mars 1886, avril 1885, mars 1884, 1883, février 1882, mars 1881, 1880, 1879, février 1878 et mars 1877. des produits; Seine-et-Marne où il est de 12 p. o/o; la Loire-Inférieure de 11.03 p. o/o; le Gard de 10.76 p. o/o; Saône-et-Loire de 10.10 p. 00; la Manche de 10.05 p. o/o; les Alpes-Maritimes de 9.98 p. o/o; la Sarthe de 9.81 p. o/o; la Mayenne de 9.32 p. o/o; l'Oise de 9.29 p. 3/0; la Gironde de 8.98 p. o/o; l'Aisne de 8.96 p. o/o; le Nord de 8.54 p. o/o; le Calvados de 8.26 p. 0/0; le Pas-de-Calais de 7.50 p. 0/0; l'Ille-et-Vilaine de 6.91 p. o/o, et l'Eure de 6.24 p. 0/0. Cette plus-value provient surtout des boissons (21,965,000 francs) et des sucres (20,250,000 francs). Parmi les 8 départements où les produits ont diminué, 6 accusent des moins-values de peu d'importance: Basses-Pyrénées 0.08 p. o/o; Lot-etGaronne 0.24 p. o/o; Hautes-Pyrénées 1.16 p. o/o; Charente 1.40 p. 0%; Var 3.11 p. 0/0; Lot 3.65 p. o/o. Dans les Pyrénées-Orientales, où les vins des deux dernières récoltes trouvent difficilement à s'écouler, la perte éprouvée s'élève à 6.59 p. 0/0 de l'ensemble des produits; elle porte sur les boissons et les tabacs. Dans la Seine, le déficit est de 5.20 p. o/o, mais il n'a rien de surprenant si l'on tient compte: d'une part, des plus-values extraordinaires que l'Exposition universelle a procurées, en 1889, aux droits sur les chemins de fer et les voitures publiques et au revenu de la vente des tabacs; de l'autre, du déplacement de recettes résultant de la reprise par l'Etat, à partir du 1er janvier 1890, du monopole de la vente des allumettes chimiques. Le produit des ventes se répartit aujourd'hui entre chaque département, suivant l'importance de ses achats, alors que, sous le régime de la ferme, la redevance payée par la compagnie fermière (17 millions) était intégralement constatée et encaissée à Paris. Nous indiquons ci-après les causes particulières auxquelles peuvent être attribuées les variations qui apparaissent sur chaque nature de taxe. Dans leur ensemble, les taxes qui frappent les vins présentent, par rapport aux résultats de la période correspondante, un excédent de revenus de 815,000 francs. Le droit de circulation augmente de 1,157,000 francs et le droit de détail de 1,013,000 francs. Les droits d'entrée et de taxe unique, qui subissent généralement les |