I'Isère, de Jemmape, du Jura, des Landes, du Léman, de Loir-et-Cher, de la Loire, de la Haute-Loire, de la LoireInférieure, du Loiret, du Lot, de Lot-et-Garonne, de la Lozère, de la Lys, de Maine-et-Loire, de la Manche, de Marengo, de la Marne, de la Haute-Marne, de la Mayenne, de la Méditerranée, de la Meurthe, de la Meuse, de la MeuseInférieure, du Mont-Blanc,de Montenotte, du Mont-Tonnerre, du Morbihan, de la Moselle, des Deux-Nèthes, de la Nièvre, du Nord, de l'Oise, de l'Ombrone, de l'Orne, de l'Ourte, du Pas-de-Calais, du Fô, du Puy-de-Dôme, des BassesPyrénées, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales, du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, de Rhin-et-Moselle, du Rhône, de la Roer, de Rome, de Sambre-et-Meuse, de la HauteSaone, de Saone-et-Loire, de la Sarre, de la Sarthe, de la Seine, de la Seine-Inférieure, de Seine-et-Marne, de Seineet-Oise, de la Sesia, des Deux-Sèvres, du Simplon, de la Somme, de la Stura, du Tarn, de Tarn-et-Garonne, du Taro, dú Trasimène, du Var, de Vaucluse, de la Vendje, de la Vienne, de la Haute-Vienne, des Vosges, de l'Yonne, de l'Yssel-Supérieur et du Zuyderzée ; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : TITRE I.r er SECTION 1.re Département de l'Ain. ART. 1. I sera perçu annuellement, pendant les années 1814 et 1815, sur le département de l'Ain, par voie de centimes additionnels, une somme de 78,429 fr., pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien et 20,781. 14,285. 16,000. 111, de Valence à Genève et à Lausanne, 14,278. 1 TOTAL pareil.. 78,429, SECTION II. Département de l'Aisne 2. Il sera perçu annuellement, en 1814 et 1815, sur le département de l'Aisne, par voie de centimes additionnels, une somme de 206,607 francs, pour concourir, avec les fonds du trésor, à fentretien et réparation des routes impériales de 3. classe. Cette somme sera répartie comme il suit, savoir: porter toutes ces routes à l'état d'entretien. 107,173. TOTAL pareil... 206,607. SECTION III. Département de l'Allier. 3. Il sera perçu annuellement, en 1814 et 1815, sur le département de l'Allier, par voie de centimes additionnels, une somme de 54,800 francs, pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien et réparation des routes impériales de 3. classe, savoir: с Routes n.° 91, de Moulins à Bâle, par 4. Il sera perçu annuellement, pendant les années 1814 et 1815, sur le département des Basses-Alpes, par voie de centimes additionnels, une somme de 10,833 francs, pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien et à la réparation des routes impériales de 3. classe, savoir: N.° 113, de Lyon à Nice.... 115, de Toulon à Sisteron....... 3,611f 7,222. TOTAL pareil.... 10,833. SECTION V. Département des Hautes-Alpes. 5. Il sera perçu, pendant chacune des années 1814 et 1815, sur le département des Hautes-Alpes, par voie de centimes additionnels, une somme de 22,408 fr., pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien et à la réparation des routes impériales de 3. classe, savoir: N." 103 de Lyon à Nice.... 110 de Grenoble à Savone... 113 du Pont-Saint-Esprit à Turin... SECTION VI. Département des Alpes-Maritimes. 22,408 6. Il sera perçu, pendant chacune des années 1814 et 1815, sur le département des Alpes-Maritimes, par voie de centimes additionnels, une somme de 18,061 fr., pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien et à la réparation de la route impériale de 3.o classe n.o 118, de Nice à Turin, ci... 18,061 f SECTION VII. Département des Apennins. 7. 11 sera perçu annuellement, pendant les années 1814 et 1815, sur le département des Apennins, par voie de centimes additionnels, une somme de 15,936 francs, pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien des routes impériales de 3. classe, savoir: Routes n.° 213, de Sarzane à Parme...... 214, de la Spezia à Porto-Venere. 15,936 SECTION VIII. Département de l'Ardèche. 8. Il sera perçu annuellement, pendant les années 1814 et 1815, sur le département de l'Ardèche, par voie de centimes additionnels, une somme de 35,514 fr. 79 cent., pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien et à la réparation des routes impériales de 3. classe, suivant le vœu du conseil général, savoir : N. 100, de Roanne au Rhône.... 121, du Pont-Saint-Esprit à Mende. 123, de la Voulte au Puy. 124, de la Youlte à Alais 125, du Puy à Annonay. SECTION IX. Département des Ardennes. 35,514° 79°. 9. Il sera perçu annuellement, en 1814, 185, 1816, 1817 et 1818, sur le département des Ardennes, par voie de centimes additionnels, une somme de 188,891 francs, pour concourir, avec les fonds du trésor, à l'entretien et réparation des routes impériales de 3. classe. Cette somme sera répartie entre les routes ci-après : Routes n.° 44, de Mézières à Orléans.. 47, de Vouziers à Longuyon. 49, de Mézières à Montreuil- 188,891f sur-Mer.. 82, de Neufchâteau à Mézières. 93, de Nevers à Liège.. SECTION X. Département de l'Ariége. 10. H sera perçu, pendant chacune des années 1814 et 1815, sur le département de l'Ariége, par voie de cen-" times additionnels, une somme de 47,447 francs, pour. |