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nouveaux archevêques et évêques de France.

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Discours du tribun Adet sur l'esclavage des négres....
Discours de Lucien Bonaparte, orateur du tribunat au corps
legislatif, relatif à la création de la légion d'honneur

Discussion sur le traité d'Amiens....

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Discours du conseiller d'état Bruix, dans le corps législatif,
sur l'esclavage des négres..

Idem, du Regnault de St. Jean d'Angely, sur le même objet 485

Article sur les journaux Anglais, et les debats du parlement 489

Allocation du pape

....

....

Arrêté pour un conseil qui sera chargé de liquider toutes les
parties de la dette publique
Délibérations de l'école de médecine de Paris, chargé d'exa-
miner les couleurs dont soat peints les jouets d'enfans

Ordonnance concernant les vacheries dans Paris..

Arrêté pour le réglement de la bourse ..

Instruction pour l'exécution de l'ordonnance concernant les

vacheries

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Nomination par le premier consul des éleves pour le Pry-
tanée Français

.....

....

....

Ordonnance concernant les marchés aux vaches laitieres. 536

Le Bref du pape qui rend le citoyen Talleyrand à la vie sé-

culaire..

528

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Rapport du colonel Rapp sur les affaires de la Suisse
Ordonnance de l'archevêque de Paris, qui condamne le curé
de St. Roch à trois mois de retraite pour avoir refusé d'en-

terre une actrice

....

Article sur le commerce..
Sénatus-consulte qui admet certains étrangers aux droits de
citoyen Français ..

Idem qui suspend les jurés dans plusieurs départemens

Article politique sur les journaux Anglais

598

ibid.

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Arrêté qui défend aux noirs, &c.-d'entrer sans autorisation

en France

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Message du premier consul au sénat, au corps législatif, et

au tribunat, sur le rappel du lord Whitworth

Article politique sur la guerre avec l'Angleterre.

Ordonnance concernant la chasse.....

Idem concernant l'exercice de la pharmacie

Article politique sur l'Angleterre

Réglement général des lycées

Rétablissement de la fête de la Pucelle d'Orléans
Réflexions sur la guerre avec l'Angleterre

Lettre du ministre des relations extérieures au lord Hawks-

bury sur la convention signé entre les deputés d'Hanovre
et général Mortier

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Arrêté portant défense de recevoir dans les ports de France
aucun bâtiment venant d'Angleterre ou qui y ait touché

Rapport du ministre de la guerre sur la guerre d'Hanovre ibid.

Arrêté sur l'avancemeul dans le corps du genie ......

713

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Ordre du jour de Murat, sur l'affaire de Moreau

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Idem, du général Baraguay d'Hilliers

Article politique sur les journaux Auglais relativement à

Discours des membres de l'institut national au premier con-

sul et à Madame Bonaparte, sur idem

Compte rendu sur les finances

Article politique sur l'Angleterre.

Arrestation de Georges

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Adresses au premier consul

1004

Félicitations de quelques ministres étrangers à Paris au preinier consul.....

Rapport du grand juge au premier consul relatif à la mission de Mehée de la Touche en Angleterre

1008

ibid.

Arrestation de Villeneuve, &c.

1034

Decret de l'Electeur de Bade relatif au sejour des émigrés
Français.....

...

1037

Lettre circulaire du ministre des relations extérieures aux
ambassadeurs résidant à Paris et leur réponses••••
Article sur M. Rivoire, ancien officier de marine
Ordonnance sur les garçons perruquiers

1038

1054

1056

Rapport du grand juge relatif à M. M. Drake et Spencer
Smith

1057

Réglement sur l'organisation de la régie des droits réunis
Arrêté sur les médailles

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Arrêté sur le procédure contre les déserteurs de la marine
Arrêté relatif aux matelots étrangers

1086

1093

Article de Boulogne sur mer sur la descente en Angleterre
Promotion de Joseph Bonaparte au grade de Colonel
Ordonnance sur les bains des rivieres

Lettre du ministre de la Marine au prefet d'Anvers sur la
vigilance à exercer dans les visites des bâtimens neutres
Ordonnance sur la volaile ....

195

1097

ibid.

1099

1100

Proposition faite au tribunat d'offrir la couronne impériale à
Bonaparte et discours à ce sujet...........

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Addresse du sénat au premier consul sur le même occasion 1175 Message du premier consul au sénat sur idem

1177

Réponse du sénat

1178

Rapport du tribunat sur une motion d'ordre pour l'élévation du premier consul à la dignité impér:ale

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Discours de la députation du tribunat au senat sur idem • Ordonnance concernant le placement des garçons marchands de vin....

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Divers adresses au premier consul sur son élévation à la
dignité impériale...

Discours du consul Cambaceres au nom du sénat à l'em-
pereur Napoleon et à Madame Bonaparte···
Réponse de Bonaparte ...

Nomination de Cambaceres, à la dignité d'Archi-Chancelier
de Joseph Bonaparte et Louis Bonaparte, à la dignité de
grand électeur, et connétable, et Le Brun à la dignité de
archi-trésorier....

APPENDIX.

Comptes relatifs au rapport du ministre des finances.

1221

1222

1181

1195

1198

1200

1219

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