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Stephen Spaulding mem call

Dawson 1-9-42

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AVANT PROPOS.

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Il y a environ un an que j'ai publié un Recueil des Manifestes, Proclamations, Discours, Décrets, &c. &c. de Napoléon Buonaparté, comme Général en Chef des Armées Républicaines, comme Premier Consul, et comme Empereur et Roi.

L'utilité dont a été ce premier Recueil, m'a engagé à lui donner une suite. J'offre aujourd'hui au Public une collection des Lois, des Décrets, des Proclamations, Exposés, Rapports de Finances, du Gouverne

ment François, et des Traités de Paix conclus entre cette Puissance et les autres Etats, depuis le 18 de Brumaire, An VIII (Novembre 1799), jusqu'à l'année

1812 inclusivement.

Les Hommes d'Etat, les Publicistes, les Financiers, de tous les pays, quelle que soit leur opinion, lirout sans doute avec intérêt ce Recueil; et il leur sera, je puis dire, d'une grande utilité, puisqu'il leur présentera le systême du Gouvernement actuel de la France sous les rapports de la Législation, de l'Administration intérieure, de la Politique Extérieure, et de la

Police intérieure et extérieure qu'il exerce en France et dans les pays étrangers.

Le Lecteur verra que je n'ai fait aucunes remarques sur ces documens: j'ai pensé qu'il suffisoit de les réunir, d'en former une espèce d'ensemble, pour dévoiler le systême du Gouvernement François actuel.

On trouvera dans le Recueil déjà publié plusieurs documens que j'ai cru inutile de répéter dans celui-ci.

Je me propose de continuer cet ouvrage, quelque fatiguante qu'en soit la rédaction, parce que plusieurs personnes dans l'opinion desquelles j'ai la plus grande confiance, sont convaincues de son utilité.

L'EDITEUR.

Londres,

le 1 Février, 1813.

TABLE DES MATIERES

CONTENUES DANS CE VOLUME.

[Par une erreur de l'imprimeur, le numéro de la page 917 se
trouve à la place du numéro de la page 913—mais il n'y a rien
domis dans le texte, et tout se suit.]

......

Lettre du ministre Talleyrand au lord Grenville...
Lettre du premier consul Bonaparte au roi d'Angleterre...
Réponse du lord Grenville au ministre Talleyrand.
Note de lord Grenville au ministre Talleyrand

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Lettre du citoyen Vachez au citoyen Otto sur le même objet 44

Article sur le réglement des tribunaux de justice, juges de

paix, &c. ...

Proclamations des consuls aux Français, relativement à la
réponse du ministere Anglais aux propositions de paix..
Arrêté pour l'établissement du conseil des prises
Arrêté sur le service du département des relations extérieures
Arrêté pour l'établissement de la préfeture et ses fonctions
Discours du citoyen Lucien Bonaparte, ministre de l'Inté-
rieur, sur la célébration de l'anniversaire du 14 Juillet...
Articles préliminaires de paix entre l'empereur d'Allemagne et
la république Française, signé par M. le comte St. Julien,
dont la ratification à été refusée par l'empereur ·
Rapport du ministre de la police générale aux consuls rela-
tivement aux émigrés

Arrêté relativement aux émigrés

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Divers rapports du préfet de police sur l'affaire de la ma-
chine infernale et sur celle de l'opera ....

Procès d'Arena et complices au tribuual criminel de Paris.

Rapport de la police sur les auteurs de la machine infernale

Projet de loi relativement aux élections des notables pour la

nomination des candidats au corps législatif ..... ..... 130

Traité de paix entre la France et l'Autriche, signé à Lune-
ville

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Arrêté pour une bourse à Nîmes et à Rheims
Article politique ....

......

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177

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186

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Article politique relatif à la république Cisalpine
Ordonnance concernant la police des spectacles

...

....

sion ...

Procès-verbal des opérations de la consulta extraordinaire
de la république Cis lpine à Lyon ....

Article sur les discours des membres du parlement d'Angle-

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Rapport du citoyen Portalis sur les cultes protestans
Convention entre la république Française et le Pape
Discours sur le concordat dans le tribunat, par le citoyen

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