nouveaux archevêques et évêques de France. Projet de loi relatif à l'instruction publique Rapport fait au corps législatif, sur le compte général des re- Projet de loi relatif aux colonies et sur l'esclavage des négres Discours du tribun Adet sur l'esclavage des négres.... Discours du conseiller d'état Bruix, dans le corps législatif, Idem, du Regnault de St. Jean d'Angely, sur le même objet 485 Article sur les journaux Anglais, et les debats du parlement 489 Allocation du pape .... .... Arrêté pour un conseil qui sera chargé de liquider toutes les Ordonnance concernant les vacheries dans Paris.. Arrêté pour le réglement de la bourse .. Ordonnance concernant le commerce des porcs..... De la division du territoire de la république relativement à l'établissement des cohortes de la légion d'honneur•••••• Arrêté pour la suppression du traitement accordé aux colons Nomination par le premier consul des éleves pour le Pry- ..... .... .... Ordonnance concernant les marchés aux vaches laitieres. 536 Le Bref du pape qui rend le citoyen Talleyrand à la vie sé- culaire.. 528 Arrêté pour le pagement des contributions par les officiers. 539 Rapport du colonel Rapp sur les affaires de la Suisse terre une actrice .... Article sur le commerce.. ibid. Arrêté qui défend aux noirs, &c.-d'entrer sans autorisation en France Article politique sur les journaux Anglais Arrêté sur le direction et l'administration de l'opéra de Paris 641 Rapport du colonel Sebastiani au premier consul sur l'Egypte 643 Allocution du pape, pour la nomination des cardinaux .... 658 Ordonnance concernant la vente des drogues et médicamentes 662 Lettre du ministre de la guerre coucernant les uniformes Arrêté relativement aux auditeurs près des ministres Message du premier consul au sénat, au corps législatif, et au tribunat, sur le rappel du lord Whitworth Article politique sur la guerre avec l'Angleterre. Ordonnance concernant la chasse..... Idem concernant l'exercice de la pharmacie Article politique sur l'Angleterre Rétablissement de la fête de la Pucelle d'Orléans Lettre du ministre des relations extérieures au lord Hawks- bury sur la convention signé entre les deputés d'Hanovre Correspondance sur les affaires d'Hanovre Article politique sur le blocus de l'Elbe et du Weser par les Arrêté portant défense de recevoir dans les ports de France Rapport du ministre de la guerre sur la guerre d'Hanovre ibid. 713 Concordat entre le pape et la République Italienne.... Rapport du grand juge relatif à la conspiration des généraux Moreau, Pichegru, Georges, &c...... Rapport au tribunat sur la dite affaire.... Discours du vice président du sénat au premier consul à cette Ordre du jour de Murat, sur l'affaire de Moreau Idem, du général Baraguay d'Hilliers Article politique sur les journaux Auglais relativement à Discours des membres de l'institut national au premier con- sul et à Madame Bonaparte, sur idem Adresses au premier consul 1004 Félicitations de quelques ministres étrangers à Paris au preinier consul..... Rapport du grand juge au premier consul relatif à la mission de Mehée de la Touche en Angleterre 1008 ibid. Arrestation de Villeneuve, &c. 1034 Decret de l'Electeur de Bade relatif au sejour des émigrés ... 1037 Lettre circulaire du ministre des relations extérieures aux 1038 1054 1056 Rapport du grand juge relatif à M. M. Drake et Spencer 1057 Réglement sur l'organisation de la régie des droits réunis Arrêté sur le procédure contre les déserteurs de la marine 1086 1093 Article de Boulogne sur mer sur la descente en Angleterre Lettre du ministre de la Marine au prefet d'Anvers sur la 195 1097 ibid. 1099 1100 Proposition faite au tribunat d'offrir la couronne impériale à Addresse du sénat au premier consul sur le même occasion 1175 Message du premier consul au sénat sur idem 1177 Réponse du sénat 1178 Rapport du tribunat sur une motion d'ordre pour l'élévation du premier consul à la dignité impér:ale Discours de la députation du tribunat au senat sur idem • Ordonnance concernant le placement des garçons marchands de vin.... Divers adresses au premier consul sur son élévation à la Discours du consul Cambaceres au nom du sénat à l'em- Nomination de Cambaceres, à la dignité d'Archi-Chancelier APPENDIX. Comptes relatifs au rapport du ministre des finances. 1221 1222 1181 1195 1198 1200 1219 |