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TABLE ALPHABÉTIQUE

DES MATIÈRES

intenues dans le XIV. Volume des ANNALES fear of

MARITIMES ET COLONIALES, 1." Partie, année 1829.

A

TES de l'état civil. Règles à observer en ce qui concerne les exemptions
de droits d'expédition de ces actes, accordées aux gens de mer, 1135.
OPAINISTRATION de l'enregistrerrient et des domaines. M. Calmon en est nommé
directeur général, et M. Gaudin administrateur, 624.
DMINISTRATION de la marine. Grades et fonctions des officiers d'adminis-
tration, 249.-Nominations et avancement, 251.--- Appointemens, 252.
-Répartition desdits officiers, 253. – Officiers de l'inspection maritime;
leurs grades et fonctions, ibid. - Nominations et avancement, 254.-
Appointemens, 255.—Commis de marine et écrivains, ibid. - Tableaux
de répartition dans les différens ports du royaume, 261, 270, 271: -
Autre tableau présentant le nombre et le grade des officiers d'adminis-
-tration et commis de la marine qui seront employés dans les quartiers et
sous-quartiers d'inscription maritime, avec indication des supplémens
qui leur seront alloués pour frais de bureau et autres, 262. — Liste géné-

rale des officiers d'administration, suivant leur rang d'ancienneté, 540. DMINI STRATION des subsistances de la marine. Attributions et personnel, 412.- État nominatif des directeurs, sous-directeurs, gardes-magasins et co ntrôleurs, 573.

M. Massieu de Clerval, capitaine de vaisseau, est nommé command ant de la division navale devant cette place, 1411. AMIRAL de France , p. 421.

de terre.

- Réduction du cadre de ses officiers généraux, 624. 4RMEMENT des bâtimens de guerre. Fixation du nombre et de l'espèce des bouch nes à feu et projectiles à délivrer aux bâtimens de tout rang, 328. — Arzn. marit. I." Partie. 1829.

95

.LGER.

RMÉE

armés que

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Même fixation pour les armes portatives, 334. – Idem pour les de guerre, 335; — pour celles à employer dans les exercices

, j' Tableaux relatifs aux diverses parties de l'armement, 340 et saft. Armes. Dans aucun cas, les militaires envoyés en témoignage de

teront leur fusil avec eux; ceux qui sont attachés aux dépies de tement ou chargés de la conduite des recrues, ne seront habido

de leur sabre, 365. ARRONDISSEMENS maritimes. Personnel de leur administration; 150

dissement, 515.— 2. arrondissement, 518. – 3. arrondissemezi,

- 4.° arrondissement, 525. — 5.C arrondissement, 529. ARTILLERIE de la marine. Nomination de trois lieutenans en ser i le corps royal d'artillerie de la marine, 277. — Composido de

quatre compagnies du régiment d'artillerie de la marine, ze:mination d'un sous-lieutenant au corps royal d'artillerie, 3:9-13 ficiers de différens grades, 402. Voyez Inspections générale. - LEZ nérale des officiers du corps royal d'artillerie de la marine, **; -$ de ceux du régiment duriillerie, 501; — des directions, fx87 deries, 508; – des compagnies d'ouvriers,

512.– Nomination sieurs officiers de divers grades dans le corps royal d'aries: marine, 107

- Idem de deux sous-lieutenans, 1402. ASPIRANS PILOTES. Les patrons des chaloupes de lamanage de ?

admis à concourir pour la nomination aux places d'aspirans pics
la station du Boucau; à quelles conditions, 284.— Dépeche måte
relative à cette décision, 286,
AUMÔNIEKS de la marine, 564.

B
BALEINE. Voyez Péche.
BEUGNOT (M. le comte) est nommé président du bureau du comez!

des colonies, 1276.
BOUCHES À FEU. Voyez Armement.
Boulogne. Création d'actions à l'effet de pourvoir à la dépense de 3

vaux projetés pour l'amélioration de son port, 899. BOURBON. Nomination des assesseurs appelés à faire partie des courses

sises dans cette colonie, 35. Voyez Colonies. — Nominations de conscient coloniaux membres du conseil privé, et de conseillers coloniaus sur les 276. — M. Barrière de Labenne est appelé à continuer ses services. cour royale, ibid. Nominations de membres du conseil genera"

, : - Réglement des dépenses du service colonial pour 18;0, et *** de pourvoir à ces dépenses, 894. — M. de Solages est nomme préfe:* tolique de l'ile, 896. – La formalité de l'enregistrement y estelas bases et règles suivant lesquelles les droits seront perçus, 1293.-N *** Dailly est nommé gouverneur de la colonie, 1389.

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5.29** DEAU (M.) est nommé garde des sceaux, ministre secrétaire d'état 20:23 département de la justice, 389. or DONNAYE (M. le comte DE LA ) est nommé ministre secrétaire d'état en département de l'intérieur, 874. -- Il est chargé par intérim du porte

ille des affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique, 878. PIRMONT (M. le comte DE) est nommé ministre secrétaire d'état au dé

tement de la guerre, 874. Perguntaset. Réglement définitif de celui de 1827, 897. — Fixation de celui

s dépenses de l'exercice 1830, ibid.

EAU de commerce et des colonies. Il est rétabli, 877.- Son président sera *5: icé sous l'autorité du ministre des finances, ibid - M. le comte Beugnot

est nommé président, 1276. -- Ce bureau est replacé dans les attriitions du président du conseil des ministres, 1448.

C OTAGE. Voyez Maîtres au cabotage , Capitaines au long cours. COIX. Nouvelle taxe sur les navires et droit sur les marchandises, établis

cemment dans le port de cette ville, 1403.

ITAINES au long cours. A leur défaut, ou d'après leur refus, les navires "estinés à la pêche de la morue sur le grand bauc de Terre-Neuve, ---E-ourront être expédiés sous la conduite de maitres au cabotage, 278. het développemens relatifs à la décision précédente, 280.

PITAINES de frégate. Promotions à ce grade, 32, 1389.- Noms et dates e promotion de tous les capitaines de frégate, 431. PITAINES de vaisseau. Promotions à ce grade, 32, 896,1389.- Noms et lates de promotion de tous les capitaines de vaisseau de 1.re classe , 425; - de 2.e classe, 428. ABROL DE CROUSOL (M. le comte) est nommé ministre secrétaire d'état Lu département des finances, 876. - II est chargé par intérim du porteeuille de la justice, 878. LAMBRES. Clôture de la session de 1829 de la chambre des pairs et de celle des députés, 898. IAMBRES de commerce. Invitation de n'envoyer dans les colonies

que

des objets de bonne qualité et bien confectionnés, 892. HAN DERNAGOR. M. Audier y est nommé premier juge; 615.-M. Moreau

appelé à y remplir les fonctions de procurenr du Roi, 895. НАРІ

ELLE. Celle que la marine avait fait bâtir au Verdon, à l'entrée de la Gironde, est rendue au culte, 1388.

est

d'administration. Il en est nommé dans chacun des ports de Brest, Του

lon, le Havre, Lorient, Rochefort et Cherbourg, 272.

HEFS

.

CODE d'instruction criminelle. Application de ce code à l'ile d'alz

et à l'ile de la Guadeloupe et ses dépendances, 625.
Code pénal. Son application à l'ile de la Martinique et à lie 2:3
deloupe et ses dépendances, 909.

C
COLLEGE ROYAL de la marine, à Angoulême. Il est organizé set:

bases, 31 3. Voyez Ecole royale préparatoire. — État-major et protesto
COLOMBIE. Mesures prises par le gouvernement de cette rep
l'introduction des maladies contagieuses , 292.

Condido.
par les navires qui aborderont dans ses ports, 293.
Colonies. De quelle manière il y sera procédé devant les rész

113. La loi du 10 avril 1825, ayant pour objet la sûrete de
tion et du commerce maritime, sera exécutée dans les en
d'outre-mer, 389, 391.- La direction, l'administration caz
bilité de tous les services militaires dans les colonies, re. -
département de la marine et des colonies, 392. – A l'esat
nité de lit de bord ne sera allouée qu'aux seuls officiers :
destinés pour les colonies, 394. – Etat nominatif des offrir
militaires chargés de l'administration desdites colonies,
Travaux publics, Chambres de commerce. — La loi relative à la
de plusieurs dispositions des fois pénales militaires, stars
les établissemens français d'outre-mer, 908. – La formalite *
trement, est établie dans les colonies des Antilles, à la G.123
et à l'ile Bourbon, 1024 et 1293. - La conservation des bip

est organisée, 1.277
COMMERCE. Voyez Corfou.
COMMISSAIRES GÉNÉRAUX de la marine. M. Boursaint est élevé 109

879. — M. Filleau Saint-Hilaire est promu au même grade,
COMMISSAIRES de marine. Nominations à cet emploi, 272, 349, jei e
COMMISSION de liquidation. Composition de celle qui est charge disa

les pertes que le commerce français a éprouvées par suite de

faites en mer dans la dernière guerre avec l'Espagne, 411.
COMMISSION pour la répression de la tra:te des noirs. Sa compa
COMMission mixte des travaux publics. Sa composition et ses attribuzia..

Nomination des membres qui la composent, 240.
COMMISSION supérieure de l'établissement des invalides de la serie,

position, 415
COMPTABILITÉ. Voyez Invalides.
Conseil d'amirauté. Sa composition, 406. — M. Boucher est post

crétaire de ce conseil, 1142.- M. le contre-amiral baron Renzos

nommé membre, 1146. — M. le contre-amiral Malle, ide", is
Conseil des ministres. M. le prince de Polignae, ministre des affaires. I

gères, est nommé président de ce conseil, 1411.

1

wees, supérieur de commerce. Il est rétabli, 877. – Ce conseil et le bu... le commerce sont placés sur le même pied qu'avant la création du

tère des manufactures et du commerce, , !447. UCTIONS navales. Voycz Inspections générales. ATS. Noms et résidences des consuls généraux, consuls et viceils de France dans les villes et ports des nations étrangères, 607. -E- AMIRAUX. M. Louis-Henri de Saulces de Freycinet est promu à 2 rade, 44. — Leurs noms et dates de leur promotion , 423. MM. le

é, Ducr-st de Villeneuve et Boiherel de la Bretonnière sont élevés à ce e, 1389.

JU. Renseignemens sur les relations que le commerce français peut - Jir avec cette île , pour son approvisionnement en poisson salé, 1406.

· ROYAL de la marine. Augmentation des cadres de ce corps, 29.

DES COMPTEs. Ses vacances pour 1829, 898. SEULLES. Le gouvernement est autorisé à concéder le havre de arseulles à perpétuité, à charge par le concessionnaire d'exécuter ers travaux, 898. {VOISIER (M.) est nommé garde des sceaux de France, ministre setaire d'état au département de la justice, 874. --SITS éventuels. Il en est ouvert aux ministres ordonnateurs, pour dépenses traordinaires pendant l'année 1829, 898.

D

ÉGATIONS. Les commissaires aux classes sont autorisés à en faire faire
'office en faveur des femmes et enfans des gens de mer, 622.
11-SOLDES. Age auquel les marins qui en jouissent obtiendront le supplé-
nent qui ne leur était acquis qu'à soixante-dix ans; pour combien comptera
lans leur liquidation le temps passé à la pêche du poisson frais, 872.

PENSES. Voyez Crédits éventuels. — Répartition du crédit accordé pour -les dépenses du ministère de la marine et des colonies pendant l'exercice

1830, 1143 PÔT genéral des cartes et plans de la marine. M. Daussy, ingénieur hydrographe en chef, est nommé conservateur adjoint à ce dépôt, 394. — Attributions et personnel de ce dépôt, 413. — M. le vice-amiral comte de

Gourdon en est nommé directeur général, 1446.
JÉPÔTS généraux des équipages de ligne. Emplacemens et états-majors, 482.
DIRECTIONS forestières de la marine, pour la recherche, le martelage et

l'exploitation des bois propres aux constructions navales, 571. DISPENSAIRE. Affectation d'un bâtiment destiné à en servir à Brest, 882.

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