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TRAITE des noirs. Une gratification est allouée au siear k 5.2:

contribué à la saisie du navire négrier le Navarrois e de: venant de ce bâtiment, 324. Voy. Commission pour's la traite des noirs. Jugement prononcé à la Guiane corsi et autres marins du navire le Duc de Bordeaux, et conne:

timent, 867 TRAITEMENT de réforme. Il ne sera accordé qu'aux office -

complété huit ans de service; tout officier jouissant de a ne pourra en être privé que par suite d'une condamnata

113. TRAITÉS. Publication de l'article additionnel conclu entre les

et l'empereur du Brésil, à l'effet de fixer le sens de l'aride : du 8 janvier 1826, 899.—Convention conclue entre les E. tivement aux indemnités à donner à des sujets français, pc

des cargaisons et navires saisis et capturés par l'escadre brace TRAVAUX maritimes. Voy. Inspections génerales, Havre (le), Gz

sculles, Boulogne . TRAVAUX publics. Voy. Commission mixte. Les créanciers para

entrepreneurs et adjudicataires de travaux publics dans les c: peuvent faire aucune saisie - arrêt ni opposition entre les -

trésoriers, sur les fonds destinés à solder lesdits travaux, TRÉSORIERS particuliers des invalides de la marine dans les port

leur résidence, 567. TRIBUNAUX maritimes. Commissaires rapporteurs et greffiers, i

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VAISSEAU d'instruction, à Brest. État-major et professeurs, 491. VICE- AMIRAUX. La dignité de maréchal de France pourta

conférée, 29.- Jouiront des honneurs et prérogatives attrikdignité , les vice-amiraux nommés au commandement en com armée navale de quinze vaisseaux et au-dessus, et pourvus mission temporaire d'amiral, 30.— Noms et dates de promo vice-amiraux, 421.

FIN DE LA TABLE ALPHABÉTIQUE DE 1829.

*.8.A.L.

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