> D 771 D D. S. SS. D. S. SS. Échaux..... 758 Écrit périodique, Voy. Journal... 760 758 760 Echenillage.. 758 760 Echiquier. 758 761 Echoppe. 758 Églises et presbytères, Voy. Pres- 758 761 Écluse... 758 761 123 Eclusée. 758 761 761 Ecobuage... 759 761 Ecoles diverses, Voy. Instruction Elagage. 761 publique..... 759 761 761 Ecole d'arts et métiers.... 1193 111 Elections parlementaires, déparÉcole centrale des arts et manu tementales et municipales..... 125 factures.... 20 Élèves-consuls, Voy. Consuls.. 771 École spéciale des beaux-arts.... 1193 112 Eligibilité.. École de cavalerie de Saumur... 1194 112 Eligible... 771 École des chartes...... 1195 113 771 Ecole forestière.... Émarger.. 771 Écoles impériales d'agriculture Embargo.. 771 (Grignon, Grand - Jouan, La Embauchage. . 771 Sanlsaie)... 1192 130 Emblèmes séditieux, Voy. Presse École normale supérieure, Voy. et parole.... 771 Instruction publique.... Èmeutes.... 772 École normale primaire, Voy. In Emigration européenne. » 131-453 » struction publique...... Empalement.. 772 École spéciale des langues orien Emphytéose.. 772 tales vivantes... 1102 113 Emprisonnement. 772 École des jeunes de langue.. 1212 Emprunts, Voy. Caisse des dépôts École des baras.. 113 el consignations, Personnes ciEcoles vélérinaires.. 1193 125-453 >> viles.... 772 Ecole des mineurs de Saint Encan.. 773 Etienne.... ) 113 773 École des mines.. 1194 773 École des ponts et chaussées.... 1193 113 Enclave.. 773 Ecole française d'Athènes.. 1188 115 21 Enclodoir... 773 Ecole impériale spéciale militaire Enfants (travail des enfants dans de Saint-Cyr.... 1194 116 24 les manufactures), Voy. ManuÉcole spéciale de médecine et de faclures... ... 773 pharmacie militaires... 119 Enfants de troupes. 62 École polytechnique. 1194 120 24 Enfants trouvés et abandonnés... 773 133 École d'artillerie et du génie à Engagements volontaires, Voy. 1194 120 783 Écoles régimentaires d'artillerie Engagiste.. 783 et du génie.... 1194 783 École d'application du corps d'état Engrais. 783 major.. 1194 783 École militaire de la Flèche..... 1194 Enregistrement.. 784 133 Écoles régimentaires de l'infante Enregistrement général.. 795 rie et de la cavalerie......... 1195 Enseignement, Voy. Instruction École des constructions navales. 113 publique... École navale....... 1195 135 Écoles d'hydrographie... 1195 Enseignes, Voy. Règlernent de Ecole d'application du génie ma police, Voirie urbaine.... 800 ritime... 1193 800 Écoles d'artillerie de marine.... 1199 Enterrement. 800 Ecole de pyrotechnie..... 1195 Entragues.. 800 Ecoles de maistrance.. 1193 Entrée (droit d'), Voy. Boissons.. 800 Economat, Econome, Voy. Hos. Entrejou, Entrijou, Entryon..... 800 pices. 759 Entrepôt, Voy. Douanes, Impôts Économie (travaux par), Voy. indirects, Octrois... 800 Travaux publics..... 759 800 Économie politique.. 759 800 D D D D. S. SS. D. S. SS. Épervier. 800 831 Epi.... 800 831 140 28 Epicier.. 800 831 Epidémie. 800 Epizootie.. 800 F Equipage (gens d’), Voy. Gens d'équipage, Marine.... 802 Esclosure, Escloloire... 802 831 140 Escloure un moulin... 802 23 Espacière, Voy. Vannage. 802 Facultés de droit, de médecine, elc. Esponde.... 802 Voy. Instruction publique..... 843 802 843 Essartement des bois. 802 Falsification de boissons et de 805 843 141 Essèvement. 805 141 Essiavière.. 805 843 Essieu. 805 143 Estacade. 805 Fêtes, Voy. Dimanche, Jours féEstampe... 805 851 Ester, Estier... 805 143 Ester en jugement.. 805 851 Esventaille..... 805 Feuilles périodiques, Voy. Presse 805 851 Établissements généraux de bien Feuvies. 851 faisance et d'utilité publique.. 805 138 Filet.... 851 Établissements dangereux, insa Filet.... 851 lubres ou incommodes........ 806 138 Filles publiques, Voy. Maison de Établissements pénitenciaires, débauche.... 851 Voy. Colonies, Prisons, Trans 851 portation, etc.... Finances.. 851 Établissements publics. 809 853 Étal.. 809 853 Etalage 809 814 Étalier.. 809 834 Etang. 809 854 Etat civil. 809 894 État de guerre.. 820 854 Etat de paix. 820 855 État de siége.. 820 139 Foires et marchés, Voy. MarÉtiage. 822 835 Étoffes.. 822 835 Etranger.. 822 139 Foncière (contribution), Voy. Evasion.. 824 855 835 Evocation. 826 143 Évolage, 826 865 Exaction.. 826 867 Exception.. 826 867 Excès de pouvoir.. 327 867 Excuse.... 827 867 147 Exécuteur des arrêls criminels.. 827 140 Forêts.... 870 1.47 Exécution des arrêts criminels... 828 140 Forfaiture. 897 Exécution parée.... 828 897 Exécutoire.. 829 890 149 Exequatur.. 899 899 Exercice.. 140 899 Exhumation. 829 899 Expédition.. 830 899 Experts, Expertise 830 Fournitures et approvisionnements Exportation, Voy. Douanes... 830 pour les services publics... 899 Fourrière..... Exposition des produits de l'in 904 dustrie française. 830 950 950 150 Expropriation, Voy. Travaux pu Francisation...... 914 D D 内 914 D. 963 Francs-bords d'un canal.. 963 914. 914 914 915 G D 968 voie publique, Voirie urbaine.. Gouverneur des colonies, Voy. Colonies.... Gouverneur militaire, Voy. Etat de paix, de guerre et de siége. Grâce, Voy. Droit de grâce..... Grains... Grand-livre de la dette publique. Grand maître de l'Université, Voy. Instruction publique.... Grands commandements militaires. Grands corps de l'Etat...... Grappillage. Gravier. Gravure. Greffe et greffier. Greffe (droits de). Grêle..... Grenier d'abondance.. Gravier... Griffe. Gril. Gril. Grosse... Gruaux, Voy. Grains. Gruerie... Guaide.. Guerre... Guerre (décime de).. Guerre (ministère de la), Voy. Ministères. Gueule-bée.. Guideaux.. Guillotine. 445 2 Gaigneau. 915 Galères, Galérien3.. 915 Garantie constitutionnelle des fonc tionnaires publics, Voy. Fonc- 916 916 150 Gard... 937 Garde-bois, Garde-chasse. 937 Garde champêtre 937 152 Garde-chiourme.. 959 Garde des sceaux, Voy. Ministères 939 Garde du commerce.. 939 152 Garde forestier à cheval ou à pied, Voy. Forêts.... 941 Garde général des forêts, Voy. Forêts.... 941 Garde-messier. 941 Garde nationale. 941 152 Garde particulier. 952 Garde-port. 953 Garde-rivière .... 933 Garde-vente ou facteur. 954 Gardes du génie.... 954 Gardes de santé.. 954 Gardiens de phare. 161 Gardiens des prisons. 954 161 Gare..... 954 Garennes. 954 Garnisaire 954 Garnison. 954 Gauchoir.. 954 Gauthiers. 954 Gaviteau, Voy. Bouée. 954 Gaz...... 933 Gendarmerie 9.55 161 Génie maritime.. 962 Génie militaire, Voy. Organisation militaire.... 962 Gens d'équipage 962 Gens de mer.... 932 Geolier ..... 962 Gérant de journal.. 962 Gibier.... 962 Gié.. 962 Gilles, Voy. Chiphre.. 962 Glaces et neiges.. 962 Glanage... 962 Glandée. 965 Glous. 963 Godets ou pols. 963 Goemon... 963 Gord.. 963 Gorgue, Gort... 963 Gouttières, Voy. Saillies sur la lits, Surveillance de la haute police Herbages. Herboriste. Hiérarchie Hoiron.... Homicide. Homologation.. Honneurs.. Hôpitaux de la Marine, Voy. Marine... 207 36 D ע D D ע D. S. SS. Hôpitaux militaires, Voy. Organisation militaire 985 Horlogerie, Voy. Garantie du titre des matières d'or et d'argent.. 985 Horloges...... 983 Hospices et hôpitaux civils. 985 208 Hôtel de ville... 1021 Hôtelier... 1021 Houille.. 1021 Huis clos.. 1021 Huissier 1022 Huissier audiencier, Voy. Huissiers 1024 Huissiers 1024 Huîtres (pêche aux), Voy. Pêches maritimes 1024 Hydraulique.. 1024 Hydromel.. 1024 Hydrophobie .... 1024 Hygiène publique.. 1024 Hygiène publique (comité d'). 37 Hypothèque (droits d').. 1025 211 Hypothèque...... 1025 A A A A D. S. SS. Inhumation 1113 Injure ..... 1114 219 Inondation. 1114 37 Insaisissable 1115 Inscription de faux.... 1115 Inscription maritime, Voy. Marine.... 1116 Inscription de rentes sur le grand livre de la dette publique, dans les écoles et Facultés, etc., Voy. Dette publique, Fonds publics, Instructio: publique.... 1116 Insectes nuisibles.. 1116 Tosignes.. 1116 Insoumis. 1116 Inspection, Inspecteur..... 1116 Inspection générale des établis sements de bienfaisance et des établissements de répression.. 219 Installation ... 1116 Institut de France... 11 16 221 39 Institut agronomique de Grignon. 1193 136 Instituteur et Institutrice, Insti tution et pensionnat, Voy. In struction publique.... 1117 Institution canonique. 1117 Institutions impériales des sourdsmuels.... 1488 Institution impériale des jeunes aveugles.... 1212 Instruction criminelle. 1117 Instruction ministérielle... 1123 Instruction primaire, Voy. In struction publique.... 1123 Instruction publique (ministère de l'), Voy. Ministères... 1123 Instruction publique.. 1123 922-453 39 Insurrection, Voy. Emeutes, Sommation ... 1196 Intendances et commissions sanitaires 1196 247 Intendants militaires, Voy. Organisalion militaire. 1197 Intercalation.... 1197 Intérêt de l'argent.. 1197 247 Intérieur (ministère de l'), Voy. Ministères..... 1198 Interligne..... 1198 Interprétation des lois. 1198 Invalides de la marine, Voy. Marine... 1198 Inventaire 1198 Inventaire chez les fonctionnaires publics, au moment de leur dé- 27 1198 Invention (brevet d'), Voy. Brevet d'invention.... 1198 Irrigation... 1198 219 dentité..... 1026 Iles et îlots.. 1026 Image.. 1026 Immondices. 1026 Importation, Voy. Douanes, Grains.. 1026 Impositions.. 1026 Impôts... 1027 Impôts directs.. 1027 211 13-62 Impôts indirects... 1101 217 Imprimerie... 1110 219 Imprimerie nationale .... 1110 Imprimeur, Voy. Imprimerie... 1111 Imprescriptible... 1111 Inaliénabilité. 1111 Inamovibilité. 1111 Inauguration 1111 Incendie... 1111 Incessible.. 1111 Incile... 1111 Incompatibilité.. 1411 Incompétence. 1112 Indemnité. 1112 Indemnité des colons de Saint Domingue, Voy. Saint-Domingue... 1112 Indigents. 1112 Industrie, Voy. Ateliers, Règlements de police.. 1112 Infanticide.. 1112 Ingénieur.. 1113 Ingénieurs hydrographes, Voy. Marine. nes. Voy. Ponts et Chaussées. D D D D D D. S. SS. D. S. SS. Jaugeage... 1212 1223 Javeau... 1212 1223 Javelle. 1212 1225 Jeunes aveugles (institution natio Liberté provisoire sans caution, nale des).. 1212 Voy. Instruction criminelle... 1223 1212 1223 235 1225 255 Jeux de hasard. 1213 1225 Joaillier.. 1213 1227 Joc ou à joc. 1213 1228 108-454 >> Jouissances communales, Voy. Listes électorales, Voy. Elections. 1228 Journal....... 1213 Listes du jury, Voy. Jury.. 1228 Journal des savants... 41 Lithographie... 1228 Journées de travail. 1216 Lits militaires, Voy. Commune, 1216 1228 Juge... 1217 1228 1228 Juge d'instruction. 1217 1229 255 Jugement..... 1217 Logements dans les bâtiments de 1217 261 Juridiction... 1218 1231 Juridictions administratives, Voy. Logeur. 1231 Tribunaux administratifs..... 1218 Loi.. 1231 261 Jurisprudence.. 1218 1233 Jury ... 1218 249 1233 Jury médical, Voy. Droguiste, Longitudes (Bureau des). 261 Epicier, Herboriste, Instruction Loterie 1233 publique, Pharmacien, , Police Louage... 1234 médicale, Sage-femme. 1219 Louveterie..... 1234 261 Jusant.... 1219 261 M Justice militaire, Voy. Organisation militaire.... Machines à vapeur.. 1235 2 Justice de paix, Voy. Juge de paix. 1219 Madrague...... 1238 Magasins généraux. 47 L Magistrat. 1238 Mainmorte (taxe sur les biens de). 263 Lachure, Voy. Éclusée... 1219 Maire.... 1238 265 Ladrerie... 1219 1238 Lais et relais de la mer......... 1219 1238 Lancière, Lançoire (vanne).. 1219 Maison de correction. 1238 Landes. 1219 1238 Lapin 1219 1239 Lazaret.. 1219 1239 Léage. 1220 1239 Législation. 1220 1259 Légat. 1220 1240 Légation.... 1220 Maison de tolérance, Voy. Maison Légion d'honneur.. 1220 252-454 43 de débauche..... 1240 Législation... 1224 Maître de poste, Voy. Posle aux 1224 ... 1240 Légitimation. 1224 Maître des requêtes, Voy. Conseil 1224 1240 Léthargie.... 1224 Maitre d'école, de pension, Voy. Lettre de marque... 1224 Instruction publique.... 1240 Lettres closes, Voy. Lettres pa Majorat... 1210 263-455 > tentes.... 1224 1241 Leltres de naturalisation.. 1224 Mandats d'amener, d'arrêt, de Lettres de naturalité, Voy. Natu comparution, de dépôt, Voy. ralité (lettres de).... 1224 Instruction criminelle... 1224 1241 Levée, Voy. Digue. 1224 Manufactures, Voy. Cours d'eau Libelle. 1224 Etablissements dangereux, in |