P >> >> A A A D D D. S. SS. D. S. SS. salubres ou incommodes, Manu Ministre plénipotentiaire..... 1298 factures (travail des enfants Ministres, Voy. Administration, dans les), Usines.... 1242 Ministères, Tribunaux adminisManufactures (travail des enfants tratifs.. 1298 dans les)....... 1242 1298 Manufactures d'armes, Voy. Ar Minute. 1298 mes..... 1244 Mise en jugement des fonctionMarais (désséchement des). 1244 266 naires publics, Voy. FonctionMarais salants ou salins.... 1246 naires publics.... 1298 Marchand forain, Voy. Forain, Mission diplomatique. 1298 Impôts direct3.... 1247 1298 Marchandises neuves, Voy. Vente Moniteur universel. 1298 285 aux enchères de marchandises Monnaies.... 1299 283-456 GO neuves... 1247 47 Monopole... 1304 Marchepied des rivières, Voy. Mont-Genèvre (hospice du). 1305 Chemin de halage, Cours d'eau. 1247 Monts-de-piété. 1305 287 Marchés (foires et).. 1247 266 1307 Marchés de fournitures, Voy. Mort civile.. 1507 288 Fournitures et approvisionne Morte, Mortée.. 1307 ments pour les services publics. 1248 Morue (pêche de la), Voy. Pêches 1248 1507 Marguilliers, Voy. Fabrique.... 1248 Morve..... 1307 Mariage. 1248 266 Motte-ferme. 1307 Mariage des ecclésiastiques. 1248 Moulin. 1307 Mariage des militaires... 1219 1307 1307 Marine et des colonies (ministère de la), Voy. Ministères... 1279 Marine marchande... 1279 52 Marison.. 1279 N Maronnage. 1279 Marques distinctives et honorifiques.... 1279 Marques de fabriques , Voy. Fa Naissance (acte de), Voy. Etat brique marques de).. ... 1279 civil..... 1308 Marteau des agents forestiers , Nasse. 1308 Voy. Forêts..... 1279 1308 289 Martelage (droit de). 280 1308 Martelière...... 1279 1308 Matières (comptabilité).. 1279 1308 Matières d'or et d'argent, Voy. Navigation.. 1308 garantie du titre des matières Navigation intérieure sur les rid'or et d'argent...... 1280 vières et canaux (droit de) et Médaille militaire, Voy. Légion revenus accessoires... 1308 290 d'honneur.... Navigation maritime, Voy. DouaMédailles de Sainte-Hélène, de nes.. 1313 Crimée et de la Baltique et d'I. Neette. 1313 talie.... 53 Nefe, nef. 1313 Médailles, Voy. Gravure, Marques Neiges, Voy. Glaces et neiges... 1313 distinctives et bonorifiques.... Niage... 1313 Médecin.... 1280 1313 Médicament. 1280 1313 Menaces.. 1280 1315 Mendicité. 1280 1313 00 Mercuriales. 1291 1313 Messagerier. 1281 1313 990 Mesures, Voy. Poids et mesures. 1282 Notification.. 1316 Mélropole... 1282 1316 Meur. 1282 1516 Mines, Minières et carrières.... 1282 280-455 54 Noulet..... 1316 Minières et carrières, Voy. Mines, Nourrices (bureau des) 1516 291 Minières et carrières, 1294 1317 Ministère public... 1294 1317 Ministères. 1294 284 54 Numérolage des maisons........ 1317 2 0 D » D. S. SS. Oblations.... 1317 Observatoire impérial. 291 Octrois. 1317 292 Oeillard. 1330 Offense. 1330 Office. 1350 Officiel.. 1330 Officier de l'état civil, Voy. Etat civil.... 1330 Officier ministériel... 1330 Officier de paix.. 1331 Officier de police judiciaire. Voy. Instruction criminelle 1331 Officier de santé... 1331 294 Ofticieux.. 1331 Opposition.. 1331 Oratoire, Voy. Chapelle. 1331 Orbillon, Voy. Courson. 1331 Ordination... 1331 Ordonnance de la chambre du conseil...... 1331 Ordonnance d'exequatur, Voy. Exequalur..... 1332 Ordonnance de prise de corps... 1332 Ordonnance royale..... 1332 Ordonnancement, Voy. Comptabilité... 1332 Ordres étrangers, Voy. Décoration.... 1332 Ordres royaux, Voy. Décoration, Légion d'honneur. 1532 Ordres sacrés.. 1332 Ordures.. 1332 Orfévre, Orfévrerie, Voy. Garan tie du titre des matières d'or 1332 Organeaux .. 1332 Organisation administrative..... 1532 Organisation judiciaire... 1352 294 60 Organisation militaire. 1534 294-456 61 Organisation politique... 443 Orphelinat du Prince Impérial... 62 Quie de la cognée..., 1348 Outrage. 1343 Ouvroirs. 1348 D. S. SS. Parcours.. 1549 Paris.... 1350 427 Paroisse.. 1354 Parquet.. 1355 Partie civile.. 1355 Partie publique.. 1355 Passavant.... 1355 Passe-debout, Voy. Douanes, Octrois... 1355 Passelis, Portière. 1355 Passe-port...... 1355 Patentes, Voy. Impôts directs... 1356 62 Patouillet.. 1356 Pâturage. 1356 Paupérisme.. 1356 Pavage, Voy. Commune. 1357 Payeurs... 1357 Péage... 1337 63 Pêche, Voy. Cours d'eau et Pêches maritimes.. 1358 Pêches maritimes. 1358 318 Pêcherie.. 1361 Peine... 1361 Pelle, Voy. Vanne.. 1362 Pensions civiles et militaires.. 1562 320-469 63 Pente...... 1369 Percepteurs des contributions direcles.. 1369 13 Péremption d'instance.. 1369 Perfectionnement ( brevet de), Voy. Brevet d'invention.... 1369 Permis de séjour.... 1369 Perquisition.... 1369 Personnelle et mobilière (contri bution), Voy. Impôts directs.. 1369 Personnes civiles.. 1369 Pertuis.... 1369 Pesage, Mesurage, Jaugeage. Voy. Commune, Navigation intérieure 1369 9 Pétitions. 471 Pétitoire... 1369 Phares et phanaux. 1369 Pharmacien. 1370 63 Pied cornier. 1571 Pigeon.. 1371 Pillage. 1371 Pilon... 1372 Pirate. 1372 Pistolet. 1372 Placard. 1572 Places fortes et de guerre, Voy. Organisation militaire, Travaux 1572 Plainte. 1372 Plant. 1372 Plaque. 1372 Plombage.. 1372 Plumitif. 1572 Poids et mesures. 1372 63 Poids public.... 1380 Poison, Voy. Substances véné-. » D D D D A A A A A A A A D >> D. S. SS. D. S. SS. neuses........ 1380 Primes d'encouragement........ 1403 Police. 1380 335 Princes de la famille impériale, Police administrative, Voy. Admi Voy. Constitution. nistration, Police.. 1580 1403 63 Police générale, Voy. Police.... 1380 Prises maritimes. 1405 359 Prisons.. 1407 362 66 Police judiciaire, Voy. Instruction criminelle, Police.. 1380 1409 Police médicale.... 1380 1409 Police municipale, Voy. Potice, Procession... 1412 Règlements de police.... 1381 1412 369 Police de la navigation.... 1581 1412 369 Police du roulage, Voy. Roulage. 1581 64 Promulgation. 1412 369 Police rurale... 1381 Propriété industrielle et littéPolice sanitaire 1381 355 raire. Voy. Brevet d'invention, Police de sûreté.. 1333 1412 Police vétérinaire. 1383 369 Politiques (délits). 1383 1412 Pompes funèbres... 1383 1413 Pompiers, Voy. Sapeurs-pom Provocation à la désertion...... 1413 piers. 1383 1413 370 Ponts à bascule.... 1543 371 1416 Population. 1587 1416 Port.. 1383 1416 Ports maritimes de commerce... 472 Puisard. 1416 Porte marinière, Voy. Pertuis... 1588 Porte-rouelle, Voy. Répare..... 1388 Portée d'eau... 1588 Q 1388 1417 Porteur d'eau. 1588 1417 Purtrion... 1588 1417 Possessoire... 1383 1417 Poste aux chevaux. 1388 Quinze-Vingts (hospice impérial Poste aux lettres.. 1391 347-473 65 des).... 1417 373 Poilé.... 1394 1418 Pouce d'eau.. 1394 1418 1394 350 Pourvoi.. 1398 R Pouvoir judiciaire. 1398 Pouvoir législatif, Voy. Loi...... 1398 Radier..... 1418 Prédication.. 1398 1418 Préfectures et sous-préfectures, Rameix. 1418 Voy. Abonnement, Départe Rangs et préséances.. 1418 445 ment.. 1398 65 Rassemblement, l'oy. Emeules.. 1419 Préfecture de la Seine, Voy. Seine Ràtelage. 1419 (département de la ), Ville de Rature.. 1419 Paris. Rayère ou Reillère.. 1419 Préfectures maritimes, Voy. Ma Rébellion.. 1419 rine.... Recensement.. 1419 Préfet, Voy. Département.. 1598 Réception d'ouvrages. 1419 Préfet et préfecture de police... 1398 551-474 66 Receveurs.. 1419 Premier président....... 1401 Récidive, Voy. Contraventions, Prénom, Poy. Nom et prénom.. 1401 Crimes et délits.. 1420 Presbytères (églises et).. 1401 1420 Prescription. 1402 1420 Préséances , Voy. Rangs et pré Recrépiment. 1420 séances.. 1402 1420 374 61 Président..... 1402 Recueil des actes adminisiratifs, Presse et parole.. 1402 303 Voy. Acte administratif, Bulle- 1403 1498 Preuve.... 1405 1428 Prévarication. 1403 1423 D. S. SS. Référé au législateur.. 1428 Reffoul.. 1428 Reflux ou Remous. 1428 Réfugié.... 1428 Regain... 1429 Régence, Voy. Constitution.... Registres de l'état civil, Voy. Etat civil...... 1429 Règlements de police.. 1429 Reyord... 1438 Réhabilitation. 1458 Relais de la mer, Voy. Lais et relais de la mer...... 1458 Relais de poste, Voy. Poste aux chevaux... 1453 Relations extérieures, Voy. Diplomatie.. 1458 Remèdes secrets. 1458 374 Remise des receveurs... 1459 Remontes de la cavalerie. 1439 374-474 » Remous. Voy. Reflux... 1459 Remplacement militaire.. 1439 375 61 Rentes sur l'Etat, Voy. Dette pu blique, Effets publics, fonds publics.. 1460 Renvoi. 1460 Répare d'un fossé. 1460 Repentie.... 1460 Repère. . 1460 Répertoire.. 1460 Requéte. 1461 Requête civile. 1461 Réquisitions. 1461 Résidence... 1462 Résident... 1462 Responsabilité. 1462 Ressort.. 1462 Retenues. 1462 Retraite.. 1462 Révélation... 1462 Revenus publics... 1462 Réverbère.. 1462 Revivre, Regain. 1462 Rigole...... 1 462 Risberme.. 1462 Rivet, Voy. Répare.. 1462 Rotoir, Roteur... 1462 Roulage.. 1462 375 Roue hydraulique. 1465 Roue à sabots. 1465 1463 Roullie. 1463 Route. 1463 Ruche. 1465 Rue. 1463 Run. 1465 D. S. SS. Saint-Domingue (colons de).... 1466 382 Saisie... 1467 Salle d'asile.. 1467 582 Salpêtriers. 1471 Saltimbanque. 1472 Salubrité. 1472 Sanction. 1472 Sapeurs-pompiers. 1482 382-175 66 Saverne (Institution du château de)... 384 4 Saut (le).. 1474 Sceau.. 1474 381 Scellé. 1474 Secours aux noyés, asphyxiés, etc. 1474 Secours publics, Voy. Bureau de bienfaisance, Colonies agricoles, Enfants trouvés, Hospices, etc. 1479 Secours à domicile.... 385 Secours viagers aux anciens militaires. 383 Secret (mis au) 1479 Secret des lettres, Voy. Postes aux lettres... 1479 Secrétaire.... 1479 Secrétaire d'Etat.. 1479 Secrétaire interprète du gouvernement..... 1479 Secrétaires généraux des ministères.... 1479 Secrétaires généraux des préfectures. 1479 386 Section..... 1480 Section de commune, Voy. Commune... 1480 Sédition 1480 Seine.. 1480 Seine (département de la).. 1480 386 Sel... 1482 386 Selin.. 1483 Séminaires. 388 Sénat.. 444 Sept. 148) Sépulture... 1483 Séquestration. 1483 Séquestre... 1483 Sergent de ville.. 1483 Serment... 1484 392 Sermon, Voy. Prédication.... 1484 Servitudes administratives, Voy. Organisation militaire, Police, Travaux publics, Voirie...., Seuil..... 1484 Signalement.. 1484 Signature... 1484 Signe de ralliement.. 1484 Signification... 1484 Sociétés anonymes. 1484 67 Sociétés d'agriculture. 1486 Sociétés de bienfaisance... 1486 Sociétés de charité maternelle... 393 Sociétés de secours mutuels.... 1487 393 66 Soies (condition et conditionne. ment des). 1487 Sole... 1487 D 3 D D D. S. SS. Sommation.... 1487 Soulte de partage. 1488 Source 1488 Sourds-muets... 1488 68 Sous-secrétaire d'Etat.. 1489 Soyère. ... 1489 Statistique (commission de)..... 483 Subsistances, Voy. Denrées, Grains, Règlements de police. 1489 Subsistances militaires, Voy. Fournitures et approvisionnements pour les services publics, Organisation militaire... 1489 Substances vénéneuses.. 1489 404 68 Substitut..... 1490 Succession vacante.. 1490 Suecursale, Voy. Paroisse.. Sucre.. 1491 404-475 68 Sucre indigène (droits sur le). 1491 Suffoquer un ruisseau. 1491 Suppléant...... 1494 Surenchère..... 1494 Sûreté publique... 1494 Surnuméraire... 1495 Sursis..... 1495 Surtaxe.. 1495 Surveillance de la haute police.. 1493 Suspension des fonctions....... 1495 Syndic, Syndicat, Commission syndicale..... 1495 Système métrique, Voy. Poids et mesures.... 1493 Système financier.. 408 D D. S. SS. Tourillons 1510 Train.... 1510 Traîneau, Voy. Seine. 1510 Traité de paix.... 1511 Traite, Traite des Noirs. 1511 Tramail.. 1511 Tranquillité publique. 1511 Transaction 1511 Transfèrement.. 1511 Transit, Voy. Douanes. 1511 Transportation...... 421 Travail des enfants dans les ma nufactures, Voy. Manufactures (travail des enfants dans les).. 1511 Travaux forcés (Exécution de la peine des)...... 422 Travaux forcés. 1511 422 Travaux publics (ministère des), Voy. Ministères. 1511 Travaux publics.... 1511 423 70 Trésor public, Voy. Ministères, Ministère des finances. 1532 Triage .... 1532 Tribunaux administratifs.. 1532 448 Tribunaux de commerce, correc tionnel, de paix, de première instance, de simple police, Voy. Autorité judiciaire, Instruction criminelle, Notables, Organisation judiciaire, Règlements de police...... 1542 71 Tribunaux correctionnels.. Tribunaux maritimes..... 1542 426 Tribunaux militaires , Voy. Conseil de guerre.. 1544 Trottoirs.. 426 Truble... 1544 Tune. 1544 Turbine.. 1544 Turcie... 1544 Tabacs ...... 1495 410 Tableau d'une vanne. 1500 Tables des actes de l'état civil, Voy. Etat civil.... 1501 1501 Talus d'un canal. 1501 Tampane 1501 Tampon.... 1501 Tapage nocturne.. 1501 Tare.... 1501 Télégraphe.. 1501 412 Témoin..... 1502 Tenants et aboutissants.. 1502 Tentative.....i 1502 Terres mortes... 1502 Terres vaines et vagues. 1502 Terrier. 1502 Thalweg d'un fleuve. 1502 · Théâtres....... 1502 416 Tierce-opposition. 1503 Timbre.... 1503 417, 69 Tissage et bobinage.. 420 69 Titres honorifiques. 1510 421 69 Tonnage, Voy. Douanes.. 1510 Tontines 421 1510 Tou)... 1510 |
Get this book in print
0 Reviews Reviews aren't verified, but Google checks for and removes fake content when it's identified Write review |