Voy. Constitution.. 1580 Prise à partie.... D 63 Prises maritimes. 1405 359 AAA Prisons.... 1407 562 66 criminelle, Police...... 1380 D Procès.. Procès-verbal. Police municipale, Voy. Police, Procession... Règlements de police. Police de la navigation... Police du roulage, Voy. Roulage. 1581 Police rurale.. 1381 1412 369 1412 569 1412 369 AAAA raire. Voy. Brevet d'invention, 1383 Propriété littéraire.. Prostitution. 1412 Pompes funèbres... Pompiers, Voy. Sapeurs-pom ..... 1383 >> AAA piers. Ponts à bascule. Ponts et Chaussées. Population. Port... 1413 370 Prytanée impérial militaire.. Puchot.. .... 1588 directs. 1588 D Quinze-Vingts (hospice impérial Aux rectifications indiquées à la page 476 du premier supplément, ajoutez celles-ci: P. 242, 2e col., 1. DES FACULTÉS ET DES ECOLES D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, le décret du 22 août cité n'est pas de 1855, comme on l'a imprimé, mais de 1854. P. 330, 1re col., citation de l'article 23 de la loi du 9 juin 1853, au lieu de 28 ans, comme on l'a imprimé par erreur, c'est 20 ans qu'il faut lire. Au présent supplément : Omis à la lettre R les mots RECRUTEMENT ET REMPLACEMENT MILITAIRE, avec renvoi au mot ORGANISATION MILITAIRE. |