Cureurs de puits, des, tome iv. p. 742
Cusco, tome iii. p. 395

Cuset, le maire de, tome i. p. 1005
Custrin, la place de, tome iii. p. 44, 48

Cuxhaven, tome ii. p. 328,-tome iv. p. 493, 496
Czar, le, tome ii. p. 420

Czarnova, tomé iii. p. 88

Czartorinaki, Adain, président, tome iv. p. 836

Czernechen, le colonel, tome iv. p. 814

D.

1

Daché, tome ii. p. 75

Dacier, conseiller d'état, tome i. p. 1172,--tome ii. p. 423

Dacorse, juge, tome iii. p. 303

Dachmen, juge, tome iii. p. 303

Dalberg, le baron, de, tome i. 1050
Dalmassey, tome iii, p. 301

Dalmatie, le duc de, tome iv. p. 21.

la, tome i. p. 145, 176,-tome ii. p. 652, 690, 709, 738, 740,
934,---tome iii. p. 429, 586, 625, 739,--tome iv, 433, 438
Damas, madame, tome i. p. 256

Dames d'honneur, les, tome iv. p. 271, 595

-

de la maison, tome iv. p. 595

Dameuve, conseiller d'état, tome ii. p. 255

Damiette, la ville, de, tome i. p. 649

Damolard, le sieur, tome iv. p. 175

Damonville, tome iv. P. 75

Dandigné, chouans, tome ii. p. 43

Dandré, tome i. p. 633, 636

Dankleman, Adolphe, le baron de, tome iii. p. 3

Danssel, plaidoyer, tome ii. p. 250

Dantzick, la ville de, tome ii. p. 879,--tome iii. p. 33, 44, 50, 53, 65, 181,

211, 231, 313,---tome iv. p. 811, 857

le duc de, tome iii. p. 439, 508, 655, 743,-tome iv. p. 477, 862
Danube, le fleuve, tome ii. p. 595, 615, 616, 640, 648, 834,---tome iii.
p. 33, 450, 623, 653, 664, 701, 734,--tome iv. p. 108,
474, 810, 817

Daouenne, madame, tome ii. p. 141

Daras, juge, tome iii. p. 302

Darcet, monsieur, essayeur, tome ii. p. 446

Darcé, juge, tome iii. p. 302

Dardanelles, les, tome iii. p. 29, 211

Darmagnac, le général, tome iii. p. 3, 416

Darmstadt, le duc de, tome ii. p. 837, 840

Dartry, (Datry ou Dutry), Nicholas, tome i. p. 120,---tome ii. p. 19, 85

133, 134, 159, 254

Dartmoor, la prison de, tome iv. p. 409

Daru, le comte intendant, tome iv. p. 133, 157, 617, 863

Daubrac, le général, tome iii. p. 323

Dauchy, conseiller d'état, tome i. p. 972,--tome ii. 472

Daupley, juge, tome iii. p. 304

Dautrive, Petit, plaidoyer, tome ii.

P. 251

Dausmenil, chef d'escadre, tome iii. p. 323

David, secrétaire de légation, tome i. 515

Pierre, l'abbaye, tome ii. p. 18, 34, 96, 110, 159, 168, 250, 254

Davies, Richardson William, tome i. p. 75

Davilliers, le baron de, tome iv. p. 732

Davoust, le général, tome i. p. 1208,-tome ii. p. 7, 178, 638,-tome iii.

P. 576

Dax, le canton de, tome i. p. 100€.

Deal, tome ii. p. 505,-tome iv. p. 424

Debar, chef de chouans, tome i. p. 888,-tome ii. p. 74, 140
Debelloy, monsieur, archevêque de Paris, tome i. p. 539
Débitans, des, tome iv. p. 511, 519, 520
Débordemens des rivières, tome i. p. 57, 87

Debordes, monsieur, de l'état-major, tome iii. p. 713, 717
Debrack, monsieur, tome ii. p. 540

Decken, Vonder, monsieur, tome iv. p. 595
Déclaration de la cour de Vienne, tome ii. p. 598
du roi d'Angleterre, tome iv. p. 457

de sa majéste britannique, tome ii. p. 880
du gouvernement anglais, tome iv. p. 778

des souverains et princes de la confédération du Rhin, tome ï.
p. 842

de monsieur Bouhin, chef de division, tome iv. p. 882
Déclarations relatives à l'affaire de monsieur le comte Frochot, tome iv,

p. 867

Decrès, le comte, ministre de la guerre, tome i. p. 700, 1100,-tome iii. §‚
702,-tome iv. p. 596

Décrets, du corps législatif, tome i. p. 575
électoral, tome i. p. 1036

de Fontainebleau, tome iv. p. 354

royal, du roi d'Espagne en abdiquant la couronne, tome iii. p. 310
contre les porteurs des armes, tome ii. p. 643

contre le commerce anglais, tome ii. p. 785

concernant les théâtres, tome ii. p. 820

de l'organisation du conseil d'état, tome ii. p. 822

les maisons de jeux de hazard, tome ii. p. 829

des enfans morts-nés, tome ii. p. 830

établissement d'une nouvelle caisse, tome ii. p. 830

nomme un grénadier, membre de la légion, tome ii. p. 831
de Berlin, tome ii. p. 935

conscription de 1808, tome iii. p. 18

sur la levée de 1808, tome iii. p. 20

de Milan; contre le commerce d'Angleterre, tome iii. p. 190
que le pavillon ne couvre pas la marchandise, tome iii. p. 19Į
exécution du réglement des juifes, tome iii. p. 297

sur le gouvernement d'Espagne, tome iii. p. 352

de l'enseignement, tome iii. p. 446

l'ordre Teutonique est supprimé, tome iii. p. 614

sequestre les biens des princes et comtes de l'empire, tome i
p. 615

réunion des états de Rome, tome iv. p. 232

relatives aux lois organiques du concordat, tome iv. p. 250
réunion de la Hollande à l'empire, tome iv. p. 327

sur les marchandises anglaises, tome iv. p. 354

sur la solde des troupes, tome iv. p. 503

formations des dépôts de beliers mérinos, tome iv. p. 588.

des Français qui se refugient eu France, tome iv. p. 719
dotation affectées aux prélatures, tome iv. p. 731

aux attributions des courtiers de commerce, tome iv. p. 770
impérial, proclame Napoléon, empereur des Français, tome ii. p.!
nomme les maréchaux de l'empire, tome ii. p. 7

mode de la représentation de l'acceptation du peuple,
tome ii. p. 8

sur le couronnement de l'empereur, tome ii. p. 272
22 Messidor, la décoration de la légion, tome ii. p. 280
qui règle les formes du sceau, ibid.

21

24

de l'administration du Mont de Pa

tomte ii. p. 287

Décret impérial, 23 Prairial des sépultures et des cimetières, tome ij,

p. 288

17 Thermidor, sur la conscription militaire, tome ii.

p. 298

7 Fructidor, des entrepôts des feuilles de tabac, tome ii. p. 300

les Isles Britanniques déclarées en état de blocus, tome ii.

P. 945

iv.

le brûlement des marchandises anglaises, tome iv p. 359

des domestiques des deux sexes, tome i. p. 386,---tome iv. sur la route de Simplon, tome iv: p. 391

sur l'imprimerie et la librairie, tome iv. p. 395

Décrets impériaux, l'organisation des écoles de droit, tome ii. p.301

TOME IV.

la conscription de l'an 13, tome ii. p. 375

le réglement des droits réunis, tome ii. p. 490

de la dotation du sénat, tome ii. p. 496

des traitemens des fonctionnaires judiciaires, tome ii. p. 827

pour l'exacte distribution de la justice, tome ii. p. 868 les règles des théâtres, tome iii. p. 63

des marchés frauduleux, et des désordres à l'armée, tome iii. p. 165

relatifs aux bâtimens neutres, tome iii. p. 240

·les statuts de la banque de France, tome iii. p. 241

la conscription de l'an 1809, tome iii. p. 247

les étrangers admis au droit de citoyen, tome iii. p. 260

la formation des majorats, tome iii. p. 266, 374, 375

· la création d'un corps enseignant, tome iii. p. 277

- les réglemens des juifs, tome iii. p. 294

concernant l'ordre judiciaire, tome iii. p. 301

·la destitution des avoués, tome iii. p. 305

des avoués restitués à leurs fonctions, tome iii. p. 311
l'organisation des comptoirs d'escompte, tome iii.
p. 337

des départemens de la Toscane, tome iii. p. 549
des maisons impériales Napoléon, tome iii. p. 559
des Français qui auront portés les armes contre la
France, tome iii. p. 564

la création des écoles d'équitation, tome iii. p. 616
des octrois, tome iii. p. 620

des facultés et des universités, tome iii. p. 638
des conseils de prud-hommes, tome iii. p. 642
de l'ordre des trois toisons d'or, tome iii. p. 667
de la conscription de l'an 1810, tome iii. p. 676
des auditeurs, tome iii. p. 750,-tome iv. p. 221
du siége des majorats, tome iv. p. 253

des sujets détenus dans les prisons d'état, tome iv. p. 259
p. 359

le gouvernement de Rome, tome iv, p. 314

du ministre de la police générale, ibid.

la création d'un conseil de marine, tome iv. p. 334

des journaux des départemens, tome iii. p. 342

les écoles spéciales de marine, tome iii. p. 348
les départemens de la Hollande, tome iv. p. 361, 489
les négocians de la ville de Franefort, tome iv. p. 389
concernant l'imprimerie et la librairie, tome iv. p. 483,

614

des feuilles d'annonces, tome iv. p. 484, 716
relatives aux contributions, tome iv. p. 498.

Décrets impériaux, des finances, tome iv. p. 505

des travaux publics de Paris, tome iv, p. 512
de la fabrication et de la vente des tabacs, tome iv. p.
514

des conscrits des années 1810, 1811, tome iv. p. 5421
546

le commerce de la boucherie, tome iv. p. 550
l'emploi des prisonniers de guerre, tome iv. p. 581
l'hôtel impérial des invalides, tome iv. p. 599
du département de la Lippe, tome iv. p. 617
taxe sur les lableurs et bilboquets, tome iv. p. 618
de l'académie imperiale de la musique, tome iv. p. 70
des convois funéraires et des sépultures, tome iv. p
704

exemptions du droit d'aubaine, tome iv. p. 714, 729
- des conscrits de l'année 1812, tome iv. p. 723

la création de l'ordre de la réunion, tome iv. p. 794
département du ministre des manufactures, tome 1.
p. 727

des officièrs de l'armée d'Arragon, tome iv. p. 129.
répartition des hommes à fournir pour les gardes no
tionales, tome iv. p. 756

des subsistances dans toute l'étendue de l'empire,
tome iv. p. 775, 798, 800

la destitution de monsieur le comte Frochot, tome is
p. 897

royaux, afin que les tribunaux et les employés de toutes les classes
en Espagne continuent leurs fonctions, tome iii. p.
370

spéciaux du roi usurpateur d'Espagne, tome iv. p. 26

Decrétot, conseiller d'état, tome i. p. 975,-tome ii. p. 472,—tome iÿ. p.

134

Dédaigneuse, le vaisseau de guerre, tome iv. p. 305

Defermont, citoyen orateur, tome i. p. 35, 408, 694, 713,-tome ii. p. 42%
-tome iii. p. 97, 476, 549, 741,-tome iv. p. 13,
22, 274, 276, 278, 290, 892

Degarando, I. M. tome ii. p. 527

Degouin, tome ii. p. 679

Degronette, Pepin, tome i. p. 117

Deguesne, le vaisseau, tomé iv. p. 350

Dejean, le comte, tome ii. p. 202,-tome iii. p. 702,-tome iv. p. 842

884

Delacepède, tome iii. p. 552, voyez (Lacepède)

Delahais, monsieur, inspecteur, tome iii. p. 716

Delahaye, émigré, tome i. P. 50

Delaistre, conseiller d'état, tome i. p. 1172

Delatouche, tome ii. p. 55

Delannoy, monsieur, architecte, tome iv. p. 738

Delaunay, imprimeur, tome i. p. 96

Delavigne, tome i. p. 106

Delbé, tome ii. p. 122

Delcrue, imprimeur, tome i. p. 120

Delessert, monsieur, tome iii. p. 166

Delfzyl, la ville de, tome iv. p. 380

Délits, des, tome iv. p. 230, 231, 259, 282, 339, 355, 366, 584, 623

Delmas, major, tome ii. p. 547

Delmont, département du Haut-Rhin, tome iii. p. 302

Delon, le capitaine, tome iv. p. 842, 892

Delorme, monsieur, tome ii. p. 543,-tome iii. p. 312
Delpazzos, des, tome iii. p. 612

Delpierre, citoyen, tome i. p. 713, 1146, 1172, 1186
Demanhour, tome i. p. 653

Demerville, Dominique, tome i. p. 84, 105, 109, 116
Demeunier, conseiller d'état, tome iii. p. 552

Demissey, tome i. p. 932

Demoraine, citoyen, tome i.

Demoulen, tome i. p. 932

Demouriez, tome ii. p. 22

Demoustier, monsieur, tome iv. p. 398

Denand, Jean Baptiste, tome ii. p. 20, 75, 143, 148, 159, 250, 254
la femme, tome ii. p. 20, 148, 250, 254
Denis, Lavigne, tome i. p. 123,-tome ii. p. 156

-

citoyen, tome ii. p. 158

Saint, tome i. p. 386,-tome ii. p. 489, 566, 682,-tome iii. p. 38,
83, 559,-tome iv. p. 223, 512, 553, 625

Denmark, la, tome i. p. 176, 604, 1003,-tome ii. p. 297, 373, 420,
895,-tome iii. p. 175, 179, 227, 254, 424, 429, 451,
-tome iv. p. 129, 399, 791

le roi de, tome iii. p. 144

Dépenses accidentelles, des, tome i. p. 232,-tome ii. p. 433, 459
administratives, des, tome iii. p. 491,-tome iv. p. 21, 28, 41,
53, 225, 277, 641, 652, 655

des bureaux, tome i. p. 186

du corps législatif, tome i. p. 835

du couronnement, tome ii. p. 409

des cultes, tome ii. p. 409, 778,-tome iv. p. 377

des écoles, tome i. p. 391

des enfans trouvés, abandonnés, ou orphelins, tome iv. p. 553

de l'établissement politique, tome iii. p, 106

des exercices, tome ii. p. 729, 790, 791

extraordinaires, des, tome i. p. 232,-tome iv.
de la fabrication des tabacs, tome iv. p. 517
fixes, des, tome iii, p. 21, 28, 53

des cours impériales, tome iv. p. 538

P. 656

d'assises, spéciales, et tribunaux de première
instance, tome iv. p. 539

générales du service, tome i. p. 908, 960, tome ii. p. 372,
429, 724, 778,-tome iii. p. 115, 129, 490,-―tome iv.
p. 24, 52, 276, 644, 655

de l'hôtel des invalides, tome iv. p. 602

judiciaires, des, tome iii. p. 491,-tome iv. p. 21, 28, 53, 277,

641, 652, 655

de la légion d'honneur, tome ii. p. 475

des maisons impériales Napoléon, tome ii. p. 569