1739 1739. 5 Mars. Traité d'accomodement entre S. M. le Roi de Danemarc comme D. de Holftein et S. M. Britannique comme Electeur de Br, Lunebourg touchant le baillage de Steinhorft (en Allemand). 1740 1741 1740. T.I. p. 257 Extrait du renouvellement d'alliance entre la 1741. T. I. p. 260 24 Juin. Traité de fubfide entre S. M. Britanniqué et la Reine de Hongrie et de Bohème (en Allemand). T.I. p. 262 27 May. Conceffion faite par le Rajah de Tanjore aux Français (en Angl.). T. II. p. 115 Avril. 1745 18 May. Convention entre les Rois de France et de la 1745. T.I. p. 265 A&te féparé et fecrêt entre la Reine de Hon- T. I. p. 270 31 Déc. Arrêt du Confeil d'Etat du Roi de France portant revocation du traité de commerce conclu 1739 avec les Provinces - Unies des Pays-Bas. 1746 1746. T.I. p. 267 22 May. Traité d'alliance défenfive entre les Cours de Vienne et de Petersbourg avec le IVeme article féparé. T. I. p. 273 29 Avril. Confirmation de la part de S. M. Danoife des privilèges accordés à la ville de Lubeck. pour le comtoir de Bergen en Norvège (en Allemand). Ti. p. 283 25 May. Traité de paix perpétuelle et de libre commerce entre S. M. l'Empereur Romain et Ja Porte Othomane (en Italien). T I. p. 295 6 Juin. Acte de renouvellement de l'alliance de 1738. entre les Rois de France et de Suèdé. T.l. p. 299 io May. Convention conclue entre S. M. Très- Chrétienne et le Duc de Wirtemberg. T.I. p. 301 80. Traité de paix entre S. M. Impériale pour les Etats héréditaires de S. M l'Empereur et de S. M. l'Imp. R. de Hongrie et de Bohèmeavec la régence d'Algèr (en Italien). T. 1. p. 308 23 Déc. Traité de paix de S. M. Impériale pour les Etats de l'Emp. Rom. et ceux de l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème avec la regence de Tunis (en Italien). T. I. p. 315 27 Janv. Traité de paix de S. M. Imp. pour les Etats de l'Emp. Romain et ceux de l'Imp. Reine de Hongrie et de Bohème avec la régence de Tripoli (en Italiep). T. I. p. 320 27 Juin. Refolution des E. Généraux des Pr. Unies des Pays-Bas de donner le titre de très - fidèle au Roi de Portugal (en Hollandais). T I. p. 324 7 Août. Extrait du traité préliminaire entre S. M. le Roi de Danemarc et S. A. R. le Prince Adolphe Fréderic défigné fucceffeur au thrône de Suède au fujet de l'échange futur du Holftein, fous la médiation de la France (en Allemand). T. I. p. 482 30 Sept. Convention entre S. M. Très - Chrétienne et S. M. le Roi de Danemarc qui proroge l'exécution du traité de 1742. T.I. p.325 1750 1750. T.I. p. 329 13 Janv. Traité de limites des poffeffions en Amérique entre les Rois d'Efpagne et de Portugal (en Espagnol et en Allemand). Appendice à ce traité renfermant deux traités de Tordefillas de 1494 et le traité de Saragoffe de 1529, les premiers en Espagnol le dernier en Portugais. T. I. p. 372. 398€ 1751 1751. 22 Fevr. Traité de paix entre la ville de Hambourg et la régence d'Algèr (en Allemand). T. II. p. I 190. Defense de la part du Roi d'Espagne de tout commerce de la ville de Hambourg à raifon du précédent traité. T. II. p. 1. note * 1752 1752. 14 Nov. Décret du Roi d'Espagne portant retabliffement du commerce de la ville de HamT. II. p. 2. note. 1753 bourg. 1753: 11 Janv. Concordat entre les Cours de Rome et de Madrid (en Efpagnol et en Italien) avec la Conftitution Apoftolique du Mais de Juin et le bref du Pape du 10 Sept. 1753 en latin. T. II. p. 18 18 Juin. Extrait du traité de paix et de commerce entre le Danemarc et l'Emp. de Maroc (en Allemand). T. II. p. II 26 Août Actes entre le Danemarc et l'Efpagne portant interdiction réciproque du commerce. et fuiv. 1754 1754. T. ll. p. 14 17 Août. Traité de limites entre l'Imperatrice Reine et la République de Venise (en Italien). T. II. p. 64 1757 Fevr. CRI 1757. Traité entre la Comp. Anglaire des Indes Or. Supplem. T. II. Pp Mars. Juin. T. II. p. 90 1757 Copie de diverfes conceffions faites par Serajah Dowlah à la Comp. Anglaife_(en Angl.) Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or. et le Meer Jaffier Ally Khawn Nabob du Bengale (en Angl.) T. II. p. 92 Sunnuds du Nabob Ally Khawn' pour la Compagnie Anglaife (en Angl.). T. II. p. 94 Edit du Roi de Danemarc portant retablisse 15 Juil. 7 Déc. Io et 17 Déc. 1760 26 May. ment du commerce avec l'Espagne. T. II. p. 17 Traité de commerce entre le S. Siège et la Lombardie Autrichienne (en Italien). T. II. p.76 Concordat entre le Saint Siége et l'Imp. Reine comme Duc de Milan (en Italien). T. II. p. 82. 1760. Ampliation ajoutée au traité de 1757 entre T. II. p. 101 23 Août. Articles entre la Comp. Hollandaife des Indes Orientales et le Nabob Jaffier Ally Khawn (en Hollandais). T. II. p. 103 27 Sept. Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or, et Meer Mahomed Coffim Ally Khawn lors. qu'elle l'éleva à la dignité de Nabob du Bengale (en Anglais). 1762 13 Oct. 1765 1762. T.II. p.99 Traité conclu fous la garantie de la Comp. 1765. Articles propofés entre la Rajah de Tanjour natic (en Anglais). 21 May. Traité conclu entre les Français et le de Tanjour (en Anglais). du Car- A 23 Nov. Traité entre la Comp. Hollandaife des Indes Orientales et le Nabob du Carnatic avec les pièces y annexées (en Anglais). › T. 11. p. 125 9 Fevr. Acte de Convention entre le Roi et la Ré publique de Pologne d'une part et Sa Maj. l'Imp. Reine de Hongrie et de Bohème pour fixer les limites. Par extrait Recueil T. I. P. 479. en entier fuppl. T. II. p. 131 1777 26 Déc. 1780 308. 1781 Nov. 1782 27 Nov. 1783 1777. Traité de commerce entre l'Imp, Reipe comme 1780. Renouvellement de la Convention de 1775, 1781 Acte par lequel les Etats- Généraux des Prov. 1782. Convention entre les Rois d'Efpagne et de 1783. T. II. p. 165 18 Sept. Ordonnance de la Suède touchant l'abolition du droit de détraction du 6eme denier avec le Danemarc (en Allemand; conférés T.IV. p. 452) Pp 2 T. 11. p. 168 1790. |