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... autorise M. Tréand ( Paul - Armand } à ajouter à son nom patronymique celui de Dupont .. Hem . Hem . 15 . Idem . Lo ... autorise le département de la Haute - Vienne à s'imposer extraordinairement pendant l'année 1896 ... Loi qui autorise ...
... autorise M. Tréand ( Paul - Armand } à ajouter à son nom patronymique celui de Dupont .. Hem . Hem . 15 . Idem . Lo ... autorise le département de la Haute - Vienne à s'imposer extraordinairement pendant l'année 1896 ... Loi qui autorise ...
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... autorise le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement en 1896 ... Ibid . 1263 Idem . Loi qui autorise le département de la Nièvre à s'imposer extraordinairement en 1896 , 1897 et 1898 , pour le payement de secours mensuels ...
... autorise le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement en 1896 ... Ibid . 1263 Idem . Loi qui autorise le département de la Nièvre à s'imposer extraordinairement en 1896 , 1897 et 1898 , pour le payement de secours mensuels ...
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... autorise la prorogation du droit d'octroi dit de banlieue , dans le département de la Seine .. DECRET qui autorise la prorogation d'une surtaxe à l'oc- troi de Cassel ( Nord ) ......... . 1744 1400 Ibid . 1401 Idem . kidem . DECRET qui ...
... autorise la prorogation du droit d'octroi dit de banlieue , dans le département de la Seine .. DECRET qui autorise la prorogation d'une surtaxe à l'oc- troi de Cassel ( Nord ) ......... . 1744 1400 Ibid . 1401 Idem . kidem . DECRET qui ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série