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... dépense sera porté en augmentation des décou- verts du Trésor . TITRE II . BUDGET DES DÉPENSES SUR RESSOURCES EXTRAORDINAIRES DE L'EXERCIce 1886 . S 1er . Fixation des dépenses . 7. Les dépenses du budget des dépenses sur ressources ...
... dépense sera porté en augmentation des décou- verts du Trésor . TITRE II . BUDGET DES DÉPENSES SUR RESSOURCES EXTRAORDINAIRES DE L'EXERCIce 1886 . S 1er . Fixation des dépenses . 7. Les dépenses du budget des dépenses sur ressources ...
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France. DESIGNATION DES DÉPENSES . DÉPENSES FIXES d'administration et d'expLOITATION . DÉPENSES D'EXPLOITATION NON SUSCEPTIBLES D'UNE ÉVALUATION FIXE . CHAPITRE III . DÉPENSES ÉVEntuelles . Uni- Indemnités pour travaux extraordinaires ...
France. DESIGNATION DES DÉPENSES . DÉPENSES FIXES d'administration et d'expLOITATION . DÉPENSES D'EXPLOITATION NON SUSCEPTIBLES D'UNE ÉVALUATION FIXE . CHAPITRE III . DÉPENSES ÉVEntuelles . Uni- Indemnités pour travaux extraordinaires ...
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... dépenses de l'ob- servatoire de Bordeaux , B. 1715 , p . 22 ; pour les dépenses de l'enseignement primaire , B. 1715 , p . 23 ; B. 1723 , p . 410 ; pour les dépenses des écoles na- tionales des beaux - arts , d'art dé- coratif et d'art ...
... dépenses de l'ob- servatoire de Bordeaux , B. 1715 , p . 22 ; pour les dépenses de l'enseignement primaire , B. 1715 , p . 23 ; B. 1723 , p . 410 ; pour les dépenses des écoles na- tionales des beaux - arts , d'art dé- coratif et d'art ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série