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... effectués à payer 547 à la clôture Crédits non consommés ences de l'exercice . DES BEAUX - ARTS ET DES CULTES . par les dépenses , annulés définitivement . Crédits non consommés par les payements , représentant les dépenses restant à ...
... effectués à payer 547 à la clôture Crédits non consommés ences de l'exercice . DES BEAUX - ARTS ET DES CULTES . par les dépenses , annulés définitivement . Crédits non consommés par les payements , représentant les dépenses restant à ...
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... effectués v ཀྱི་ ཁན à payer ervices faits . sur Crédits à la clôture non consommés les ordonnances " petités de des par les dépenses , Ju graciers ministres . l'exercice . annulés définitivement . Crédits non consommés par les payements ...
... effectués v ཀྱི་ ཁན à payer ervices faits . sur Crédits à la clôture non consommés les ordonnances " petités de des par les dépenses , Ju graciers ministres . l'exercice . annulés définitivement . Crédits non consommés par les payements ...
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... effectués . 570. 1. Du 1 au 5 du premier mois de chaque rimestre , les conseils d'administration et les commandants comptables dressent et font parvenir au commissaire aux armements du port comptable , pour servir à la tenue des comptes ...
... effectués . 570. 1. Du 1 au 5 du premier mois de chaque rimestre , les conseils d'administration et les commandants comptables dressent et font parvenir au commissaire aux armements du port comptable , pour servir à la tenue des comptes ...
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Common terms and phrases
13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série