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... moyen des ressources gé- nérales du budget de l'exercice 1895 . - 2. Il est ouvert au ministre de la guerre , au titre du budget général de l'exercice 1895 ( 1 " section Service ordinaire ) , un crédit de quatre - vingt - cinq mille ...
... moyen des ressources gé- nérales du budget de l'exercice 1895 . - 2. Il est ouvert au ministre de la guerre , au titre du budget général de l'exercice 1895 ( 1 " section Service ordinaire ) , un crédit de quatre - vingt - cinq mille ...
Page 756
... moyen ou mouvement de propulsion usités dans les vélocipèdes et autres véhicules . 236742. Brevet de quinze ans , 5 mars 1894 ; société alsacienne de constructions mécaniques , représentée par Armengaud aîné , à Paris , boulevard ...
... moyen ou mouvement de propulsion usités dans les vélocipèdes et autres véhicules . 236742. Brevet de quinze ans , 5 mars 1894 ; société alsacienne de constructions mécaniques , représentée par Armengaud aîné , à Paris , boulevard ...
Page 791
... moyen des sulfures de plomb . 237422. Brevet de quinze ans , 30 mars 1894 ; Ehlis , représenté par Chassevent , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 11.- Système de réglage des radiateurs chauffés par la vapeur à basse pression , au moyen ...
... moyen des sulfures de plomb . 237422. Brevet de quinze ans , 30 mars 1894 ; Ehlis , représenté par Chassevent , à Paris , boulevard de Magenta , n ° 11.- Système de réglage des radiateurs chauffés par la vapeur à basse pression , au moyen ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série