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... solde . 6. On distingue deux espèces principales de solde : La solde d'activité et la solde de disponibilité . Division de la solde d'activité en solde de présence et en solde d'absence . 7. 1. La solde d'activité se divise en solde de ...
... solde . 6. On distingue deux espèces principales de solde : La solde d'activité et la solde de disponibilité . Division de la solde d'activité en solde de présence et en solde d'absence . 7. 1. La solde d'activité se divise en solde de ...
Page 460
... solde , sont admis dans les hôpitaux , sur la pré- sentation de leur titre de congé . 2. Pendant leur séjour dans les hôpitaux , ils ont droit à la solde d'hôpital , s'ils sont titulaires d'un congé à la solde de présence ; à la solde d ...
... solde , sont admis dans les hôpitaux , sur la pré- sentation de leur titre de congé . 2. Pendant leur séjour dans les hôpitaux , ils ont droit à la solde d'hôpital , s'ils sont titulaires d'un congé à la solde de présence ; à la solde d ...
Page 462
... solde est acquis à leurs héritiers ou ayants droit . Marins en congé passant dans un autre corps . 48. Les officiers mariniers et les marins en congé qui passent dans un autre corps sont rappelés de leur solde de présence ou d'absence ...
... solde est acquis à leurs héritiers ou ayants droit . Marins en congé passant dans un autre corps . 48. Les officiers mariniers et les marins en congé qui passent dans un autre corps sont rappelés de leur solde de présence ou d'absence ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série