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... travaux publics , sur l'exercice 1895 , un crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor pour l'exécution de divers travaux maritimes ... DECRET qui ouvre au ministre des travaux publics , sur l'exercice 1895 , un crédit à titre ...
... travaux publics , sur l'exercice 1895 , un crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor pour l'exécution de divers travaux maritimes ... DECRET qui ouvre au ministre des travaux publics , sur l'exercice 1895 , un crédit à titre ...
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... travaux publics , N ° 30018 . Signé DUPUY - Dutemps . - Signé : FÉLIX FAURE . DÉCRET qui ouvre au Ministre des travaux publics , sur l'exer- cice 1895 , un Crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor , pour Etudes et Travaux de ...
... travaux publics , N ° 30018 . Signé DUPUY - Dutemps . - Signé : FÉLIX FAURE . DÉCRET qui ouvre au Ministre des travaux publics , sur l'exer- cice 1895 , un Crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor , pour Etudes et Travaux de ...
Page 1453
... travaux publics , Signé : DUPUY - DUTEMPS . DECRET qui ouvre au Ministre des travaux publics , sur l'exercice 1895 , un Crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor , applicable aux Travaux d'amélioration des Ports de Rouen et ...
... travaux publics , Signé : DUPUY - DUTEMPS . DECRET qui ouvre au Ministre des travaux publics , sur l'exercice 1895 , un Crédit à titre de fonds de concours versés au Trésor , applicable aux Travaux d'amélioration des Ports de Rouen et ...
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13 février 16 avril 20 mars août Appareil applicable Armengaud jeune autorise avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV boulevard Poissonnière boulevard Saint-Denis Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois caisse centimes chemins de fer commissaire aux armements compagnie société comptabilité concessionnaire concours versés conseil d'administration crédit à titre Crédits DECRET qui ouvre département dépenses dépôts des équipages dispositions fabrication FÉLIX FAURE février fonds de concours Ibid Idem janvier juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'officier machines Marillier et Robelet mars ministre des finances ministre des travaux officiers mariniers ouvre au ministre Perfectionnements apportés présent décret Président du Conseil quinze ans recettes représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Bonnet représenté par Chassevent RÉPUBLIQUE FRANÇAISE services à terre sieur Signé société Marillier solde tarif titre de fonds tramway travaux publics vélocipèdes versés au Trésor XII série