TABLE Des Lois, Ordonnances, Réglemens et Décisions contenus dans le Tome XI des ANNALES DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. N.os des Pages. 25 septemb. ORDONNANCE DU ROI portant acceptation de la démission de M. le comte Du Puy, gou- 19 octobre RÉGLEMENT qui détermine les conditions à remplir par les premiers maîtres des équi- 19. mode d'examen des officiers-mariniers et marins des équipages de ligne..... s. 218. 19. RÉGLEMENT concernant les élèves-maîtres... 6. 239- DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. Nios des Pages. articl. 19 bilité des équipages de ligne, rédigé en vertu 7.] 244. 19. INSTRUCTION sur l'habillement et l'équipe ment des équipages de ligne.... 8. 277: 10 novemb. LETTRE du ministre de la marine aux préfets des départemens de l'intérieur, portant en- 3:21}: 7 décemb. Décis!ON DU Roi qui alloue un supplément de solde de 200 fr. aux lieutenans et sous- RÉGLEMENT sur les primes, les encouragemens et les cultures, en 1826, dans la colonic du Sénégal.. 75. 621. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. Nos des Pages. artici. 15. 357 21 dá emb. ORDONNANCE DU Roi qui nomme M. le lieu. tenant général comte Donzelot grand'croix de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis 2. ORDONNANCE DU Roi qui envoie à Caïenne M. Joseph Burges de Missiessy, capitaine par intérim les fonctions de gouverneur.. Idem. ORDONNANCE DU Roi qui nomme M. Muys. sart ordonnateur à la Guadeloupe, en rem- 1." janvier ÉTAT GÉNÉRAL de la marine et des colonies 1826. pour l'année 1826. ..... CONSULATS.... 207. 2. ORDONNANCE DU Roi qui applique, avec cer taines modifications, à la Martinique, l'ordonnance royale du 21 avût 1825, concernant le gouvernement de l'ile Bourbon.... 40. 428. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. N.os des Pages. articl. 8 janvier Traité de commerce et de navigation conclu 1826. entre la France et le Brésil.. 86. 669 Idim. EXTRAIT, en ce qui peut intéresser la marine, de l'ordonnance du Roi portant procla- 21. 387. 27. LETTRE du ministre de la guerre aux intendans des divisions militaires, portant qu'à dater 66. 586. DATES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c. N.05 des Pages articl. 31 janvier TABLEAU du prix des grains au 31 janvier 1826. 1826..... 53. 485. 1.57 férrier LETTRE du ministre des finances au ministre de la marine sur la franchise accordée à la ORDONNANCE DU Roi qui prescrit l'accom 22. 377: Idem. plissement des conditions de réciprocité nique..... tion de la convention de navigation et des 52.477 |
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