1826.

22 février ORDONNANCE DU Roi qui nomme M. Royer
directeur général de l'intérieur, à la Mar-
tinique......

1. mars. ORDONNANCE DU ROI qui nomme MM. V. S.
Révélière et A. Valenton sous-commissaires
de la marine....

ORDONNANCE DU ROI concernant les soldes
de retraite, demi-soldes et pensions des off-
ciers militaires et civils non entretenus,
despremiers et seconds maîtres, des officiers-
mariniers, des marins, ouvriers, surnumé-

30. 394.

31. 395.

32. 396.

33. 397.

49.473.

34. 398.

35. 399.

raires, de leurs veuves et de leurs enfans.... 36. 403.

TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c.

ORDONNANCE DU ROI qui nomme enseignes de vaisseau plusieurs élèves de la marine de 1.re classe.....

ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Billecocq directeur général de l'intérieur à la Guadeloupe....

ORDONNANCE DU ROI qui nomme lieutenant au 1er régiment d'infanterie de la marine M.Gauthier, sous-lieutenant au 33. régiment de ligne.....

ORDONNANCE DU ROI qui applique, avec
certaines modifications, à la Guadeloupe,
l'ordonnance royale du 21 août 1825, con-
cernant le gouvernement de l'ile Bourbon.
ORDONNANCE DU ROI qui règle les traitemens
et allocations de toute nature attribués aux
gouverneurs, aux quatre fonctionnaires mem-
bres du gouvernement, au contrôleur co-
lonial et au secrétaire-archiviste de la colonie
de la Martinique....

ORDONNANCE DU ROI qui règle les traitemens
et les allocations de toute nature attribués
fonctionnaires
aux gouverneurs, aux quatre
membres du gouvernement, au contrôleur
colonial et au secrétaire archiviste de la
Guadeloupe.....

ORDONNANCE DU ROI qui détermine le cos-
tume des gouverneurs et de divers fonction-
naires de la Martinique et de la Guadeloupe.

ORDONNANCE DU ROI qui nomme M. Auban président du tribunal de première instance du Fort-Royal de la Martinique....

ar

TES. TITRES DES LOIS ET ORDONNANCES, &c.

mars TABLEAU du prix des grains au 31 mars 1826. 826.

54. 487.

So. 475.

65. 583.

51. 476.

55. 489.

ar