Mémorial de l'officier d'infanterie[...], Volume 2 |
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Common terms and phrases
acquittée alimens alin alinéa alloué aura auront bataillon Bonnet de police camp capitaine casernes centimes chargé chauffage chef cheval de selle chirurgiens commandans commandant commissaire des guerres compagnie comptabilité compte congé conscrits conseil d'administration conseils de guerre contrôles convois corps corps-de-garde d'armes d'infanterie décompte délivré dépôt détachemens détachement détenus devront dimension dispositions distribution division dressé effets établi état feuille de route fonctions fourni fournitures fourrages germinal gonorrhée grade hommes hôpitaux Idem Idem indemnité Infanterie de ligne inspecteurs kilogrammes l'armée l'article l'hôpital l'indemnité l'officier lieu linge et chaussure logement magasin malades masse d'habillement masse de linge masse générale millimètres ministre ministre-directeur modèle mois officiers de santé paiement payeur petit équipement police portion prisons procès-verbal puni quartier-maître rations recettes et dépenses régimens registre réglement remplacement réparations sera seront service solde sous-inspecteurs aux revues sous-officiers et soldats surveillance Tarif tenu tion transports directs trimestre troupes vérifié voitures Voyez le Décret
Popular passages
Page 900 - H existera des hôpitaux militaires ,' et où , par quelque circonstance que ce soit , la garnison n'offrirait point un assez grand nombre de chirurgiens pour desservir ces établissemens , l'ordonnateur de la division , ou même le commissaire des guerres chargé de la police...
Page 871 - L'une des copies du procès-verbal d'évasion sera transmise, dans les vingt-quatre heures de l'évasion , au commandant de gendarmerie du lieu où se trouve l'hôpital, pour faire rechercher l'évadé. 8. La seconde copie sera transmise , aussi dans les vingt-quatre heures de l'évasion , au tribunal chargé de prononcer sur la responsabilité de l'individu préposé à la garde du détenu évadé.
Page 747 - Dans les places de guerre, postes militaires, villes de garnison habituelle, et dans tous les lieux où passent les troupes, il sera fait par les officiers municipaux un recensement de tous les...
Page 871 - De la poursuite des préposés à la garde d'un détenu évadé de l'hôpital. 5. Conformément à la loi précitée du 4 vendémiaire an 6, toutes les fois qu'un sous-ofticier ou soldat détenu à un hôpital civil ou militaire se sera évadé , il sera rédigé de suite un procès-verbal de son évasion : le procèsverbal sera rédigé en double expédition , ou par la personne chargée en chef de la police dudit hôpital , ou , à sa diligence, par le commandant de la gendarmerie du lieu , ou...
Page 795 - Pour assurer ces délégations, il en sera dressé un état détaillé , soit sur le livret du corps , pour ce qui concerne les officiers et les soldats qui y sont attachés, soit sur les livrets individuels des officiers sans troupe et employés militaires.
Page 795 - ... laquelle elle devra être payée , des noms , pré<ioms et demeures des personnes autorisées à la toucher , et de celles qui devront leur être substituées en cas de mort ou de refus des personnes auxquelles ils ont fait la délégation.
Page 745 - Dans tous les cas où les troupes devront être logées chez l'habitant, les commissaires des guerres donneront avis aux municipalités du jour de leur arrivée et du temps de leur séjour, lorsqu'il sera fixé. Le commandant de la troupe préviendra d'ailleurs les commissaires des guerres , et informera les officiers municipaux du moment de leur arrivée, ainsi que de celui de leur départ. Ces officiers municipaux délivreront ensuite, sur la représentation...
Page 585 - ... dont toutes les parties , se trouvant dans la même division, seront administrées par le même conseil: ce livret, signé du conseil d'administration , sera coté et paraphé par le sous-inspecteur ayant la police du corps. Lorsqu'un détachement se séparera de son corps , à l'effet de passer dans une autre division, il lui sera délivré, avant son départ, un livret de solde, en tête duquel le conseil d'administration du corps inscrira et signera l'autorisation , en faveur dudit détachement,...
Page 871 - ... de veiller à sa garde devra, avant de le déposer dans ledit hôpital, requérir l'autorité militaire , s'il s'en trouve une dans le lieu , de lui donner un récépissé , et de prendre les précautions nécessaires pour prévenir l'évasion du détenu.
Page 814 - ... valeur des effets pris par l'ennemi, en se conformant au tarif qui doit faire suite au présent arrêté : dans tous les cas les indemnités ne pourront excéder le maximum des gratifications de campagne.