...diocésains , pour y être par eux pourvu ainsi qu'il appartiendra. 829 seront agrandis; et ceux qui, places dans l'enceinte des habitations, pourraient nuire...autant que les Circonstances le permettront, hors de ladite enceinte, en vertu des ordonnances des archevêques et e'vêques dioce'sains; et seront tenus...

...fidèles seront agrandis; et ceux qui, placés dans l'enceinte des habitations, pourroient nuire à lu salubrité de l'air, seront portés, autant que les circonstances le permettront, hors de ladite enceinte , en vertu des ordonnances des archevêques et évêques diocésains ; et seront tenus...

...cimetières trop petits, «eteeux, dit-il, qui placés dans l'enceinte des habitations, pourroicnt nuire à la salubrité de l'air, seront portés, autant...enceinte, en vertu des ordonnances des archevêques et écéques diocésain*; et seront tenus les juges des lieux, les officiers municipaux et habitants d'y...

...précédents ; (1) L'art. 7 de cet édit porte : « Les cimetière» qui se trouveront insuffisants pour contenir les corps des fidèles seront agrandis...autant que les circonstances le permettront, hors de ladite enceinte, en vertu des ordonnances des archevêques et évéques. » 4° Que, dans toute hypothèse,...

...seront agrandis (Seconde disposi« tion.) et ceux qui, placés dans l'enceinte des habita« tions, pourraient nuire à la salubrité de l'air, seront...circonstances le permettront. « hors de la dite enceinte; « II en résulte que l'on peut conserver les cimetières « quand le terrain en est suffisant, et...

...cimetières qui se trouveraient insuffisants pour contenir les corps des fidèles seraient agrandis. Ceux qui, placés dans l'enceinte des habitations, pourraient nuire à la salubrité de l'air, devaient être portés hors de ladite enceinte, en vertu des ordonnances des archevêques ou évêques...

...agrandissemeng, selon l'art. VIII. Et ceux qui, placés dans l'enceinte des habitations, pourroient nuire à la salubrité de l'air, seront portés, autant que les circonstances le permettront, hors de ladite enceinte, en vertu des ordonnances des Archevêques et Evoques diocésains. Seront tenus les...

...L'article septième de la déclaration du roi du 19 novembre 1776 portait que ceux des cimetières qui, placés dans l'enceinte des habitations, pourraient nuire à la salubrité de l'air, seraient établis hors de la dite enceinte. Par suite on étudia les moyens propres à assurer l'exécution...

...Art. 7. En conséquence des précédentes dispositions, les cimetières qui se trouvent insuffisants pour contenir les corps des fidèles seront agrandis...l'air, seront portés, autant que les circonstances le permettent, hors "Mais ces mesures.prises en vue de la salubrité publique.ne changèrent rien à la...

...appartiendra. 7. Eu con-équence des précédentes dispositions, les cimetières qui se trouveront insuffisants pour contenir les corps des fidèles seront agrandis;...ceux qui, placés dans l'enceinte des habitations, pourroient nuire à la salubrité de l'air, seront portés, autant que les circonstances le permettront...