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Desprets pour une machine à ment porti de la masse de caloà vapeur , qu'il nomne balan.

rique qui se dégage des chemicier hydraulique , 299.-Ident, nées des hauts fourneaux et do au sieur Poulain - Sainte - Foix, celles des affineries . 42-93-182, pour un procédé nouveau de car Calvados. (département du ) Voy., boniser la tourbe , 415. - Idem, Roretes ). au sieur Antoine Dénisart, pour Canal de Bourgogne. ( Voyez Caun fourneau destiné à faire suer naux ). Sa coinmunication avec Ja mitraille en masse , 416. le canal Napoléon, 91. – JusIdem, au sieur Laurent Gateau, qu'où sa navigation s'étendoit en pour une machine hydraulique, 1809. ibid. de sa composition, ibid. --Idem, Canal du Centre. (Voyez Canaux). au sieur Quest, pour un pró- Canal du Loing. (Voyez Canaux), cédé particulier propre à la fa- Canal du Midi. Voyez Canaux), brication des briquettes, ibid. Canal Napoléon. (Voyez Canaux). Idenh , au sieur André Foucaud, Montant des dépenses faites pour pour un moyen de carboniser le

ce canal en i809, 91.

Combois par distillation , ibid.

municatiou qu'il doit établir , Briquettes (Yoyez Brevets d’in ibid. vention ).

Canal du Nord. (Voyez Conaut).' Bruxelles (Voy, Cours imperiales, Nombre d'ouvriers employés à ce

départemens des Bouches-du canal en 1809,90.-Son étendue Rhin et des Bouches-de-CEs à la même époque, ibid. Avancaut ).

tage qu'il procurera, ibid.

Canal d'Orléans. (Voyez Cananx). C.

Canal de l'Ourcq avec la Meuse.

( Voyez Canaur ). Cadastre. (Voyez Foréis ). Canal de Saint-Quentin. (Voy. CaCagniard. Latour, ( Voyez Brevets sinaux ). Deus lieues d'un soud'invention).

terrain imposant, ouvrent la Cahier des charges. Changemens , munication entre les fleuves et

additions ou modifications que les mers du Nord de l'Empire , présente celui des adjudications les fleuves et les mers du Centre des coupes de bois de l'empire " et du Midi , go. de l'an 1811, 307. Motifs qui CANAUX. . Le gouvernement auont déterminé les changemens et torisé à vendre vingt - une poradditions ci-dessus, 312.

tions deux tiers de celui du Midi, Calamine. (mines de ) Concession 1.- Idein , ceux d'Orléans, de * du droit d'exploiter celles de Tu Loing , du Centre et de Saintpelingen , 298. Interdiction Quen tin, ibid. - Le produit de de toute exploitation particulière ces ventes employé à terminer sans concession , tant dans le dé ceux de Napoléon, de Bourgn

partement de la Roër que dans gne, do Nord, de l'Ourcq avec la icelui de l'Ourte, et ceux envi Meuse , etc., ibid.''- Curage de tonnant, 299.

ceux de Guines, de Saint-Omer Calonnière. (Voyez Houille). et Ardres, 392. Calorifère. Rapport sur un nou Carbonisation. Question concer

veau calorifère de M. Desarnod, nant la carbonisation des bois, 1899

189. (Voy. Brevets d'invention). Calorique. Moyens de tirer utile Carrières ; ce qu'elles renserment,

com

242. — Quand leur exploitation a lien sans , ou avec perinission ,

259. Carte de Prance , de Casssini ;

coinment a été exécutée , 35. Carte trigonometrique: ne doit pas

être coniondue avec les tableaux
d'assemblage , 58. - Elle est la
base de ces tableaux, ibid.
Ce que sa constructien doit of.
frir, ibid. - ( Voyez Triangula-
tion). Moyen de la former avec

exactitude , 121. Cassation (cour de) (Voyez Arréts,

de la ) Cassini de Thury, l'un des auteurs

de la grande carte de France, 35. Cessions ne peuvenųêtre partielles,

30. Cette (port de) a été approfondi en

1809, et a donné asile à des

vaisseaux de baut bord, 92. Chablis (les adjudicataires de,)(V.

Traitos ). Mesures recommandées, relativement à ceux occa

sionnés par les derniers ouraCharente-Inférieure (département

de la) (Voyez Roules). Fixation

de son chef-lieu , 341. Châtaignier. Végétation extraordi

naire d'un chătaignier, dans le départenent d'Ille-et-Vilaine, 87. Chdteau-Chinon. Translation dans

cette ville du siège du tribunal de

Moulias en Gilbert, 448. Chauffage. (Voyez Bois de chauf

fuge). Chemins, Longueur totale de caus

faits à neuf ou réparés dans les

forêts pendanl l'année 1808, 86. Cher (département du ) (Voyez

Usines ). Cherbourg (port de ). Travaux na

ritimes exécutés dans ce port en

18n9, 91. Circulaires , no. 408, demande de

l'état des améliorations exécutées dans les forêts de chaque conservalion , depuis le 1 octobre 1808,

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gans, 517,

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jusqu'au 1 octobre 1809, 25. No. 409. Les arrêtés des corps administratifs sont exécutoires, lant que l'autorité supérieure n'en a pas suspendu l'exécution; MM. les officiers forestiers doivent, lorsque cęs arrêtés leur paroissent blesser l'intérêt de l'é. tat, les dénoncer à M. le direca teur-général et en proposer l'annulation, 26. No. 410. Les traites à fournir par les adjudicataires de chablis, doivent être stipulées payables entre les mains du receveur des domaines ibid.

N'. 411. Faculté accordée aux gardes de faire enregistrer leurs procès-verbaux, au bureau le plus voisin de leur résidence; lors inême que ce bureau ne seroit pas celui de leur arrondisse: meul, 117. - No. 412. Envoi du décret impérial, du 25 mars 1810, contenant des actes de bienfaisance à l'occasion du mariage Je Sa Majesté l'Empereur, et explications relatives à l'exécution de ce décret, 222. No. 413. Envoi d'une décision du ministre, relative aux difficultés qu'il y auroit à obliger les préposes de l'administration à faire l'avance des frais de poursuites pour délits , 225. No. 414. C'est à MM. les préfets que doivent s'adresser les gardes qui ont arrêté des déserteurs pour jouir de la gratificatior. que leur ac, corde la loi pour ces arrestations,

No, 415. Faculté accardée aux arpenteurs forestiers, de faire viser pour timbre et enregistrer en, debet , les procès. verbaux de leurs opérations daas les bois communaux; sauf à poursuivre contre les communes ,

le paiement des droits exigibles, ibid. No, 116. Avis donné des plantations faites par les agens forestiers et gardes, à l'occasion

1314.

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du mariage de Sa Majesté, 315. et à la flétrissure, pour contre

-No. 417. Justifications à faire façon et usage d'un faux marteau, de la part des peusionnaires so 467. No. 427. Mesures presrestiers, pour obtenir le paie crites pour la reconnoissance et ment de ce qui peut leur être dů la fixation des limites des forêts ou i leurs peuves et héritiers, au moment du levé des plans du 367. - No. 418. Recommanda cadastre, 469. No. 428. Eution de ne tolérer aucun enlève. voi à chacun de MM. les conserment des feuilles mortes dans les vateurs de l'état des bois séquesforêts , 368.- No. 419. Envoi de trés dans leurs arrondissemens la décision du ministre des finan respectifs sur les émigrés, et renj ces relative à l'aliénation des ter seignemens demandés sur l'exacrains contigus aux forêts impé titude de ces étals , 509. No. riales ou compris dans leur en 429. Etat des gratifications à disclave, 369. No. 420, envoi tribuer aux agens forestiers, pour d'une instruction sur le mode de l'exercice de 1809, 510. - No. constaler l'arrestation des déser 430. Mesures recommandées reteurs en France, et de fixer leur lativement aux chablis occasiondestination, 370. - No. 421. In nés par les derniers ouragans, vitation faite å ÚM. les conser 511. vateurs de donner connoissance à Code criminel. Fixation de sa mise leurs surbordonnés, de l'intérêt en activité, 414, 497. - Dispoque la société d'agriculture du sitions prescrites à cet égard , département de la Seine attache ibid. aux forêts, et des récompenses Code pénal. Fixation de l'époque à qu'elle a décernées à des gardes laquelle il sera exécuté, 147, 414. qui y ont fait des améliorations, Dispositions prescrites à cet 373.-422. Invitation à MM. les

égard, ibid. conservateurs d'assiter le plus Combustible. (économie du) (Voy. possible aux ventes, et d'envoyer Calorique). Extrait de la descripla nole du montant des adjudica tion des nouveaux poëles et tions , 463. No. 423. Envoi de foyers économiques à l'usage des la circulaire du ministre des finan établissemens civils et militaires, ces à MM. les préfets , et conte publiée à Vienne , en 1809, 396. nant des mesures pour prévenir Commis-greffiers. (Voy. Greffiers). les abus qui résultent de la libre Communes. (bois des) (Voy. Coupés exposition en venle, dans les extraordinaires). foires et marchés, de planls d'es- Compiègne (la forêt de) fait partie sences forestières. 465. No. de la dotation de la couronne, 51. 424. Envoi du décret impérial Concession. (Voyez Mines). relatif à l'enlèvement des feuilles Concessionnaires des minés.(Voy. mortes dans les forêts, 465. Mines, Minidres ). N. 425. Invitation à MM. les Confiscation. A qui appartient celle conservaleurs d'accélérer l'envoi

des bois coupés en délit dans les des bordereaux indicatifs du prix bois communaux, 513. ( Voyez des coupes extraordinaires faites

Bois communaux). dans les bois des communes ou Congé de cour. Il ne peut en être d'établissemens publics , 466. délivré qu'autant que les charges No. 426. Envoi d'un arrêt qui relatives à la marine , auront été condamne à dix apnées de fers entièrement remplies , 311.

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Conseil d'état. (Voyez Avis du) - Les bois et forêts, dépendan Conseilllers de Sa Majeste dans de la couronne , sont exploités

les cours impériales (Voy. Cours conforméinent aux lois et règleimperiales)

mens sur l'administration fores. Conseillers-auditeurs. (Voy. Cours tière , ibid.

imperiales, juges-auditeurs). Cours d'appel : Prennent le titre Corps administrstifs. Leurs arrétés de cours impériales , 193.

sont exécutoires, tant que l'au- Cours d'assises. Titres des substitorité supérieure n'en a pas suso tuts qui y font le service, 194.pendu l'exécution, 26. - Les Présidens et juges de ces cours, officiers forestiers ne doivent ja par qui nommés, 197. De mais exercer des poursuites con quelles affaires elles connoissent, traires aux dispositions de ces 198. - Quand leurs arrêts peumêmes arrêtés, parce que les frais vent être annulés, ibid · Lieus sont en pure perte pour le trésor où elles siègent, ibid. — Quand public, ibid.

Mais lorsque ces les assises devront être tenues , arrêtés leur paroissent blesser l'in ib. - Formalités

pour

la fixation térêt de l'état , ils doivent se bor du jour de l'ouverture des assises ner à les dénoncer à M. le direc

199--402. - Quand doiveąt être teur - général, en lui envoyant remplacées par les cours spéciales leurs moyens pour y avoir égard, extraordinaires , 200. Nomis'il y a lieu, et proposer l'anul nations des présidens , 401.

lation de ces arrêtés, ibid. Idem, des conseillers et des auCorse. ( départemens de la ) Dis diteurs , 402.

positions concernant l'adminis- Cours de justice crimiņelles , soot tration de la justice criminelle, supprimées, 194.-Époque à la447,

quelle elles cesseront leurs foncCote-d'Or. ( département de la } tions , ibid. - Composition et ( Voyez Routes , Usines ).

compelence de celles des dépara Coupes extraordinaires. Invitation temens au-delà des Alpes, 294.

à 'MM. les conservateurs d'accé Cours impériales. Titres des présilérer l'envoi des bordereaux in dens et autres membres de ces dicatifs du montant du prix de cours, 199—196.

- De quelles celles faites clans les bois des affaires elles connoissent, ibid. communes ou d'établissemens pu Lieux de leur siège , ibid. plics, 466.

Leur ressort,

ibid. Nombre Couronne. (dotation de la) De quels de juges, 194:

Leur division biens elle se compose ,

49. fixée par des règlemens, ibid. Parcs, forêts et bois donnés en Par qui le ministère public y est remplacement des palais, mai

exercé ;

ibid. Comment la jussons , terres , etc. , qui ont été tice y est rendue, 195.- Quand aliénés comme propriétés natio les arrêls sont déclarés nuls, ib. nales, 51. -Les biens , qui for - Discours qui doit être proment la dotation de la couronne, noncé chaque année à leur rensont inaliénables et imprescrip trée , ibid. - Liste des juges tibles , 52. — Peuvent être char

envoyer au grand-juge, 196. gés d'hypothèques ou d'affecta Quand connoissent des délits de tions ou engagés, ibid. - L'é police correctionnelle , ibid. change de peut avoir lieu qu'en Dénonciations qu'elles peuvent vertu d'un sénatusconsulte, ib.. entendre, ibid. --Ce qu'elles peu

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vont -statuer à cet égard, ibid. bli , ibid. - Peuvent se transFormation des cours impériates, porter dans l'éteudue du ressort 385.

Composition de celles des cours in périales , ibid. d’Ajaccio , ibid. -De celles qui

Dispositions qu'elles doivent suiremplacent les cours d'appel , vre pour l'instruction et le jugecomposées d'une seule section , mnent, ibid. - Leurs arrêts su: 386. - Idem, de deux sections, jets à cassation, 2016 Com

ibid. Idem, de Bruxelles, de position de celle de Paris, ibid. Gênes et de Rennes , ibid.-ld. Ses attributions , ibid. - Les de celle de Paris, ibid. - Chảm fonctions du ministère public, bres qui y sont formées, ibid. par qui remplies , 406. — Nom-Leur service comment réglé bre de juges fixé pour juger, ib. 387.- Comment présidées, ibid. - Quand ouvrent leur session

Les audiences solennelles, 407. Par qui convoquées ex. .comnient tenues, ibid. -Forma traordinairement, ibid.Rem. tion des chambres temporaires , placent le jury dans les départe388. -- Répartition des conseil meus où il n'existe pas, ibid. lers-auditeurs, 389. — Ordre de Où, dans ce cas, elles tiennent service dans les chambres , ibid. leurs séances , 408.

Aux auditeurs, ibid. Pen Cusset. Translation dans cette ville, dant les vacations , 393. Ren du siège du tribnnal de Lapalisse, trée des cours, ibid. Discours 448. qui doit être prononcé à cette occasion, ibid. --- Rang des mem

D. bres des cours impériales , ibid. -Les présidens, comment rem Débiteurs de l'état. Quels sont ceux placés , 395. Greffiers , 397. qui, contraints ou poursuivables Assemblée des chambres

par corps, pourront être décharquand a lieu , 398. - Par qui

gés de la contrainte par corpo, couvoquée , ibid. -Dispositions prescrites à cet égard, 299. Décime pour frane. N'est point Idem, concernant l'installation, exigible des fournisseurs à qui il ibid. Établissement, siège et est délivré, pour le service de compétence de la cour impériale la maripe, dans les bois domadans les départemens de la Hol niaux, en exécution de décrets lande , 485.

Comment sera impériaux, des arbres par coufixé le jour de l'installation de pes extraordinaires et sur une es

chaque cour impériale , 497. timation des agens forestiers, 33. Cours spéciales. Leur. division, Declaration. (Voyez Futaies).

199. -De quels orimes connois Decrets impériaux. Qui proroge la sent les cours spéciales ordinaires, faculté accordée aux gardes loibid. Officiers de gendarme restiers des départemens de la rie qui sont nommés chaque an rive gauche du Rhin, de rédiger

ibid. Lieux où sont éta leurs procès-verbaux dans l'idionie blies les cours spéciales extraor du pays ,. 5. Qui fixe les lic dinaires , 200 Leur composi

mites des mines de 'houille des 'rion , ibid. - Cas dans lesquels Grandes Flâches et de la Calonelles remplacent les cours d'as nière, 7. Qui fait concession sises, ibid. Cas particuliers aux sieurs Dujas père et fils des pour lesquels il peut en éve éla droits d'exploiter lesdites mides,

d

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148.

pée,

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