soul à Auxo nne, ib.-De Claipvaux à Saint-Claude, ib. -D'Orgelet à Nantua, ib, D'Arbois à Genève, ibid. — Idem, à Pontarlier, ib. De Salins à Ornans, ib. D'Orgelet au pont de Roide, ib. - Idem, à SaintAmour, ib. — De Poligny à Sellières, ib.De Saint-Vit à Ourgenay, ib.-De Nogent à Salins et à Lons-le-Saunier, ib. De Poligny à Lons-le-Saunier, ib. Douay à Gand, 292.-De Furne à Ypres, ib. -D'Ypres à Dixmude, ib.-Idem, à Vinendacle, ib. De Saint-Pierre-Capelle à Dixmude, ib. D'Ypres à Roosbeck, ib. De Courtray à Lille ib. De Thouront à Denise, ib. -Du Pont-Rouge à Sézanne, ib. De Reims à Laon, ib. - De Strasbourg à Liége, ib. De la Flèché à Saintes, ib.—Idem, Blaye, ib.-De Lusignan à Mesle, ib. De Brest à Lyon, ib. · De Poitiers à Nantes, ib. Fontenay à Saumur, ib. Rouen à Saint-Vallery, 293. De Limoux au département de l'Arriège, 348. • De Rodès à Carcassonne, ibid. De Ville Franche à Mirepoix, ib. De Carcassonne au port de la Nouvelle, ibid. - De Montpelier à Aubenas,349-D'Aigues-mortes à Alais, ib. De Montpellier à Mende, ib. De Saint-Pons à Lodève, ib.-De Pézenas à Alby, ib. -D'Agde à Montpellier, ib.

De

De

- De Béziers à la mer, ib. -De Narbonne à la Caune, ib. - De Saint-Pons à Olongat, ib. Cambray à Montreuil, 350. De Clermont à Orléans, ib. 'Idem, à Lyon, ib. lins au Puy, ib. Chanise- Dieu, ib. Moulins, ibid. Ambert, ib.

De MouD'Issoire à la - Du Puy à

De Moulins à

Saint-Omer. (canal de) (Voy. Canaux).

Saint-Saulve. ( Voyez Houille). Saintes (Voyez La Rochelle ). Saone. (département de la Haute-) (Voyez Routes ).

Sapins (Voyez Arbres forestiers).. Sarre. ( département de la) ( Voy. Routes).

Sarte. ( département de la ) ( Voy. Routes).

Soanzano. Translation, dans cette ville, du siège du tribunal de Grosseto, 448.

Scarpe. Curage de cette rivière 292. Schouwen (l'ile de) et celle de Tholen, réunies au département des Deux-Nethes, 209. -Forment l'un des arrondissemens du département des Bouches-del'Escaut, 337 et 339. Leur chef-lieu, ibid.

Scie. Rapport sur une brochure relative à l'emploi de la scie, préférablement à celui de la hache. pour débiter les bois de chauffage, 77,

Scorff. Construction sur cette ri vière du pont en pierre de SaintChristophe, 349.

Seine. Une partie des fonds prove¬ nant de la vente des canaux, employée à l'amélioration de la navigation de ce fleuve, 2. Seine-Inférieure. ( département de la) Voyez Routes).

Seine et Marne. (département de) (Voyez Routes).

Semis. (Voycz Améliorations). Sénart (la forêt de ) fait partie de la dotation de la couronne, 52.

Senatorerie. Il y en a une d'établie dans les départemens de Rome et du Trasimene, 57. Sénatus-consulte, relatif à la dotation de la couronne, 49. — Portant réunion des états de Rome à l'Empire, 59. Qui réunit à l'Empire français, les pays situés sur la rive gauche du Rhin, depuis les limites des départemens de la Roër et de la Meuse-Inférieure jusqu'à la mer, 208. Qui ordonne la formation du département des Bouches-de-l'Escaul, 337.

Sesia (département de la ) (Voyez Cours de justice criminelle). Sèvres. (département des Deux-) Voyez Routes).

Signification (la) de la copie de l'acte d'affirmation des procèsverbaux, n'est point indispensable pour la validité de ces significations, 13.

Simplon (route du} (Voy. Routes). Sixt. (Voyez Usines).

Sol. Comment la valeur doit s'en déterminer, 164. (Voyez Exper tise des bois.) Somme. (département de la). (V. Routes).

Souchetage. L'adjudicataire qui a

omis d'en faire dresser procèsverbal, avant de commencer l'exploitation de sa vente ne peut être admis à prouver que les arbres qui y ont été coupés et aux environs, l'ont été antérieurement à son adjudication, 458. Sous-ventes. (Voyez Cessions). Statistique des forêts. Suite des considérations sur les moyens de parvenir à former le plus utilement la statistique forestière de l'Empire, 34-58—120. Stura. (département de la ) (Voy. Routes, Cours de justice criminelle).

Substituts. (Voyez Cours impe

Terrains. L'aliénation de ceux com

tigus aux forêts impériales, ou compris dans leur enclave, comment a lieu, 360. Ceux rendus au sol forestier et ceux donnés à tems pour être ensemencés en en bois, affranchis de la contri. bution, ib.

Tholen. (île de) (Voyez Schouven). Tilleul. Végétation extraordinaire d'un tilleul dans le département des Deux-Sèvres, 87. Toscane. Les lois, règlemens et décrets impériaux, en vigueur en France, qui n'y auroient pas encore été déclarés exécutoires, y seront obligatoires, sauf les modifications qui pourroient y avoir été faites par des décrets particuliers, 347. Toulouse. (Vayez Usines). Tourbe. (Voyez Brevets d'invention). Tourbières. Par qui peuvent être exploitées, 259. Déclaration prescrite à cet égard, ib. Traite des délits, des peines et des procédures en matières d'eaux et forêts, par M. Dralet, servateur des forêts, du 13e arrondissement forestier, 383. Traites (les) à fournir par les adjudicataires de Chablis, doivent être stipulées payables entre les mains du receveur des domaines de l'arrondissement au lieu de celles du receveur - général dụ département, 26. Trasimene (département du ) formé des Etats de Rome, 59.

con

Fait partie de la seconde série, ib. Travaux publics exécutés en 1809,

Tribunaux de Commerce. Il n'est rien innové en ce qui les concerne, 203. Etablissement de ces tribunaux dans les départemens de la Hollande, 486. Tribunaux de première Instance. De quelles affaires ils connoissent, Composition de celui de Paris, ib.-434. — Idem des au¬ tres villes, ib. Leur classement, leur division et l'ordre de leur service, comment fixés, ib.

201.

-

Nombre de juges prescrit pour rendre un jugement, 202.-A quels tribunaux sont portés les appels des jugemens rendus en police correctionnelle, ib. Leur organisation, 433.-Leur division en chambres et nombre de juges dont elles sont composées, ib. 442. Rang des membres des tribunaux, 439. Ordre du service, 440. Vacations, 441. Translation du siège de plusieurs tribunaux, 448. Organisation et sièges des tribunaux de première Instance dans les départemens de la Hollande, 485. Leurs attributions, 486. Organisation et compétence des tribunaux dans les départemens des Bouches-du-Rhin, des Bouches-de-l'Escaut et dans l'arroudissement de Bréda, 488.

Usagers. (Voyez Récolement ). Usines. Permission accordée au sieur Gaïtau Gervason, d'établir un haut fourneau pour la fonte du minerai de fer, à Mougeron, commune de Poutry, 9. Idem aux sieurs Colombin et Castaldi d'établir, à Ferrières, un haut fourneau, une forge catalane et un martinet, ib. Homologation de la concession faite par le sieur Gottfried-Minner, au sieur Birminger du droit d'établir, à Lucelle, un haut fourneau pour la fabrication du fer, ib. Moyens de garantir d'incendie, les usines où l'on traite le fer, et de tirer utilement parti de la masse de calorique qui se dégage des cheminées des hauts fourneaux et de celles des affineries, 42. Permission accordée au sieur Beaumont de construire sur le bord du Giffre, à Sixt, Léman, un haut fourneau, deux feux d'affinerie et deux petites forges avec un four de grillage, 149. Rejet de la demande du sieur Daumy et associés relative à la construction d'une usine dans le canal de fuite du moulin du château de Toulouse, ib. Observations sur la nécessité de ne point laisser la direction de usines à des mains inhabiles, 184. Nombre et désignation des usines existantes dans les départemens

-

pour son obtention, ib. Mesures relatives à leur mise en activité, 258. - Droits que confère la permission, ib. Per mission accordée au sieur Buq, dit La Rochelle de construire un martinet à parer le fer, 297

Permission accordée an sieur Gendarme, maître de forges à Montcornet, Ardennes, de déplacer un de ses hauts fourneaux, 352. Idem au sieur Dumailu d'établir un deuxième feu d'affinerie à sa forge de Weillen, Sambre et Meuse, ib. Idem au sieur Herme de faire construire une usine à battre le fer sur la petite rivière de Biette, Pas-de-Calais, ib. Idem au sieur Locent de construire dans la commune de Carrières, Jemmape, une usine à convertir la gueuse en fer, et à étirer ce fer en barres, ou à le platiner, ib. Usurpation. (Voyez Biens comтипаих ).

V.

Valenciennes. Fixation du ressort de son tribunal de première ins¬ tance, 449.(Voyez Douay). Var (département du) (Routes). Vaucluse. (département de) (V. Routes, Avignon). Végétation extraordinaire d'un châtaignier, d'un tilleul, d'un orme et d'un if, 87.- Essais sur la végétation, considérée dans le développement des bourgeons, 140.

Végétaux. Leur système ex uel, 421.

Vendée. (département de la) (V. Routes).

Ventes de Bois. Invitation à MM. les conservateurs d'y assister le plus possible, 463. — Idem d'en. voyer la note du montant des adjudications, ib.

Vente de Canaux. (Voyez Canaux).

Vienne. (département de la ) (V. Routes).

Villebrumier. (canton de). Sa réu

nion à l'arrondissement de Mon. tauban, département de Tarnet-Garonne, 488. Vincennes (le Bois de ) fait partie,

avec les enclaves du Bois de Beauté et de St. Maur, de la dotation de la couronne, 51. Vosges. (département des) (Voy. Routes.)