 | Mineral industries - 1810 - 544 pages
...experts. f SECTION IV. Des Permissions pour l'établissement des Fourneaux , Forges et Usines. 78. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...celles pour le traitement des substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une... | |
 | Mineral industries - 1810 - 518 pages
...Note des Rédacteurs. ) • Article 75 de la nouvelle loi sur les mines. Les fourneaux à fçndreles minerais de fer et autres substances métalliques,...patouillets et bocards , celles pour le traitement des subslauces salines et pyriteuses, dans lesquelles 011 consomme des comlmsliles, ne pourront être établis... | |
 | France - Law - 1810 - 820 pages
...permission. ( 37° ) SECTION IV. Des Permissions pour l'établissement des Fourneaux , Forges et Usâtes. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...substances métalliques , les forges et martinets pour ouvier le fer et le cuivre, les usines servant de patot:il?ets et bocards , celles pour le traitement... | |
 | Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 650 pages
...ces permissions ne peuvent actuellement être accordées que par le chef tuprôme da l'Empire : « Les fourneaux à fondre les minerais de fer, et autres...le traitement des substances salines et pyriteuses , daus lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée... | |
 | Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...des fourneaux , forges et usines. , martinets pour ouvrer le fer et le enivre , les usines «ervant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des Substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis crue SUT une... | |
 | Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...les termes suivans : « ART. 84- Corresp. à Fart. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans lesquelles... | |
 | Cyprien Prosper Brard - Mining engineering - 1829 - 622 pages
...des experts. SECTION IV. Des permissions pour l'établissement des fourneaux, forgea et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique. 74. La demande... | |
 | Cyprien-Prosper Bard - 1829 - 618 pages
...des experts. SECTIOH IV. Des permissions pour rétablissement des fourneaux, forges et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres...métalliques , les forges et martinets pour ouvrer Je fer et le cuivre, les usines servant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des substances... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829 - 508 pages
...fourneaux à fondre les m1nerais, de I'.-rc(. autres substances métalliques,; les. forges et 1twtrtinets pour ouvrer le fer, et le cuivre ; les usines servant de patouillets et: bocarda,. celles. pour, \c t1.,i1c1urt,1 des substances salines etpyriteuses^daus,JcsquelUsipjfc^pso^me... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830 - 608 pages
...et usines. ART. 35o3. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances metalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne peuvent être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration publique.... | |
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Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillets et bocards , celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans... 
