Encyclopédie moderne: Dictionnaire abrégé des sciences, des lettres, des arts, de l'industrie, de l'agriculture et du commerce, Volume 12Firmin Didot frères, 1853 - Encyclopedias and dictionaries |
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... matières embra . sées , semblables à des fusées d'artifice , tra- versant dans tous les sens ces nuages et ces colonnes . Ils sortent du volcan avec une forte explosion , s'épanouissent dans l'air et retom- bent tout autour du cratère ...
... matières embra . sées , semblables à des fusées d'artifice , tra- versant dans tous les sens ces nuages et ces colonnes . Ils sortent du volcan avec une forte explosion , s'épanouissent dans l'air et retom- bent tout autour du cratère ...
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... matière religieuse ; mais l'autorité doit res pecter les droits de la raison dans la sphère de l'observation , de l'expérience , des intérêts privés et des intérêts publics . La philosophie séparera avec soin les affaires de la vie pré ...
... matière religieuse ; mais l'autorité doit res pecter les droits de la raison dans la sphère de l'observation , de l'expérience , des intérêts privés et des intérêts publics . La philosophie séparera avec soin les affaires de la vie pré ...
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... matière criminelle les délais se comp- tent comme en matière civile . Il est toutefois à remarquer que la procédure est moins hé- rissée de nullités pour inobservation de dé- lais . Souquet , Dictionnaire des temps légaux , 2 vol . in ...
... matière criminelle les délais se comp- tent comme en matière civile . Il est toutefois à remarquer que la procédure est moins hé- rissée de nullités pour inobservation de dé- lais . Souquet , Dictionnaire des temps légaux , 2 vol . in ...
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... matière civile . Là même elle a quelquefois été utile , parce que , forçant les tribunaux à juger après la cour de cassation , elle les oblige à une circonspection salutaire , dont les magistrats ne sauraient trop se faire une habitude ...
... matière civile . Là même elle a quelquefois été utile , parce que , forçant les tribunaux à juger après la cour de cassation , elle les oblige à une circonspection salutaire , dont les magistrats ne sauraient trop se faire une habitude ...
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... matières ténues , d'où résulte une vase fine , qui , desséchée , est toujours d'une grande fertilité : tout le monde connaît celle de la Basse - Égypte , qui n'est autre chose que le delta du Nil . On conçoit , d'après cela , la grande ...
... matières ténues , d'où résulte une vase fine , qui , desséchée , est toujours d'une grande fertilité : tout le monde connaît celle de la Basse - Égypte , qui n'est autre chose que le delta du Nil . On conçoit , d'après cela , la grande ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 691 - La maison de toute personne habitant le territoire français est un asile inviolable. Pendant la nuit nul n'a le droit d'y entrer que dans le cas d'incendie , d'inondation, ou de réclamation faite de l'intérieur de la maison.
Page 691 - Le changement de domicile s'opérera par le fait d'une habitation réelle dans un autre lieu, joint à l'intention d'y fixer son principal établissement.
Page 343 - Toute succession échue à des ascendants ou à des collatéraux se divise en deux parts égales : l'une pour les parents de la ligne paternelle, l'autre pour les parents de la ligne maternelle.
Page 301 - La possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit que nous tenons ou que nous exerçons par nous-mêmes, ou par un autre qui la tient ou qui l'exerce en notre nom.
Page 561 - Lorsque l'accusé aura moins de seize ans, s'il est décidé qu'il a agi sans discernement, il sera acquitté; mais il sera, selon les circonstances, remis à ses parents, ou conduit dans une maison de correction, pour y être élevé et détenu pendant tel nombre d'années que le jugement déterminera, et qui toutefois ne pourra excéder . l'époque où il aura accompli sa vingtième année 67.
Page 343 - Cette première division opérée entre les lignes paternelle et maternelle, il ne se fait plus de division entre les diverses branches; mais la moitié dévolue à chaque ligne appartient à l'héritier ou aux héritiers les plus proches en degrés, sauf le cas de la représentation, ainsi qu'il sera dit ci-après.
Page 691 - Les majeurs, qui servent ou travaillent habituellement chez autrui, auront le même domicile que la personne qu'ils servent ou chez laquelle ils travaillent, lorsqu'ils demeureront avec elle dans la même maison.
Page 89 - La femme ne peut ester en jugement sans l'autorisation de son mari, quand même elle serait marchande publique, ou non commune, ou séparée de biens. 216. L'autorisation du mari n'est pas nécessaire lorsque la femme est poursuivie en matière criminelle ou de police.
Page 303 - Quiconque aura été condamné à la détention, sera renfermé dans l'une des forteresses situées sur le territoire continental du royaume qui auront été déterminées par une ordonnance du Roi, rendue dans la forme des règlements d'administration publique.
Page 143 - Toute personne qui aura été témoin d'un attentat, soit contre la sûreté publique, soit contre la vie ou la propriété d'un individu, sera pareillement tenue d'en donner avis au procureur impérial soit du lieu du crime ou délit, soit du lieu où le prévenu pourra être trouvé.