TABLE DES MATIÈRES. - CHAPITRE I. Considérations préliminaires sur les an- CHAPITRE II. Napoléon Bonaparte consul à vie. — Pro- jet de loi portant création d'une Légion-d'Honneur. Pages. CHAPITRE V. Organisation de la Légion-d'Honneur.- Divers arrêtés relatifs à son administration. - Choix du grand-chancelier et du grand-trésorier de la Lé- gion. Napoléon empereur des Français. -Com- position du graud-conseil de la Légion. Les chefs des seize cohortes. Prestation du serment dans la CHAPITRE VI. Napoléon au camp de Boulogne. - Distribution à l'armée des décorations de la Légiond'Honneur. Etablissement des maisons impériales Pages. d'Ecouen et de Saint-Denis.-Maisons d'orphelines. 159 CHAPITRE VII. Fautes du gouvernement royal. Suspension provisoire du traitement des membres de la Légion-d'Honneur.-Suppression de la maison d'ERetour de Napoléon en France. Seconde restauration. Réduction provisoire du traitement des légionnaires. Nouvelle loi en leur faveur. Règne de Charles X...... couen. ... CHAPITRE VIII. Révolution de 1830. - Ordonnance de Louis-Philippe concernant les légionnaires nommés du 20 mars au 7 juillet 1815. —Espérances de la Légion-d'Honneur. Le nouveau grand-chancelier. Etat actuel de la Légion. Conclusion.... LÉGISLATION DE LA LÉGION-D'HONNEUR. 170 189 Lor portant création d'une Légion-d'Honneur ...... 201 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et à l'administration de la Légion d'Honneur..... 208 ARRÊTE relatif à l'administration des biens affectés à la Légion-d'Honneur ... 225 ... ARRÊTÉ portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'honneur seront répartis dans les seize cohortes de la Légion-d'Honneur 237 SENATUS-CONSULTE organique de la Constitution..... 239 ARRETE qui affecte au logement de la Sénatorerie de Dijon une partie du palais des États de Bourgogne. 240 ARRETE qui affecte au logement de la Sénatorerie de Douai une partie de l'abbaye de Saint-Waast Pages. 244 SENATUS-CONSULTE organique sur l'ouverture des sessions du Corps-Législatif, sa formation en comité général, la nomination du président, des questeurs, etc., et celle des membres du Grand-Conseil de la Légion-d'Honneur.... ARRÊTÉ relatif à la mise en possession des biens assignés pour la dotation de la Légion-d'Honneur ..... Ib. ARRÊTÉ du grand-conseil relatif au supplément de solde à accorder aux légionnaires retirés et domiciliés dans l'arrondissement de chaque cohorte...... 246 ARRÊTÉ relatif à la discipline des légionnaires....... 249 ARRÊTÉ relatif à l'administration des bois compris dans la dotation de la Légion-d'Honneur.. ARRÊTÉ du grand-conseil de la Légion-d'Honneur, portant établissement d'un comité de consultation de la Légion..... 255 ARRÊTÉ relatif à la continuation de la jouissance de la double paie jusqu'au 1er vendémiaire an 12, aux officiers, sous-officiers et soldats qui ont reçu des sabres d'honneur... 252 257 COPIE de la décision du grand-chancelier relative au comité de consultation de la Légion-d'Honneur... 258 EXTRAIT du Sénatus-Consulte organique...... 260 EXTRAIT des procès-verbaux des séances du grand-con seil de la Légion-d'Honneur.. 262 DÉCRET IMPÉRIAL concernant les décorations des mem bres de la Légion-d'Honneur.... . 263. DÉCRET IMPÉRIAL qui règle les formes du sceau........ 265 DÉCRET IMPÉRIAL portant institution de la grande décoration de la Légion-d'Honneur..... 266 .... Pages 267 276 Lor concernant la dotation définitive de la Légiond'Honneur.... DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise les membres de la Légion-d'Honneur, payés sur revues, à déléguer leur traitement lorsqu'ils s'embarquent pour le service de l'Empire.... SENATUS-CONSULTE relatif aux grands-officiers, commandans, officiers et membres des colléges électoraux de département et d'arrondissement.... DÉCRET IMPÉRIAL concernant l'administration des parcs et jardins clos de murs, et faisant partie des chefslieux de cohorte de la Légion-d'Honneur..... ......... 282 AVIS DU CONSEIL-D'ÉTAT sur l'inaliénabilité des soldes de retraite, des traitemens de réforme et des pensions militaires de la Légion-d'Honneur. (Séance du 23 janvier 1808.)....... ....... 279 284 297 DÉCRET IMPÉRIAL portant organisation des Maisons impériales Napoléon d'Écouen et de Saint-Denis..... 286 DÉCRET IM PÉRIAL concernant la place des membres de la Légion-d'Honneur dans les cérémonies publiques, civiles et religieuses.... DÉCRET relatif à la création de six maisons ou couvens destinés à recueillir et à élever des orphelines d'officiers ou chevaliers de la Légion-d'Honneur..... 298 DÉCRET concernant les dotations qui ne sont attachées à aucun titre, l'enregistrement des lettres-patentes, la délivrance des lettres ou brevets d'investiture, etc.; les déclarations des veuves, l'expédition des actes et titres émanés du conseil du sceau des titres, et des dotations consistant en rentes ou en actions des canaux. ...... 299 DECRET concernant le siége des majorats, les fils des titulaires de majorats, les biens des majorats et le titre de chevalier..... Pages. ... 316 DECRET concernant la propriété et l'administration des canaux d'Orléans et de Loing, cédés au domaine extraordinaire...... Loi sur l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice.... 323 .... 333 Ib. ARRÊTÉ relatif aux fonctions à exercer par M. le baron de Pradt...... CHARTE CONSTITUTIONNELLE. ORDONNANCE DU Ror relative aux changemens adoptés 354 dans la décoration de la Légion-d'Honneur....... Ib. ORDONNANCE DU Ror relative à la Légion-d'Honneur.. 336 ORDONNANCE DU Roi relative à la Légion-d'Honneur.. 341 ORDONNANCE DU Roi relative au jour anniversaire de l'entrée de Sa Majesté à Paris, au service de la garde nationale, à la nouvelle décoration affectée exclusivement à la susdite garde, et à une distribution de décorations de la Légion-d'Honneur.... ORDONNANCE DU ROI relative à la conservation des éta .... 342 blissemens formés pour l'éducation des orphelines de la Légion-d'Honneur.... 347 ORDONNANCE DU Roi qui prescrit les justifications à faire pour l'expédition et la délivrance des lettrespatentes conférant le titre personnel de chevalier aux membres de la Légion-d'Honneur, et détermine le cas dans lequel la noblesse leur sera acquise héréditairement..... ORDONNANCE DU Ror portant réglement sur les droits de sceau et sur ceux des référendaires.... 35 353 |