CODE PÉNAL BELGE.

Typ. BRUYLANT-CHRISTOPHE ET C, rue Blaes, 33, à Bruxelles.

LÉGISLATION CRIMINELLE DE LA BELGIQUÉ,

OU

COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT

DU

CODE PÉNAL BELGE

TIRES, SAVOIR :

LE COMMENTAIRE :

DES EXPOSÉS Des motifs, des RAPPORTS FAITS A LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS ET AU SÉNAT,
ET DES DISCUSSIONS DU PROJET AUX DEUX CHAMBRES ;

LE COMPLÉMENT :

DES LOIS QUI SE RÉFÈRENT DIRECTEMENT AU CODE ET LE COMPLÈTENT,

PAR

J.-S.-G. NYPELS,

OFFICIER DE L'ORDRE DE LEOPOLD,

PROFESSEUR A L'UNIVERSITÉ DE Liége, et l'un DES MEMBRES DE LA COMMISSION CHARGÉE PAR LE GOUVERNEMENT
DE RÉDIGER LE PROJET DE RÉVISION DU CODE PÉNAL.

TOME PREMIER.

BRUXELLES.
BRUYLANT-CHRISTOPHE ET COMPAGNIE, ÉDITEURS,

RUE BLAES, 35.

1867