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ordre de l'empereur Justinien , tant de ses Tribonien et ses collègues travaillèrent propres constitutions que de celles de ses avec tant d'ardeur à la rédaction de ce prédécesseurs. Ces constitutions furent rédi code , qu'il fut achevé dans une année, gées en latin, excepté quelques-unes qui et publié aux ides d'avril 529. furent écrites en grec, et dont une partie fut perdue, parce que sous l'empire de

Quelques auteurs se sont récriés sur le Justinien , la langue grecque

était

peu de temps que ces jurisconsultes mirent d'upeu

à la rédaction du code; mais il faut aussi sage. Cujas en a rétabli quelques-unes dans ses observations.

considérer qu'ils étaient au nombre de

dix, tous gens versés dans ces matières , Il avait déjà été fait avec Justinien trois et qu'il y avait peut-être des raisons sedifférentes collections ou compilations des crètes pour publier promplement ce code, constitutions des empereurs, depuis Adrien sauf à en faire une révision, comme cela jusqu'à Théodosien le Jeune, sous les noms arriva quelques années après. de Code Grégorien, Code Hermogénien,

Cette première rédaction du code, apCode Théodosien. Les successeurs de Théodose le Jeune jusqu'à Justinien avaient pelée depuis codex primæ prælectionis,

était dans le même ordre

que

le voyons fait un grand nombre de constitutions et de novelles. Justinien lui-même, dès son

aujourd'hui; on y fit seulement dans la avènement à l'empire, avait publié plusieurs conciliations. Quelques auteurs ont cru que

seconde rédaction quelques additions et constitutions. Toutes ces différentes lois se

la division du code en douze livres n'avait trouvaient la plupart en contradiction les été faite que lors de la seconde rédaction ; unes avec les autres , sur-tout celles qui mais le contraire est attesté

par

Justinien concernaient la religion, parce que les empereurs chrétiens et les empereurs païens

même, liv. 2, § 1, tit. I, de veteri jure

enucleando. se conduisaient par des principes tout différens.

Les matières furent aussi des lois rangées

sous les titres qui leur étaient propres, L'incertitude et la confusion où était la

comme il paraît par le § 2, de novo codice jurisprudence , engagèrent Justinien, dans

faciendo. la seconde année de son empire , à faire rédiger un nouveau code , qui serait tiré La rédaction du code fut revêtue du catant des trois codes précédens, que des ractère de loi par une constitution qui a novelles et autres constitutions de Théodose pour titre : De Justinianeo Codice confiret de ses successeurs. Il chargea de l'exé mando, que l'empereur adressa à Menna, cution de ce projet Tribonien, juriscon- qui était alors préfet du prétoire, et avait sulte célèbre, qui de la profession d'avocat été préfet de la ville de Constantinople, qu'il exerçait à Constantinople, avait été par laquelle il abroge toutes autres lois élevé aux premières dignités de l'empire: qui ne seraient pas comprises dans son il avait été maître des offices, questeur et

code. iême consul; mais il n'était plus en place Justinien , en faisanı lui-même l'éloge de lorsqu'il fut chargé principalement de la son code, a sur-tout remarqué qu'il ne conduite des compilations de droit faites s'y trouvait aucune des contrariétés qui sous les ordres de Justinien.

étaient dans les codes précédens. Cet empereur, pour la rédaction du Quelques auteurs modernes n'en ont code, lui associa neuf autres jurisconsultes : pas porté le même jugement : Jacques Gosavoir , Jean, Leontius, Phocas , · Basi- defroy entre autres, dans ses Prolegomelides, Thomas , Constantin le Trésorier, nes sur le code théodosien, reproche à Théophile, Dioscore et Præsentinus. La Tribonien d'avoir tronqué plusieurs consmission qui leur fut donnée à cet effet est titutions, d'en avoir omis plusieurs, et dans une constitution adressée au sénat de d'autres choses essentielles , pour en faciConstantinople, datée des ides de février liter l'intelligence; d'avoir coupé quelques 528 , et qui est au titre de novo Codice lois en deux, ou d'avoir joint deux lois faciendo.

différentes ; d'en avoir attribué quelques

unes à des empereurs qui n'en étaient pas et du droit, des devoirs du magistrat et les auteurs.

de leur juridiction. M. Terrasson, en son Histoire de la Ju Dans le second livre , qui a aussi ciorisprudence romaine, justifie Tribonien quante-neuf titres, on explique la procéde ces reproches, en ce que Justinien avait dure. Il parle des avocats, des procureurs lui-même ordonné d'òter les préfaces des et autres, qui sont chargés de poursuivre constitutions; que si Tribonien a quelque- les intérêts d'autrui , des restitutions en fois tronqué, séparé ou réuni des lois, il entier, du retranchement des formules, n'a fait en cela que suivre les ordres de et du serment de calomnie. Justinien; que s'il a placé certaines cons Le troisième livre contient quarantetitutions sous une autre date qu'elles n'é

quatre titres, traite des fonctions des juges, taient dans le code théodosien, il est à de la contestation en cause, de ceux qui présumer qu'il y avait eu de la méprise à

pouvaient ester en jugement, des délais , cet égard dans ce code.

féries et sanctification des dimanches et Mais M. Terrasson, en justifiant ainsi

fètes; de la compétence des juges , et de Tribonien" de ces reproches, lui en fait

ce qui a rapport à l'ordre judiciaire. Il

traite aussi du testament inofficieux, des d'autres qui paraissent en effet mieux fon

donations et dots inofficieuses, de la dedés. Il lui reproche d'avoir suivi un mauvais ordre dans la distribution de ses ma

mande d'hérédité, des servitudes de la loi

Aquilia , des limites des héritages, de ceux tières : par exemple, d'avoir parlé des actions avant d'avoir expliqué ce qui peut y

qui ont des intérêts communs ,

des ac

tions novales, de l'action ad exhibendum, donner lieu; d'avoir détaillé les formalités

des jeux, des lieux consacrés aux sépulde la procédure avant d'avoir traité des actions qui donnaient matière à l'instruc

tures, et des dépenses des funérailles.
tion judiciaire; d'avoir parlé des testamens Le quatrième , divisé en soixante-six ti-
avant d'avoir détaillé ce qui concernait la tres, explique d'abord les actions person-
puissance paternelle; en un mot, d'avoir nelles qui naissent du prêt et de quelques-
transposé des matières qui devaient précé- autres causes ; ensuite les obligations et
der celles à la suite desquelles on les avait actions qui en résultent; les preuves tes-
mises, où qui devaient suivre celles qu'on timoniales et par écrit, le prêt à usage,
leur a fait précéder. Cependant M. Terras-

le
gage;

les actions relatives all coinmerce son semble copyenir que ce défaut doit de terre et de mer; les sénatus-consultes moins être imputé à Tribonien, qu'au siécle macedonien et velleïen; la compensation, dans lequel il vivait, où les meilleurs ou les intérêts, le dépôt, le mandat, la sovrages n'étaient point arrangés aussi mé- ciété , l'achat et la vente ; les monopoles , thodiquement qu'on le fait aujourd'hui. conventions illicites ; le commerce et les

marchands ; le change, le louage, l'emCependant, malgré les défauts qui peuvent phytéose. sc trouver dans ce code , il faut convenir,

Le cinquième, qui a soixante-quinze quoi qu'en disent quelques auteurs, que le code théodosien ne nous aurait point dé- mariés, le divorce , les alimens dus aux

titres, concerne d'abord les droits des gens dommagé de celui de Justinien, et que enfaus par leurs pères, et vice versâ ; les ce dernier code est toujours très-utile,

concubines, les enfans naturels , les mapuisque sans lui, on aurait peut-être perdu nières de les légitimer; enfiu tout ce qui la plupart des constitutions faites depuis Théodose le Jeune, et qu'il a ineme servi

concerne les tutelles ; et l'aliénation des

biens des mineurs. à rétablir une partie du code ibéodosien.

Le sixième livre comprend, en soixanteLe premier livre , qui contient cinquante- deux titres, ce qui concerne les esclaves , neuf titres, traite d'abord de tout ce qui les affranchis, le vol, le droit de patroconcerne la religion, les eglises et les ec nage, la succession prétorienne, les teslaclésiastiques ; il traile ensuite des diffé inens civils et militaires, institutions d'hérentes sortes de lois, de l'ignorance du fait ritiers, substitutions, prétéritions, exhé

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rédations, droit de délibérer, répudiation aurum coronarium, que les villes et les d'hérédité, ouverture et suggestion des les décurious faisaient au prince; des officiers tamens ; les legs fidei-commis , le sénatus préposés pour veiller à la tranquillité des consulte trébellien , la falcidie , les héri- provinces. tiers siens et légitimes, les sénatus-consultes

Le onzième livre, composé de soixantetertullien et orfitien, les biens maternels, dix-sept titres, traite en général des corps et en général tout ce qui concerne les suc

et communautés et de leurs priviléges , et cessions ab intestat.

des registres publics' contenant les nouns Le septième livre, composé de soixante

et facultés de tous les citoyens. Il traite quinze titres, traite des affranchissemens,

aussi en particulier de ceux qui transpordes prescriptions , soit pour la liberté, soit taient par mer, à Rome, les tribuis des pour la dot, les héritages , les créances. provinces en argent et en blé; il contient Il traite aussi des diverses sortes de seu

plusieurs lois somptuaires pour modérer tences, de l'imcompétence , du mal jugé,

le luxe; des lois de police pour la distrides dépens, de l'exécution des jugemens,

bution des denrées, pour les étudians, les des appellations, cessions de biens, saisie voitures, les jeux, les spectacles , la chasse, de biens, saisie et ventes des biens du dé

les laboureurs, les fonds de terre et pabiteur; du privilege de fisc, et de celui de turages; le cens, les biens des villes, les la dot; de la révocation des biens aliénés priviléges attachés au palais et autres biensen fraude des créanciers.

fonds de l'empereur, et la défense de couper

des bois dans certaines forêts. Le huitième livre, contenant cinquanteneuf titres, traite des jugemens possessoi

Enfin, le douzième livre, contenant soires ou interdits, des gages et hypothèques,

xante-quatre titres, traite des différentes stipulations, novations , délégations , paie

sortes de diguilés, de la discipline militaire; mens , acceptilations, evictions ; de la des væux et présens qu'on offrait à l'empepuissance paternelle, des adoptions, éman- reur; de plusieurs offices subordonnés anix cipatious; du droit de retour, appelé post

dignités civiles et militaires ; des courliminium ; de l'exposition des enfans ; des riers du prince; des postes publiques; des coutumes, des donations, de leur révoca officiers inférieurs compris sous la dénotion et de l'abrogation des peines du cé

mination d'apparitores judicum ; des exaclibat.

tions et gains illégitimes; des officiers su

balternes, et notamment de ceux qui alLe neuvième livre, divisé en cinquante- laient annoncer la paix 'ou quelque autre un titres, explique la forme des procès et bonne nouvelle dans les provinces. jugemens criminels, et la punition des crimes tant publics que privés.

Telle est la distribution observée dans les

deux éditions du code. Le dixième, contenant soixante-onze titres, traite du fisc, des biens vacans, de

Lorsque la première édition parut, on y leur réunion au domaine, des dénoncia

trouva des défauts : l'un, qu'en plusieurs teurs pour le fisc; des trésors , tributs: digeste, qui avait été rédigé

depuis la

endroits le code ne s'accordait pas avec le tailles et surtaux, de ceux qui exigent au

predelà de ce qui est ordonné par le prince; mière édition du code ; l'autre défaut était des discussions ; de ceux qui étant nés dans que le code contenait plusieurs constituune ville , vont demeurer dans une autre;

tions inutiles, et laissait subsister l'incerti

tude du domicile perpétuel ou passager; de l'ac

que

les sectes des sabiniens et des proquitlement des charges des biens patrimo

culéïens avaient jetée dans la jurisprudence;

les uns voulant niaux ; des charges publiques et exemp

que

l'on suivît la loi à la tions; des professeurs, médecins , affran- rigueur, les autres voulant que

l'on préféchis; des infàmes, interdits, exilés; des

rât l'équilé à la loi. ambassadeurs, ouvriers et artisans ; des D'ailleurs, tandis que l'on travaillait au commis employés à écrire les registres de digeste , Justinien avait donné plusieurs recelte des contributions publiques; des re novelles et cinquante décisions, qui n'éceveurs de ces impositions; du don appelé taient recueillies ni dans le code, ni dans

le digeste, et qui véanmoins avaient ap nus, Brunneman, Pierre et Francois Piporté quelques changemens.

thou, Perezius, Mornac, Azo, Cujas, Ra. Ces inconvéniens déterminèrent Justi

gueau, Giphanius, Mirbel, Decius, etc. nien à faire faire une révision de son code ; il chargea de ce soin cinq jurisconsultes ,

Code Papyrien. du nombre de ceux qui avaient travaillé à la première rédaction et au digeste : ce fu- pyrien est un recueil de lois royales, c'est-à

7. Le code papyrien ou droit civil parent Tribouien, Dorothée, Menna, Cons

dire, faites par les rois de Rome. Ce code a tantin et Jean.

été ainsi pommé de Sextus Papyrius, qui Ces jurisconsultes retranchèrent du code en fut l'auteur. quelques constitutions inutiles; ils

y ajoutèrent quelques-unes de celles de Justinien,

Les lois faites par les rois de Rome juset les cinquante décisions qu'il avait don- qu'au temps de Tarquin le Superbe, le nées depuis la rédaction du premier code. septième et le dernier des rois , n'étaient

point écrites ; Tarquin le Superbe comCe nouveau code fut publié dans l'an mença même par les abolir. On se plai534. Justivien voulut qu'il fùt nommé co gnit de l'inobservation des lois , et l'on dex justinianeus repetitæ præelectionis; c'est pensa que ce désordre venait de ce qu'elles pourquoi, en parlant de la première édi- n'étaient point écrites. Le sénat et le peuple iion du code , et pour la distinguer de la arrêtèrent de concert, qu'on les rassembledernière, les commentateurs l'appellent or. rait en un seul volume, et ce soin fut confié dinairement , codex primæ prælectionis. à Publius Sextus Papyrius , qui était de

race patricienne. Quelques-uns des auteurs Malgré tous les soins que Justinien se

qui ont parlé de ce Papyrius et de sa col

; ques jurisconsultes modernes n'ont pas laissé lection, out cru qu'elle avait été faite du

temps de Tarquin l'Ancien, cinquième roi d'y trouver des défauts. On a déjà vu les

de Rome. Ce qui les a induits dans cette reproches que Jacques Godefroy fait à ce sujet à Tribonien , ce qui s'applique à la

erreur, c'est que le jurisconsulte Pomposeconde édition du code aussi bien qu'à la nius, en parlant de Papyrius dans la loi 2,

au digeste de origine juris, semble suppopremière. Godefroy voudrait que l'on préférât le code théodosien, en faveur duquel vivait Papyrius, était fils de Demarate le

ser que Tarquin le Superbe , sous lequel il était prévenu , sans doute, parce qu'il Corinthien, quoique de l'aveu de tous les avait travaillé à le restituer. Il est certain historiens , ce Demarate fût père de Tarque le code théodosien est utile, en qu'il contient plusieurs constitution's entiè quin l'Ancien, et non de Tarquin le Sures qui sont morcelées dans le code jus- vient que Papyrius vivait du temps de

perbe. Mais Pomponius , lui-même, continien. Le code théodosien n'était propre- Tarquin le Superbe ; et s'il a dit que ce ment qu'une collection de constitutions des

dernier était Demarati filius, il est évident empereurs ; au lieu que le code justinien

que par ce terme, filius, il a entendu petiten est une compilation. Son objet est différent de celui du code théodosien ; et les fils, ou arrière petit-fils ; ce qui est con

forme à plusieurs lois qui nous apprennent jurisconsultes qui ont travaillé au code, se

que sous le terme filii sont aussi compris sont conformés aux vues de Justinien.

les petits-enfans et autres descendans. Le défaut le plus réel du code est celui D'ailleurs , Pomponius ne dit pas que de n'avoir pas prévu tous les cas ; ce qui Papyrius rassemblá les lois de quelquesest, au surplus, fort difficile dans un ou

uns des rois, mais qu'il les rassembla touvrage de celle nature. Justinien y suppléa

tes; et s'il le nomme en un endroit avec le par des novelles, dont nous parlerons au

prénom de Publius, et en un autre avec le mot Novelles.

nom de Sextus , cela

prouve seulement Les auteurs qui ont fait des commen- qu'il pouvait avoir plusieurs noms, étant laires ou gloses sur le code, sont Accurse, certain qu'en l'un et l'autre endroit il parle Godefroy , Jean Favre, Arnaldus, Corvi- du même individu. Les lois royales furent

ce

nous.

donc rassemblées en un volume par Pu- commentaire n'est pas parvenu jusqu'à blius ou Sextus Papyrius , sous le règne de Tarquin le Superhe; et le peuple, par

M. Terrasson, dans son Histoire de la reconaaissance pour

celui qui

était l'auteur de cette collection, voulut qu'elle portât le fragmens du code papyrien, qu'il a re

Jurisprudence romaine, a rassemblé les nom de son auteur, d'où elle fut appelée cherché dans les anciens auteurs, avec plus le Code Papyrien.

d'attention et de critique , que les autres Les rois ayant été expulsés de Rome peu jurisconsultes n'avaient fait jusqu'ici ; il a de temps après cette collection, les lois eu soin de distinguer les lois dont l'ancien royales cessèrent encore d'être en usage , texte nous a été conservé , de celles dont ce qui demeura dans cet état pendant en- les historiens ne nous ont transmis que le •viron vingt années , et jusqu'à ce qu'un sens. Il y rapporte quinze sortes de lois, autre Papyrius , surnommé Cažus, et qui et vingt-une autres lois dont on n'a

que

le était souverain pontif, remit en vigueur sens; ce qui fait en tout trente-six lois. Il les lois que Numa Pompilius avait faites au a divisé ces trente-six lois en quatre parsujet des sacrifices et de la religion. C'est ce ties. qui a fait croire à Guillaume Grotius et à

La première partie en contient treize, quelques autres auteurs que le code papy- qui concernent la religion , les fêtes et les rien n'avait été fait qu'après l'expulsion des sacrifices. Ces lois portent en substance, rois. Mais de ce que Caius Papyrius remit qu'on ne fera aucune statue ni aucune en vigueur quelques lois de Numa, il ne

image de quelque forme qu'elle puisse être, s'ensuit pas qu'il ait été l'auteur du code

pour représenter la divinité, et que ce sera papyrien, qui était fait dans le temps de

un crime de croire que la divinité ait la Tarquin le Superbe.

figure, soit d'une bête, soit d'un bomme; Il ne nous reste plus du code papyrien qu'on adorera les dieux de ses ancêtres, que quelques fragmens répandus dans di- et qu'on n'adoptera aucune fable ni supersvers auteurs : ceux qui ont essayé de les tition des autres peuples ; qu'on n'eutrerassembler sont Guillaume Forster, Ful- prendra rien d'important sans avoir convius Uzinus, Antoine Augustin, Justelipse, sulté les dieux ; que le roi présidera aux Pandulphus Prateïus , François Modius, sacrifices , et en règlera les cérémonies; Etienne-Vincent Pighiús , Antoine Sylvius, que les vestales entretiendront le feu sacré; Paul Merule, Francois Baudouin et Vin- que si elles manqueut à la chasteté, elles cent Gravina. François Baudouin nous a seront punies de mort; et que celui qui les transmis dix-huitlois , qu'il dit avoir copiées

aura séduites expirera sous le bâton ; que sur une table fort ancienne, trouvée dans

les procès et les travaux des esclaves sele Capitole, et que Jean-Barthelemi Mar- ront suspendus pendant les fètes, lesquelles tianus lui avait communiquée. Paul Ma

seront décrétées dans des calendriers ; qu'on puce fait mention de ces dix-buit lois. Par.

ne s'assemblera point la nuit, soit pour, dulphus Praleïus y en a ajouté six autres. prières ou pour sacrifices ; qu'en supMais Cujas a démontré que ces lois ne sont pliant les dieux de détourner les malheurs pas, à beaucoup près, si anciennes ; on n'y dont l'état est menacé, on leur présentera reconnaît point, en effet, cette ancienne quelques fruits et un gâteau salé; qu'on latinité de la loi des Douze Tables, qui est n’emploiera point dans les libations, de vin même postérieure au code papyrien. Ainsi d'une vigne non taillée ; que dans les satous les prétendus fragmens du code pa- crifices , on n'offrira point de poissons sans pyrien n'ont évidemment été fabriqués que écailles ; que tous poissons avec écailles, sur des passages de Cicéron, de Denis d’Ha- pourront être offerts, excepté le scarre. licarnasse, de Tite-Live, Plutarque, Aulu

La loi troisième règle les sacrifices et gèle, Festus Varron , lesquels , en citant

offrandes qui devaient être faits après une les lois papyriennes, n'en ont pas rapporté victoire remportée sur les ennemis de l'état. les propres termes, mais seulement le sens. Un certaio Granius avait composé un com- La seconde partie contient sept lois, qui mentaire sur le code papyrien ; mais ce ont rapport au droit public et à la police.

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