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première qui pùt servir de base à sa dis- que la présomption, même légale, cède à position.

l'évidence du fait contraire : filium eum Erceptions.

definimus, dit la loi 6, D. de his qui sui vel alieni juris sunt, qui ex viro et uxore ejus

nascitur; sed si fingamus abfuisse maritum, 3. Sans doute celle présomption qui verbi gratia, per decennium.... vel si vadéfère au mari la paternité de l'enfant letudine fuit, hunc qui in domo natus est, conçu pendant le mariage, ne peut porter licet vicinis scientibus , filium non esse. le caractère de l'infaillibilité. Quoique admise par la loi, quoique tenant d'elle tout La présomption capable d'atlaquer celle son ascendant et son empire, elle ne cesse

de la loi, disait d’Aguesseau , doit être

écrite dans la loi mêine; elle doit être fonpas pour cela d'être une présomption; et foule présomption, quelle qu'elle soit, doit dée sur un principe infaillible , pour pondisparaitre devant une preuve positive.

voir détruire une probabilité aussi grande

que celle qui sert de fondement à celle Mais il n'en est pas moins constant,

d'a

preuve. près lous les auteurs qui ont écrit sur celle

Or, il est visible que si l'on s'attache à inatière, que si la présomption légale n'est

ces masimes, l'on ne peut trouver que

deux pas ivfaillible, elle est au moins très-légi

exceptions à cette règle générale, fondées time; et que si, d'un côté, elle souffre une preuve contraire parce qu'elle n'est point toutes deux sur une impossibilité physique

et certaine d'admettre cette présomption. infaillible, elle est considérée de l'autre comme la vérité, jusqu'à ce qu'elle soit

Ces exceptions sont proposées dans la loi détruite, précisément parce qu'elle est lé- qui définit ce que c'esi qu'un fils légitime. gitime, et parce que dans l'absence du prin- Il n'y

a donc que deux preuves contraires cipe, elle doit forcément en tenir lieu.

qui puissent être opposées à une présomp

tion aussi favorable : la première, la longue De là résulte l'indispensable nécessité d'admettre des exceptions à la règle géné- conformément à l'esprit de la loi, qu'il faut

absence du mari; et nous pouvons ajouter, rale; car dès qu'il est des cas où il peut être évidemment prouvé que le père n'est que cette absence soit certaine et conti

que deinontre le mariage, il faut nuelle ; la deuxième, l'impuissance ou perbien que cette règle, toute puissante qu'elle pétuelle, ou passagère. La loi n'en écoute soit, fléchisse sous la preuve d'un fait plus point d'autres ; et il est évident, même il puissaut qu'elle.

est impossible d'en feindre d'autres; puisque

l'absence , ni aucun autre obstacle Mais, quel est le genre, la nature et le n'aura pas séparé ceux que le mariage unit, nombre des exceptions à introduire à cette on ne présumera jamais que celui qui est règle générale, pour l'approprier sans dan- le mari ne soit pas le père. ger, et avec tout l'avantage possible, à la

On a prétendu, ajoute d’Agnesseau, que Jégislation d'un peuple qui voudra en faire une des inaximes de son Code Civil ? Voilà l’union de toutes les présomptions que l'on un des grands problèmes que

tire du fait pourrait être comparée à ces le gouver

exceptions générales que la loi propose...! nement eut à résoudre; et c'est ce qu'il a

L'absence du inari, la présence de l'adulfait par l'art. 313, qui parait renfermer la

tère, le secret de la grossesse et de la naisplus belle comme la plus bardie des inno

tance de l'enfant, l'obscurité de son éduYations.

eation, la déclaration de la mère, le désaLes législateurs de Rome n'admirent veu du père, sont les principaux moyens d'autres exceptions à la règle, pater est par lesquels on a cru pouvoir donner alquem nuptiæ demonstrant , que celles qui teinte à la plus respectable et à la plus imrésultaient de l'impossibilité physique de posante qualité de fils légitime.... N'abanla cohabitation des époux, et de l'impuis- donnons pourtant pas, s'écrie-t-il, l'aulosance uaturelle du mari, continuelle ou rité des seuls principes qui puissent assupassagère; et ils se fondèrent, à cet égard, rer la naissance des hommes, et ne nous sur le principe d'éternelle raison qui veut laissons pas tellement frapper par celte

pas celui

tant que

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multitude de présomptions, que nous don- il, être relatives au plysique du pays, au nions atteinte aux fondemens de la société climat glacé, brûlant" ou tempéré, à la civile.

qualité du terrain, à sa situation, à sa gran. Malgré l'opinion que d’Aguesseau s'était deur; elles doivent se rapporter au degré formée de la rigoureuse maxime consacrée

de liberté que la constitution peut souffrir; par les lois romaines, ne semble-t-elle pas tions, à leurs richesses, à leur nombre, à

à la religion des habitaus, à leurs inclinaabsolument incompatible avec nos mours;

leur commerce et son admission parmi nous, dans tout ce

à leurs ineurs, à leurs

manières...» qu'elle a d'absolu, n'ouvrirait-t-elle

pas

la porte aux plus étranges abus , et aux plus Les Romains avaient adinis pour seconde graves inconvéniens? Sommes - nous ce exception fondée sur l'impossibilité physiqu'étaient les Romains, et les Romains que, celle résultant de l'impuissance naétaient-ils ce que nous sommes ? Avaient turelle, continuelle ou passagère. C'était là, ils à craindre comme nous, ou bien en sans doute, un nouvel hommage rendu à visageaient-ils du même vil que nous les l'inviolabilité du mariage. Mais combien atteinies portées à la foi conjugale ?

d'incertitudes et d'abus, d'inconvéniens et

de scandale même, résultaient de cetle Si leur législation, d'autant plus sévère extraordinaire exception? pour le mari, qu'elle était indulgente pour la femme dont elle présumait si favorable L'époux était soumis à des épreuves non ment, s'adaptait parfaitement au caractère moins cruelles qu'illusoires. Il ne pouvait et aux mœurs de ce peuple grave,

est-il se soustraire à des examens, à des visites , sage de penser, serait-il raisonnable de à des vérifications qui blessaient la décence, croire qu'elle pourrait également convenir qui offensaient la pudeur; et quel était le à notre caractère national? Cette législa- résultat de cette procédure scandaleuse, si tion qui, dans le point le plus capital, ce n'est de ne rien produire de certain , émancipe en quelque sorte le sexe le plus et de livrer le mari, 'reconnu ou non imfaible , au prejudice du plus fort, ei lui puissant, au mépris mème de sa malheulaisse, hors deux cas infiniment rares, l'é reuse épouse, de l'exposer à la risée putrange privilege de cacher ses crimes et bliqne, et de le couvrir d'un ridicule -son impunité sous l'égide sacrée du ma ineffaçable ? riage; une telle législation serait-elle bien

Le législateur français a prévenu ces appropriée à nos goûts, à nos penchans, abus, il a remédié à ces inconvéniens et à nos ineurs actuelles ? Ne serait-elle pas écarté ces scandales. La loi enlève à la en contradiction directe avec nos manières maligne censure, le prétexte de ridiculiser et nos babitudes ? Enfin, n'est-il pas presque les époux; elle dispense la justice du péévident qu'elle favoriserait beaucoup trop nible devoir qu'elle ne pouvait remplir cel esprit de légèreté et de galanterie qui se

sans compromettre sa dignité; en un mot fait remarquer parmi nous, et qui, distin

elle laisse enseveli dans les mystères du guani émiuemment les femmes françaises, lit nuptial ce que son vil vigilant ne peut est bien plutôt un garant de leurs qua- pénétrer, et dont la manifestation serait lités aimables que de leurs austères vertus?

aussi inutile qu’odieuse. Les lois , dit Montesquieu (Esprit des Après avoir admis les exceptions dont Lois, tom. Jer, chap. 3), doivent être tel nous venons de parler, il était indispenlement propres au peuple pour lequel elles sable d'en circonscrire l'usage dans de sont faites, que c'est un grand hasard si justes bornes; et ces bornes ne pouvaient celles d'une nation peuveni convenir à me se trouver que dans le temps qui s'écoule autre. Il faut qu'elles se rapportent à la entre le moment de la conception et celui nature et au principe du gouvernement qui de l'enfantement, ou bien, ce qui est la est établi , ou qu'on veut établir soit même chose, daos les diverses époques qu'elles le forment, comme font les lois po- plus ou moins rapprochées, ou plus ou litiques, soit qu'elles le maintiennent comme inoins éloignées des divers lermes de la sont les lois civiles. Elles doivent , ajoute-t- geslation.

On voit qu'il fallait ici prévoir deux tion de l'enfant, le mariage qui seul élacas très - distincts, très - différens l'un de blit la présomption, n'existait pas encore, l'autre , et quelquefois amenés par des ou s'il n'existait plus. écarts de la nature qui se joue au gré de ses capriees dans ses mystérieuses opéra

Moment de la Conception. tions. Il fallait encore, pour ne point s'é

5. Mais comme, pour joger avec certigarer dans de fausses conjectures, concentrer ces deux termes dans un cercle qui tude, et pour établir avec précision l'une

et l'autre de ces trois exceptions , le mofût tout à la fois assez restreint et assez étendu, pour embrasser et saisir presque

ment où il faut se placer est toujours le au juste, l'intervalle

moment de la conception de l'enfant, il que ces écarts même ne franchissent pas. Il fallait enfin résoudre

était indispensable d'éclaircir, avant tout, le problème des naissances précoces et des de fixer on point dont la science, dans

une question jusqu'à présent obscure, et naissances tardives , afin de rendre appli- l'instabilité de ses conjectures, et l'expécables, soit dans l’un, soit dans l'autre l'instabilité de ses conjectures, et l'expé

rience dans la multiplicité de ses rapports , cas, les exceptions que la loi réserve au mari, pour l'autoriser à désavouer l'en

semblaient avoir augmenté l'iodécision.

Il fallait enfin marquer le moment fant conçu pendant le mariage.

possible de la conception ; mais depuis.

. Impossibilités physique, morale et légale. Hipocrate, la science, malgré ses diffus

et nombreux traités ; depuis Justinien, la 4. Trois causes de nature différente législation, malgré ses inépuisables compeuvent maitriser la croyance, et forment mentaires, n'ont pas fait, sur ce point, ici trois espèces d'exceptions à la pré

un seul pas vers la précision. somption légale de la paternité : l'impos Il faut même le dire, les Romains , sibilité physique, l'impossibilité morale et maîtres dans la science législative comme l'impossibilité légale.

dans l'art de vaincre et de doininer, ont La première, l'impossibilité phisique, eux - inèmes placé devant la solution du est absolue; elle tient toute sa force d'elle problème, un obstacle presque invincible, même. C'est un fait matériel et constant par une de ces contradictions littérales qui n'admet aucune autre supposition.

dont le cahos de leurs compilations offre L'impossibilité morale est relative; c'est plus d'un exemple. la conséquence d'un fait déjà assez grave

Naissances précoces. pour introduire le doute et ébranler l'opinion, mais qui la subjugue impérieuse

6. On connait ces deux lois romaines ment s'il est fortifié par quelques circons- qui, avec autant de précision l'une que tances décisives..

l'autre, admettent pour la légitimité de L'impossibilité légale est la conséquence l'enfant, une différence notable dans l'inmême de la loi; c'est l'absence du titre tervalle de temps qui peut s'écouler entre même sur lequel est établie la présomp- le mariage, c'est-à-dire, le moment prétion. Ainsi celte présomption légale doit sumé de la conception et celui de la naisa disparaître, si, au moment de la conception de l'enfant, le mari de la mère se trouvait notoirement dans une situation

La loi 7, D. de suis et legitimis hæreielle qu'il lui fùt plıysiquemment impos- six mois et deux jours après sa conception,

dibus , décide qu'un enfant peut naitre sible d'être le père de l'enfant. La pré

et elle fonde cette décision sur l'autorile somption légale doit fléchir, si, au moment de la conception de l'enfant, une

d'Hippocrate. réunion de circonstances décisives force la La loi 11 D. de statu hominum, exige raison à transporter l'opinion certaine de au contraire un intervalle de sept mois acla paternité sur un autre que le mari de complis entre la conception et la naissance, la mère. Enfin la présomption légale et elle se fonde également sur l'autorité n'existe pas, si, au moment de la concep- d'Hippocrate.

sance.

et

On sent que mille volumes de commen un édit dont A ulugelle nous a transmis le taires n'ont pu accorder ces deux lois , texte, qu'un enfant pouvait-naitre légitime qu'ils n'ont servi qu'a nous apprendre dans le onzième mois de la mort de son père. qu'Hippocrate ne s'était ni trompé ni con

Justinien adopta cette décision dans sa tredit.

novelle 39; et de là jusqu'à nous, les vaCependant chacune de ces deux lois a riations de la jurisprudence , et ces décisions eu sa secte : les uns ont exigé sévèrement des tribunaux, qui tantôt sur une autorité le septième mois accompli ; les autres se et lantôt sur une autorité contraire, ont sont contentés du septième mois commencé; déclaré bâtards ou légitimes, des enfans la diversité des opinions s'est encore aug nés dans le onzième mois après la mort mentée en venant jusqu'à nous; les discus- du père. sions médico-légales et les traités de ju

Il fallait encore fixer ici un terme inrisprudence ont exalté les têtes jusqu'aux variable, et il était facile de choisir celui suppositions extravagantes ; et, dans ces derniers temps, on a vu devant le pre- signaient également. En conséquence, la

que l'expérience et l'opinion générale démier tribunal de France, le scandale d'un

loi statue qu'on pourra contester la légitiprocès élevé pour la légitimité d'un enfant

mité d'un enfant né dans le onzième mois né dans le sixièine mois du mariage.

après la dissolution du mariage. Aujourd'hui , on s'accorde généralement

C'est sans doute une amélioration senà penser que, malgré les variations incon

sible dans notre législation, que d'avoir testables de la nature , il est un terme au

anéanti et prévenu toutes les disputes sur delà duquel on ne trouve plus que l'impossibiliié ou le monstre. Il était sans doute

un point d'où découlent toutes les ques

tions relatives à l'état des enfans, d'avoir préférable de saisir et de marquer inva

fixé et resserré le cercle dans lequel la riablement ce terme, aux risques d'errer sur quelques cas improbables, plutôt que

nature pourra promener encore ses merde laisser toutes les questions relatives à

veilleux caprices, mais dont on ne la fera l'état des bommes sous la dépendance d'un plus sortir aux dépens de la société. calcul arbitraire, entrainé par ce grand Ce cercle est clairement tracé dans l'inintérêt, et éclairé par le scandale des con

tervalle du temps qui remonte du cent troverses précédentes , le législateur a

quatre - vingtième au trois centième jour adopté l'opinion la plus commune , la plus avant la naissance. C'est un espace de autorisée, et il a établi qu'une naissance cent vingt jours donné à la possibilité vaprécoce serait légitime , si elle arrivait au

riable de la conception. La loi décide qu'un inoins dans le commencement du septième enfant peut être conçu au plutôt sept mois , mois, c'est-à-dire au moins cent quatre et au plus tard dix mois avant sa naissance. ving jours après le moment présumé de la

L'enfant du mariage enfin est celui qui conception.

reçoit le jour au plutôt dans le commen

cement du septième mois après sa célébraNaissances tardives.

tion, et au plus tard dix mois après sa Les naissances tardives ont de même 7.

dissolution. agile et partagé les esprits. On dirait que Les naissances tardives n'exigent aucune dans cette matière, les lois romaines se disposition conditionnelle. Il est clair que faisaient un jeu de la contrariété.

la légitimité d'un enfant pourra être contesLa loi des Douze Tables , et la loi 3 D. fée, s'il naît dans le onzième mois après de suis et legitimis hæredibus', ne déclaraient la dissolution du mariage, ou, pour mieux Jégitimes que les enfans nés au plus tard dire, au moins trois cents jours après le dans le dixième mois de la mort de leur mariage dissous; parce qu'alors il ne peut père, ou de la dissolution du mariage.

plus placer dans le mariage ni sa concep

tion, ni par conséquent la présomption Ensuite l'empereur Adrien s'autorisa de

légale de sa légitimité. l'opinion des jurisconsultes et des philosophes de son temps, pour déclarer, dans Pourquoi n'est-il pas de droit illégitime

et mis au nombre des enfans naturels ? d'impossibilité physique, de l'impuissance Parce que tout intérêt particulier ne peut accidentelle du mari. Il serait déraisonnaêtre combattu que par un intérêt contraire. ble de vouloir détailler les espèces, les La loi n'est point appelée à réformer ce cas, les accidens qui peuvent la produire, qu'elle ignore; et si l'état de l'enfant n'est soit qu'il s'agisse d'une blessure, d'une point allaqué, il reste à l'abri du silence mutilation, d'une maladie grave et longue. que personne n'est intéressé à rompre; Il suffit de savoir que la cause doit être parce que d'ailleurs, dans le cas de la telle et tellement prouvée , que dans l'indissolution du mariage par le divorce, le tervalle du temps présumé de la conception, mari, qui seul aurait le droit du désaveu, on ne puisse supposer un seul instant où le peut n'avoir pi motif, ni volonté de l'exer- mari aurait pu devenir père. cer, et s'il l'exerce, il doit êlre soumis à l'obligation d'éloigner de lui toute preuve

Impuissance naturelle. de la paternité de l'enfant qu'il désa youe.

9. On ne voyait pas sans répugnanes Impossibilité physique.

dans nos livres , et mêrne dans nos tiene

naux, une troisième cause d'imposibil 8. L'impossibilité physique ne peut physique, celle qu'on appelait impuissence exister que par deux causes , l'absence et naturelle; c'est la supposition plus ou moins l'impuissance accidentelle du mari.

probable ( car dix siècles d'efforts, de conIci les anciens principes, conformes à

tentions et de recherches , n'en ont fait la raison et à l'équité, ne souffrent aucune encore qu'une supposition) qu'un homme altération. Il faut que

l'absence soit cons

aurait été produit sans avoir reçu de la tavte , continue, et de telle nalure que,

nature la faculté de produire. dans l'intervalle du temps donné à la pos- La loi romaine admettait l'impuissance sibilité de la conception, c'est-à-dire, dans

naturelle ; mais ce peuple , pour qui l'honl'intervalle de cent vingt jours qui s'écoule nèteté publique et la révérence des mæurs entre le cent-quatre-vingtième et le trois- était la loi suprême, ne nous a pas trans. centième jour avant la naissance de l'en- mis un exemple d'application. fant, l'esprit humain ne puisse concevoir la possibilité d'un seul instant de réunion La religion l'introduisit seulement au entre les deux époux.

huitième siècle, dans sa doctrine et dans

ses décisions; mais avec cetle restriction Quelques auteurs, pour admettre l'exception de l'absence, exigeaient entre les des décisions provisoires , sur ce motif

remarquable qu'elle ne rendit jamais que deux époux l'espace immense des mers.

naïvement déclaré, que l'église pouvait avoir Cette précision était affectée et scolastique, été trompée ; et des décisions toujours réelle n'etait ni juste ni correspondante au

formables, si l'homme accusé d'impuisprincipe ; elle ne remplissait pas l'objet

sance donnait par la suite des preuves proposé. L'absence réelle peut se modifier contraires et matérielles dans un mariage par d'autres causes : il suffit d'exiger qu'elle

subsequent. soit telle , qu'au moment de la conception toute réunion, même momentanée entre

De là pos tribunaux l'ont adoptée, mais les deux époux, ait été physiquement im

sans la restriction qui en modérait l'inconpossible.

séquence. Cette restriction religieuse ne On a demandé si la prison qui séparait d'une force extrême, que l'ordre des fa

pouvait se concilier avec ce principe social deux époux, pourrait être assimilée à

milles et l'état des mariages doivent être l'absence. Il est clair que c'est l'absence

immuables. Plus on sentait le besoin de elle-même , pourvu toujours que la sépa- saisir la vérité, plus on multipliait les ration ait élé tellement exacte et conti

moyens insensés de la découvrir; et dix nuelle , qu'au temps de la conception, la siècles perdus à rechercher follement la réunion d'un seul'instant fût physique- cause mystérieuse d'un effet incertain, ment impossible.

n'ont produit que des contradictions, des Il en est de même de la seconde cause scandales et des démentis donnés par la

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