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fonds par l'effet de la convention. Ceux CURATELLE, CURATEUR. qu'il donne à cheptel à d'autres qu'au fer

Tome 5, page 699. mier ou métayer, sont meubles. (Code Civil, art. 522.)

Addition. Voyez Cheptel, Immeubles, Meubles, etc.

Nos prédécesseurs ayant donné à cet

article toute l'étendue dont il était suscepUsufruitier. Propriétaire.

tible, nous nous hornerons à y ajouter le

droit nouveau. 3. Les fruits industriels d'un fonds sont ceux qu'on obtient par la culture. Les fruits

Condamné. naturels et industriels, pendant par branches ou par raciues, au moment où l'usu

L'accusé qui a subi une condamnafruit est ouvert, appartiennent à l'usufrui

tion emportant la mort civile, ne peut protier. Ceux qui sont dans le même état au

céder en justice que sous le nom et par le moment où finit l'usufruit, appartiennent ministère d'un curateur spécial, qui lui est

nommé

par

le tribunal où l'action est porau proprielaire.... (Code Civil, art. 585.)

tée. (Code Civil, art. 25.) Usager.

Interdit. 4. Si l'usager absorbe tous les fruits du 3. Aux termes de l'art. 148 du Code fonds, ou s'il occupe la totalité de la mai

Civil, le majeur qui est dans un état bason, il est assujetti aux frais de culture , aux bituel d'imbécillité, de démence ou de furéparations d'entretien, et au paiement des reur, doit être interdit, même lorsque cet contributions comme l'usufruitier. S'il ne état présente des intervalles lucides. Il doit prend qu'une partie des fruits, ou s'il n'oc- lui èire nommé un curateur. Le domicile cupe qu'une partie de la maison, il contri du majeur interdil est chez sou curateur, bue au prorata de ce dont il jouit. (Ibid., suivant l'art. 108 du Code Civil. art. 635.)

Mineur. Voyez Usager.

4. Pendant la durée de la curatelie, le Fermier.

curateur autorisé par un conseil de famille

qu'il a droit de convoquer, peut former 5. Si le preneur d'un héritage rural ne le garnit pas des bestiaux et des ustensiles opposition an mariage du mineur émannécessaires à son exploitation , s'il aban- cipé. (Code Civil, ari. 175.) donne la culture, s'il ne cultive pas

Si, lors du décès du mari, la femme

bon père de famille, s'il emploie la chose louée

est enceinte , il sera nommé un curateur à un autre usage que celui auquel elle a été au ventre par le conseil de famille. A la destinée, ou, en général, s'il n'exécute

naissance de l'enfant, la mère en deviendra

pas les clauses du bail, et qu'il en résulte un

lutrice , et le curateur en sera de plein droit dommage pour le bailleur, celui-ci peut, le subrogé luteur. (Ibid. , art. 393.) suivant les circonstances , faire résilier le

Le compte de tutelle sera rendu au mibail. En cas de résiliation provenant du fait neur émancipé , assisté d'un curateur, qui du preneur, celui-ci est tenu de doinma

lui sera nommé

par

le conseil de famille. ges-intérêts , ainsi qu'il est dit en l'art. 1764. (Ibid., art. 480.) Voyez Bail.

Le mineur émancipé peut accepter une

donation avec l'assistance de son curateur. CUMUL. Tom. 5, pag. 699.

(Art. 935.)

La transcription aux hypothèques de la CURAGE DES RIVIÈRES. donation faite à des mineurs, à des inter

dits, doit être faite à la diligence des curaTome 5, page 742.

teurs. (Art. 940.)

en

ou que

Sourd-muet.

formes prescrites pour les expropriations.

(Ibid., art. 2174.) 5. Le sourd-muet qui ne sait pas écrire

Voyez Délaissement, Hypothèque, Prine peut pas accepter une donation; l'accep

viléges, etc. tation doit être faite par un curateur nommé à cet effet, suivant les règles établies au

Curateur d'un préjudice. titre de la minorité, de la iutelle et de l'émancipation. (Art. 935.)

8. C'est celui que l'on donne à un ma

jeur interdit, pour cause de prodigalité. Succession vacante.

Voyez , dans cette Table, l'article Con6. Lorsque après l'expiration des délais seil judiciaire. pour faire inventaire et pour délibérer, il

CURE, CURÉ. Torne 5, page 724. ne se présente personne qui réclame une succession , qu'il n'y a pas d'héritier condu, les héritiers connus y ont renoncé,

Voyez, dans cette Table, l'article Culte,

nombre 16. cette succession est réputée vacante. Alors le tribunal de première instance dans l'ar

CURÉ PRIMITIF. Tom. 5, pag. 738. rondissement duquel elle est ouverte, nomme un curateur, sur la demande des

per

CUREMENT DES PUITS. sonnes intéressées , ou sur la réquisition du commissaire du gouvernement. (Ibid. ,

Voyez Puits. art. 811 et 812.)

Le curateur à une succession vacante est CURIA L. (Jurisprudence.) tenu avant tout d'en faire constater l'état par un inventaire : il en exerce et pour Ce mot signifie tantôt ce qui est relatif suit les droits ; il répond aux demandes à une cure, tantôt ce qui est relatif à une formées contre elle ; il administre , sous la

cour de justice, soit souveraine, soit sucharge de faire verser le numéraire qui se

balterne. trouve dans la succession, ainsi que les Droit curial est l'honoraire dû aux curés deniers provenant du prix des meubles ou

pour les mariages et convois. Eglise curiale immeubles vendus , dans la caisse du re est celle où l'on fait toutes les fonctions ceveur de la régie nationale, pour la con

curiales. Fonctions curiales sont celles qui servation des droits, et à la charge de

sont propres aux curés , comme de baptirendre compte à qui il appartiendra. (Ar

ser , marier, inhumer les paroissiens, dire ticle 813.)

la messe de paroisse , bénir le pain qui y Les dispositions des art. 793 à 810 du

est destiné, faire le prône, etc. Maison cuCode, sur les formes de l'inventaire, sur

riale est celle qui est destinée à loger le le mode d'administration , et sur les comptes curé; c'est la même chose que presbytère. à rendre de la part de l'héritier bénéficiaire, sont au surplus communes aux cu

CURIE. (Droit romain.) rateurs aux successions vacantes. (Art. 814.)

En latin curia : portion d'une tribu chez

les anciens Romains. Immeuble délaissé.

Romulus divisa le peuple romain en trois 7. Lorsque le tiers détenteur d'un im- tribus, qui formèrent trenle curies , parce meuble a jugé à propos d'en faire délais que chaque tribu fut composée de dix cusement par bypoibèque, dans les formes ries, c'est-à-dire de mille bommes. Les cé

la loi , et qu'il en a été donné rémonies des fêtes se faisaient dans un lieu acte par le tribunal, sur la pétition du plus sacré destiné à chaque curie, dont le prêtre diligent des intéressés, il est créé à l'im ou le sacrificateur s'appela curion, à sacris meuble délaissé un curateur sur lequel la curandis, parce qu'il avait soin des sacrivente de l'immeuble est poursuivie dans les fices. Le peuple s'assemblait par curies dans

voulues par

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la place de Rome appelée Comitium , pour quand tous les suffrages se trouvaient una-
y gérer toutes les affaires de la république. nimes, comme cela arrivait quelquefois,
il ne se prenait aucune résolution, soit elle pouvait décider seule dans les délibéra-
pour la paix, soit pour la guerre, que dans tions sans qu’on eût besoin de passer aux
ces assemblées. C'est là qu’on créait les rois, autres classes, parce qu'elle les surpassait
qu’on élisait les magistrats et les prêtres, en nombre ; de manière que les patriciens
qu'on établissait des lois, et qu’on admi et les plus riches avaient la principale part
nistrait la justice. Le roi, de concert avec au gouvernement, les autres ne faisant ,
le sénat, convoquait ces assemblées, et dé pour ainsi dire, que nombre.
cidait, par un sénatus-consulte, du jour
qu'on devait les tenir, el des matières qu'on En effet, si les quatre-vingt dix-huit cen-
y devait trailer. Il fallait un second sénatus turies de la première classe étaient toutes
consulte pour confirmer ce qui y avait été du même avis , comme il n'en restait plus
arrêté. Le prince ou premier magistrat pré- que quatre-vingt quinze, la chose était
sidait à ces assemblées, qui étaient 100-

conclue et terminée, et il était inutile de jours précédées par des auspices et par des prendre la voix des autres. sacrifices dont les patriciens étaient les seuls ministres.

Mais si cet arrangement était favorable

aux riches en leur donnant du crédit, il Les curios subsistèrent dans toutes leurs

ne l'était pas moins aux pauvres , qui , prérogatives jusqu'à Servius Tullius , qui,

comme nous l'avons dit, se trouvaient par ayant trouvé, par son dénombrement, la

là exempts de toutes les charges de l'état : république accrue d'un très-grand nombre savoir , des impositions et du service milide citoyens capables de porter les armes ,

taire : In dites à pauperibus inclinata oneles partagea en six classes générales, et

ro (Tile-Live.); car quand il fallait lever composa chaque classe d'un nombre plus des troupes et exiger de l'argent pour les ou moins graud de centuries, ou compa

dépenses de la

guerre, comme la levée se gnies de cent hommes. Il établit en même

faisait par classes, les riches, qui étaient temps, et du couseulement de la nation,

les moios nombreux, et divisés en plus de qu'on recueillerait à l'avenir les suffrages centuries, fournissaient presque tout seuls par centuries, au lieu qu'ils se comptaient et les soldats et les fonds nécessaires. Ceux, auparavant par têtes. Depuis lors, les as

au contraire, qui n'avaient qu'un bien mésemblées par curies ne se firent guère que

diocre, étant en plus grand nombre, et pour élire les famines , c'est-à-dire les predivisés en moins de classes , n'étaient oblitres de Jupiter, de Mars, de Romulus; gés qu'à donner peu; et le petit peuple, qui comme aussi pour l'élection du grand curion

formait les autres ceuturies, se trouvait et de quelques magistrats subalternes. De exempt de tout. cette manière, les affaires importantes de

Lorsque le magistrat avait ordonné au la république ne se décidèrent plus d'or- peuple de s'assembler par centuries pour dinaire que par centuries.

donner sa voix, tous les citoyens qui avaient Par cet arrangement, Servius transféra droit de suffrage se rendaient dans leurs tonte l'autorité entre les mains des riches,

centuries, et on tirait au sort pour décider parce qu'il y avait plus de centuries dans laquelle de ces centuries donnerait son sufla première classe où ils étaient, que dans frage la première. Celle sur qui le sort tomles autres classes, où il aurait fallu rassem

bait était appelée centuria prerogativa ; et lur un bien plus grand nombre de citoyens

son suffrage était d'une si grande imporJour faire le fonds nécessaire afin d'y être

tance, que souvent elle entraînait celui des aduis.

autres : aussi le candidat pour lequel elle

se déclarait recevait-il, dès le moment Ainsi, dans les comices centuries , où les même, les complimens sur sa future élévavoix se comptaient par centuries, et où on tion. On formait ces sortes d'assemblées pour les rocneillait suivant les rangs des classes, créer des magistrats et faire des lois, déen commençanil toujours par la première, clarer la guerre, exaininer les crimes comceke-ci avait une grande supériorité; car mis contre la république ou contre les

privileges des citoyens romains, et elles se curieux, du mot cura, soin. Quod curia tenaient sur le champ de Mars , hors de la agendis et evictionibus cursus publici insville, toutes les troupes étant sous les armes piciendis operam darent. aux environs.

CURIO N. (Droit romain.) Les centuries des chevaliers furent an nombre de trois dès le commencement.

Curio. Chef et prêtre d'une curie. RoRomulus, après avoir partagé le peuple mulus ayant divisé le peuple romain en romain en trois tribus, choisit dans cha

trois tribus et en trente curies, dont chacube cent jeunes gens des plus distingués cune était de cent hommes, donna à chaque par leurs richesses , leur naissance et leurs curie un chef, qui était le prêtre de celle belles qualités. Il les destina pour servir à curie, et qu'on appela curio et flamen cucheval, en forma sa garde, et les distribua

rialis. C'était lui qui faisait les sacrifices de en trois centuries, qui gardèrent le nom

la curie, qui s'appelaient curionis, curiodes trois premières tribus : savoir, de Ram nia : sa curie lui donnait quelque somme nesiens , de Tatiens et de Luceres. Tarquin d'argent pour cela. Cette pension ou ces l'Ancien augmenta leur nombre jusqu'à appointemens s'appelaient curionium. mille huit cents, en gardant toujours le même nombre de centuries; mais Servius

C'était chaque tribu qui choisissait son Tullius fit dix-huit centuries de ces mille

curion ; mais tous ces curions avaient un huit cents hommes, et les associa à la pre supérieur et un chef, un curion général, mière classe , laquelle était déjà composée qui était à la tête du corps et qui gouverde quatre-vingts; et elle fut, par cette jonc

nait les autres ; on l'appelait grand curion, tion, de quatre-vingt dix-huit.

curio maximus. Celui-ci était élu par toutes

les autres curies assemblées dans les coCependant le peuple chercha toujours à mices, qu'on nommait curiata. faire par curies les assemblées qu'on avait

Toutes ces institutions furent faites coutume de faire par centuries, et à faire

par

Romulus, et confirmées par Numa, au par tribus , qui leur donnaient encore plus d'avantage, les assemblées qui se faisaient rapport de Denis d'Halicarnasse. par curies. Ainsi, quand on établit en fa Jules Capitolin pomme aussi curions cerveur du peuple les nouvelles magistratures tains crieurs publics , qui, dans les jeux de tribuns et d'édiles, le peuple obtint qu'il et les spectacles, lisaient les requêtes que s'assemblerait

par
curie
pour
les nommer;

les comédiens adressaieni au prince ou au et quand sa puissance fut affermie, il ob- peuple. tint qu'ils seraient nommés dans une assemblée par tribus.

CURSITEUR. (Droit public d'Angleterre.) CURIEUX. (Droit romain.)

C'est un clerc de la chancellerie , qui

dresse les originaux des actes qui doivent Curiosus. Officier de l'empire romain,

y être expédiés. Ils sont au nombre de sous les empereurs du moyen âge, commis vingt-quatre, et forment une communauté. pour empêcher les fraudes et les malver- A chacun est assigné un nombre de comsations, sur-tout en ce qui regardait les tés, dans l'étendue desquels ils dressent postes et les voitures publiques, el pour les actes dont les particuliers les redonner avis à la cour de tout ce qui se quièrent. passait dans les provinces.

CUSTODE. (Droit ecclésiastique.) Cet emploi rendait les curieur redoutables , et leur donnait le moyen de faire

Tom. 5, p. 743. beaucoup plus de mal qu'ils n'en empêchaient; ce qui fit qu'Honorius les cassa

CYPHONISME. (Droit criminel romuin.) dans quelques parties de l'empire l'an 415 de J. C.

Le cyphonisme est un certain tourment

auquel les premiers martyrs ont été fréCe nom revient à peu près à ce que nous quemment exposés. Il consistait à être frotté appellerions contrôleurs. On les appelait de miel et exposé au soleil à la piqure Tome XII.

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des mouches et des guépes. Cela se faisait

Nous trouvons daus Suidas un fragment de trois manières : ou l'on attachait sim d'une ancienne loi qui condamnait au cyplement le patient à un poteau, ou on le phonisme pendant vingt jours, et à être suspendait en l'air dans un panier , ou on ensuite précipités du haut d'un rocber, en l'étendait à terre les mains liées derrière habit de femmes, ceux qui traitaient les le dos.

lois avec mépris.

D.

page 296.

DAME DE CHARITÉ. Tom. 5, p. 744. les premières années du 12e siècle, et rap

portée tome 4 des Miscellanea de Baluze. DANEMARCK, DANOIS. Tom. 5, p. 744. Cette charge était la première de la mai

son des rois de France, et ses possesseurs DANGER. (Droit féodal.) Tom.5, p. 745. signaient à toutes les chartes. Elle se nom

mait en français sénéchal, et a été remDANSE PUBLIQUE. Tom. 5, p. 745. placée par celle de grand-maître de la mai

son du roi. Addition.

La dignité de dapifer fut beaucoup moios La danse est permise sous l'inspection

éminente en Angleterre, puisque , daps

plusieurs des anciennes chartes de France, de la police, puisque le gouvernement a imposé une taxe sur les bals, elc.

l'officier qui en est revêtu est nommé un

des derniers de la maisop royale. Voyez, dans celle Table , l'article Bals,

La dignité de dapifer subsiste encore en

Allemagne, et l'électeur palatin l'a posséDAPIFER. (Droit public.)

dlée jusqu'en 1623, que l'électeur de Ba

vière a pris le titre d'archi-dapifer de l'EmNom de dignité et d'office, grand maître pire. Son office était, au couronnement de de la maison de l'empereur. Ce mot est l'empereur, de porter à cheval les premiers latin , et composé de dapis, qui signifie un plats à sa table. mets,

une viande qui doit être servie sur la table, et de fero, je porte. Ainsi, il si DATE. (Jurisprudence.) Tome 5, p. 746. gnifie proprement porte-mets, porte-viande, in officier qui porte les mets, qui sert les

Addition. viandes sur la iable.

1. La date est la désignation du temps Cet office fut autrefois institué en France

et du lieu où une action a été faite, où un par Charlemagne sous le titre de dapi ferat

acte a été donné et passé. La date est néceset sénéchaussée , qui comprenait l'inten saire, dans certains acles, pour la validité; dance sur tous les offices domestiques de tels sont tous les actes judiciaires et extrala maison royale; ce que nous avons nom judiciaires, les actes passés devanı Dolaires mé depuis grand - maitre de la maison

et autres officiers publics. Dans les actes du roi.

sous seing privé, la date est utile pour Les rois d'Angleterre, quoique souve

convaitre dans quelles circonstances l'acte rains, ne dédaignaient pas de posséder

a été fait; mais il n'est pas nul faute d'être cette charge dans la maison des rois de

daté. France ; et c'est en conséquence de cette

Actes de l'état civil. dignité, dont ils étaient revêtus comme comtes d'Anjou , qu'ils étaient gardiens et Dans les actes faits par des officiers défenseurs de l'abbaye de Saint-Julien-de- publics, on marque toujours l'année , le Tours. On lit celte anecdote dans une lettre mois et le jour. Ou ne marque pas ordi- • de Henri Jer, roi d'Augleterre, écrite vers nairement si c'est avant ou après midi;

2.

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