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ce que la

tune de l'autre époux qui a cessé de l'être an 12 , qui lui accorde par an une augmenpar une rupture absolue.

tation de

400

livres. Jugement du 8 nivose an 13, qui rejette Appel de la part de la demoiselle Henry, la demande de la dame d’Osmond; sur son qui soutient qu'il a été mal jugé : daus appel , il est confirmé par un autre jnge- le fait, en ce que les besoins de Paibiot ment du 18 germinal suivant.

n'exigeaient pas que la pension fût augPourvoi en cassation : la dame d'Osmond mentée ; dans le droit, invoque l'art. 8, § 3, de la loi du 20 sep

pension ayant été réglée lors du divorce,

la loi d'autorisait pas à l'augmenter ultétembre

1792,
ainsi conçu : « Il sera alloué,

rieurement. dans tous les cas de divorce, une pension alimentaire à l'époux divorcé qui se trou Arrêt de la cour d'appel de Besançon, vera dans le besoin. » Le ministère public, du 20 brumaire an 14, qui, réformant le par M. Thuriot, substitut, établit dans ses jugement allaqué, déboute Pathiot de ses conclusions que la loi ne doit s'entendre que fins et conclusions originaires.... Motifs.... du besoin existant au moment du divorce ;

« Considérant, 1o.... que la pensiou dont qu'elle ne peut être étendue au cas d'indi- il s'agit doit étre réglée suivant l'état des gence sarvenue depuis le divorce.

parties lors de la dissolution du mariage , et ARRÊT de la cour de cassation , du 8 jan

saps égard à l'accroissement survenu depuis vier 1806, section des requêtes, au rapport

dans la fortune de l'époux chargé de la de M. Cochard, qui rejette le pourvoi.... pension; 2° que les principes, en matière Motifs... «Attendu que, dans l'esprit comme

d'alimens, ne sont point applicables aux dans l'expression de l'art. 8, § 3, de la époux divorcés; parce que, si des alimens loi du 20 septembre 1792, la demande en que se doivent mutuellement des parens alimeys à former par l'un des époux contre sont essentiellement provisoires , et doivent l'autre, doit l'être à l'instant même de la être toujours proportionnés aux besoins de prononciation du divorce, et qu'il n'y est

l'un et à la fortune de l'autre, c'est parce plus admissible pour cause d'indigence sur que, entre parens , les mêmes liens subvenue après la dissolution du mariage.... » sistent toujours , tandis qu'au contraire,

tout lien est rompu par le divorce entre les SEPTIÈME QUESTION. L'article 301 du époux, qui par là deviennent étrangers l'un Code Civil, disposant que la pension accor à l'autre; 30 que, dans le cas particulier, dée à l'époux qui a obtenu le divorce sera la pension due à l'intimé a été réglée entre révocable dans le cas où elle cesserait d'être les parties par la sentence du tribunal de nécessaire, peut-elle être augmentée si les famille, du 12 verlose an 2, suivant l'état besoins de l'un des époux deviennent plus de la fortune de l'appelante à cette époque; grands lorsque la fortune de l'autre devient

que par conséquent le règlement qui en a plus considérable?

été fait alors doit être maintenu; 4° que Jugé négativement par la cour d'appel qu'il peut être considéré comme une tran

ce règlement est d'autant plus irrévocable, de Besançon.

saction, puisqu'il a eu lieu ensuite de deEspèce.... Par jugement du 12 ventose mande, soumission et consentement resan 2, divorce pour incompatibilité d'hu- pectifs des parties, qui ont même prévu meur entre le sieur Pathiot et la demoi- l'avenir, l'appelante s'étant obligée de payer selle Henry. Le mari obtient sur les biens la pension et de fournir le logement spéde sa ci-devant épouse une pension alimen- cifiés jusqu'au décès de son mari, et ayant taire de 600 livres, avec un logement; et, renoncé au bénéfice de l'art. 9, § 3, de la par convention entre les parties, cette pen loi du 20 septembre 1792.... » sion lui est assurée dans le cas même où il passerait à de nouvelles noces. En l'anit, La cour d'appel de Paris a jugé de la la demoiselle Henry avait augmenté sa for- même manière par ARRÊT du 4 vendétune : Paibiot lui demande une augmenta miaire an 14, dans la cause de Martin, tion de pension. Jugement du tribunal d'ar acteur du théâtre Feydeau , et de la demoirondissement de Vésoul, du 29 frimaire selle Simonnet, son épouse , en réformant

un

un jugement du tribunal de première ins- à payer à sa femme 1200 francs de protance de Paris, du jer thermidor au 13, vision , à raison de 1oo francs par mois , qui accordait à la demoiselle Simonet une et d'avance ; icelle autorisée, au surplus, pension alimentaire de 1000 francs par an. à prendre avec tels directeurs de théâtre Les époux s'étaient divorcés par consente qu'elle avisera, les arrangemens nécessaires inent mutuel en l'an 4; et jusqu'en l'an 13, à la continuatiou de son état; sioon ordoppe la demoiselle Simonet avait subsisté de ses qu'elle sera et demeurera autorisée, etc. facultés personnelles; mais, à cette époque,

Appel de la part de Ribié. elle motivait sa demande sur une extinction de voix qui ne lui permettait plus

ARRÊT de la cour d'appel de Paris , du d'exercer son emploi au théâtre.

13 frimaire an 14, qui confirme purement

et simplement le jugement attaqué. HUITIÈME QUESTION. La femme contre laquelle est formée une demande en divorce DIXAINE. (Droit public.) est-elle fondée d exiger du demandeur une provision , lorsque leurs moyens respectifs

Ce mot, en Angleterre, signifie le noinde subsistance sont à peu près égaux ? bre ou la compagnie de dix hoinmes, avec Jugé affirmativement par la cour d'appel

leurs familles , qui formaient entre eux une de Paris.

espèce de société, et s'obligeaient solidaire

ment envers le roi d'observer la paix puEspèce.... Le sieur Ribié, directeur du blique, et de tenir une bonne conduite. Théâtre de la Gaieté, à Paris, intente contre son épouse la demande en divorce pour

Dans ces compagnies se trouvait toujours cause déterminée. L'un et l'autre, attachés

un chef, qui, par rapport à son office, au même théâtre, jouissaient des mêmes

était appelé dixenier ou décurion. A l'ouest ressources pour subsister. La dame Ribié,

de l'Angleterre, on lui donne encore le sur celle demande , se rend incidemment

même nom ; mais ailleurs il porte celui de demanderesse , et prétend qu'il lui est dû connetable, parce qu'il y a long-teinps que une provision. Le mari, dit-elle , qui pour l'usage des dizaines n'ý subsiste plus. 'Le suit sa femme en divorce, qui cesse de la

nom de direnier a subsisté jusqu'au ino

ment de la révolution dans les officiers murecevoir dans sa maison, qui l'expose aux frais considérables qu'entraine la défense nicipaux de la ville de Paris ; mais c'étaient à une demande de cette nature, doit néces

des charges sans exercice. sairement fournir aux besoins d'une situa Maintenant on nomine dizaine , dans les tion qui devient son ouvrage, eût-elle assemblées politiques, la division des séries d'ailleurs, par ses facultés et ses talens per- dont se compose chaque assemblée coinmusonnels, tous les moyens de se subvenir à pale

pour former la liste des éligibles aux elle-même. Il est de principe, en jurispru- fonctions publiques. dence, que le mari qui traduit sa femme

Ainsi, le sous-préfet divise en séries les en justice, doit la mettre à mêine de faire face aux frais de la défense qu'elle a le citoyens de son arrondissement ayant droit

de voter; il fait une série de toute munidroit d'opposer à son action. Le mari, cipalité composée de cinquante-un à centcomme chef de famille, a l'administration des biens, le gouvernement de la dépeuse, celles de cent cinquante-un à deux cent

cinquante votans; il en forme deux dans le dépôt de l'argent; quoique l'épouse ait cinquante , trois dans celles de deux cent une profession utile, vivant sous la dépen- cinquante à trois cent cinquante, et ainsi dance de son mari, elle est censée lui en

de suite. Dans les municipalités où il y a remettre tous les fruits ; la loi ne lui sup- moins de cinquante-un citoyens ayant droit pose et ne lui permet aucun pécule par

de voter , ils sont réunis avec ceux d'une riculier ; donc le mari qui présente à sa

ou plusieurs municipalités voisines ; et si femme le libelle du divorce , lui doit une

la réunion excède cent cinquante, elle est provision.

partagée en séries , comme le sont, en paJugement de première instance de Paris, reil cas, les citoyens d'une même municidu 12 fructidor an 13, qui condamne Ribié palité. Le sous-préfet indique dans un ta

Tome XII.

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tune de l'autre époux qui a cessé de l'être an 12 , qui lo

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tation de

artisans de la plus

Maids endroits, les Jugement du 8 nivose an 13, qui rejette

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font encore appeler la demande de la dame d’Osmond; sur son

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raient grandement appel, il est confirmé par un autre juge- le

différemment dan ment du 18 germinal suivant.

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dopnent entrer Pourvoi en cassation : la dame d'Osmond

ommunautés inyoque l'art. 8, § 3, de la loi du 20 sep

sabitudes s tembre

1792,
ainsi conçu : « Il sera allo

appelait dans tous les cas de divorce, une peró

ologie alimentaire à l'époux divorcé qui se vera dans le besoin. » Le ministère par M. Thuriot, substitut, établ conclusions

que

la loi ne doit s'e du besoin existant au momer qu'elle ne peut être étendu gence sarvenue depuis le

ARRÊT de la cour de vier 1806, section des

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que l'on el Motifs... « Altendu

l'aris, où Pier

le la Porée furent ci dans l'expressio loi du 20 sep!

vlogie. alimeos à foi

Il y en a cependant qui prétendent que l'autre, de'

l'usage du titre de docteur n'a commencé

qu'après la publication des seu tences de public.)

Pierre Lombard, et ils soutiennent que venue

ceux qui ont les premiers expliqué ce livre oubli presque générale- dans les écoles sont aussi les premiers qu'on

principales villes de l'Eu- ait appelés docteurs. Quoi qu'il en soit, с C

ur avoir soin d'avertir ceux de la nous expliquerons comment on parvenait ...ne des ordres de la ville, qu'il faut à ce titre dans les facultés de théologie, de carcuter. L'obligation du dixedier est, dès droit et de médecine, et les prérogatives qu'un crime a été commis, et qu'il est venu qui y ont été altachées. à sa connaissance, d'en avertir le commissaire du quartier, pour y pourvoir.

Théologie.
DIXIÈME. Tome 6, page 588.

3. Les différentes universités du royaume

n'exigeaient pas toutes le même temps d'éDOCTEUR. (Droit public. ) tudes pour conférer le degré de docteur, et

n'observaient pas

les mêmes cérémonies au 1. On donne cette qualification à celui sujet de l'inauguration ou prise du boppet. qui, dans une université, est promu au Dans la faculté de théologie de Paris, 00 plus haut degré de quelque faculté, et demandait sept ans d'études; savoir, dens qui a droit d'enseigner ou de pratiquer ans de philosophie , après lesquelles on recela science ou l'art dont celle faculté fait

vait communéinent le bonnet de maitre ès

arts; trois de théologie , qui conduisaient au Origine.

degré de bachelier en théologie; et deux de

licence, pendant lesquelles les bacheliers Le titre de docteur fut créé vers le étaient dans un exercice continuel de thèses milieu du douzième siècle, pour être subs- el d'argumentations sur l'écriture, la théolitué à celui de maître, qui était devenu logie scolastique et l'histoire ecclésiastique.

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Les bacheliers qu ffrage ; mais ils Ils exerçaient aussi en particulier les jeu"université la bénéd 'était aux dis- nes caudidats qui étaient sur les bancs. Les ent obtenir le bon

ptrée et aux

fonctions et les droits de ces docteurs ander jour auch

agrégés étaient réglés tant par l'arrêt du 1. Le licencié a

conseil de 1680, que par plusieurs autres : l’un, le jo!

déclarations du roi , que l'on peut con

parlel'autre, la

de la sulter , notamment celles de 1680 , 1682, ix thèses

1700 et 1703. n jeune

Il y avait aussi dans les autres universités bach

un certain nombre de docteurs agrégés, cont

qui était communément au moins du double

celui des professeurs, suivant l'arrêt du -seil du 23 mars 1680. Il y a eu plu

règlemens particuliers pour les docgrégés de ces universités

i entre déclaration du 30 janvier 1704, Hocteurs agrégés de l'université du 18 août 1707, pour la fa

; l'édit du mois d'août 1765, aien

du 24 mars 1766, pour iture Sainte ierminait par un

pit qui avaient obtenu unçait le grand maître

de Rome, in forma o forme de com

'examen de l'or

It .vndemain, le licencié, revêtu de la

objets y

leur capacité : urrure de docteur, précédé de massiers

le de Trente de l'université, et accompagné de son

Les fonctio.

rois. Ceux grand-maitre d'études, se rendait à la salle remplir, relatives.

Pome des de l'archevêché; il se plaçait dans un fau- société, étaient de tra

ient de teuil entre le chancelier ou sous-chancelier ministère à instruire les peup

'issait et le grand-maitre d'études. La cérémonie évêques dans le gouvernement des commençait par un discours que pronon- cèse, d'enseigner la théologie, de consacrer çait le chancelier ou sous-chancelier ; le leurs veilles à l'étude de l'Ecriture, des récipiendaire y répondait par un autre Pères et du droit canon , discours, après lequel le chancelier lui fai- cas de conscience, etc. sait prêter les sermens accoutumés, et lui Cet utile établissement s'est trouvé envemettait le bonnet sur la tête. Il le recevait loppé dans le tourbillon révolutionnaire ;

gevoux, se relevait, reprenait sa place, mais il pourra reparaître sous des formes et présidait à une thèse qu'on nommait

plus avantageuses dans l'organisation du aulique.

système général de l'instruction publique. Le nouveau docteur se présentait au pri

Voyez Université. ma mensis suivant, c'est-à-dire à la plus prochaine assemblée de la faculté ,

DROIT. les sermens accoutumés, et dès ce moment il était inscrit au noinbre des docteurs ; 4. Uo docteur en droit est celui qui, mais il ne jouissait pas encore pour cela de après avoir passé par les degrés de bachetons les priviléges, droits et émolumens lier et de licencié dans la faculté de droit, attachés aux docteurs ; il v’avait le droit y a ensuite obtenu le titre de docteur. Pour d'assister aux assemblées, de présider aux y parvenir, on est obligé de soutenir un thèses, d'exercer les fonctions d'examina- acle public appelé la thèse de doctorat. Cet teur, censeur, etc. qu'au bout de six ans. acle s'est point probatoire ; il ne s'y donne Alors il soutenait une dernière {hèse nom- point de suffrages. Nous parlerons d'abord

"tre

de décider les

prêtait

bleau , 10 le oombre des séries de chaque trop commun et trop familier, puisqu'il municipalité ou réunion de municipalités; avait passé jusqu'aux artisans de la plus 2° le nombre des citoyens ayant droit de basse classe. Dans certains endroits, les voter dans chaque série; 30 le nombre des a vocats , les avoués, se font encore appeler citoyens ayant droit de voler dans toute maîtres , el se trouveraient grandement l'étendue de l'arrondissement coinmunal; choqués que l'on en usât différemment dans 4° il détermine et indique dans le mène les qualifications qu'ils se donnent entre eux tableau le nombre de dixaines dont se à l'audience. Dans les communautés relitrouve composé l'arrondissement. Pour fixer gieuses, où les vieilles habitudes se conle nombre des diraines dont est composée centrent volontiers, on appelait toujours chaque série, les fractions de quatre ne maîtres les docteurs en théologie; on appesont pas complées; celles de cinq et au lait aussi maîtres ès arts, maîtres en chidessus sont comptées pour une diraine. rurgie, ceux qui avaient le principal degré (Loi du 13 ventose an 9,

bulletin

72,

dans les facultés des arts el de chirurgie. n° 549, 3e série, page 352, art. 3, 4,

L'établissement du doctorat est particu5 et 6.)

lièrement attribué à Iznerius. On croit qu'il DIXAINS, DESENI.

engagea l'empereur Clotaire, dont il était

chancelier, à créer des docteurs dans les ( Droit public du Valais. ) académies, et que ce titre passa de la faculté

de droit dans celle de théologie. Le pre C'est le nom des sections dans lesquelles mier exemple que l'on en ait est dans l'unile baut Valais est partagé. On ne peut dé versité de Paris, où Pierre Lombard et river ce nom de dix, car il n'y a que sept Gilbert de la Porée furent créés docteurs direnies ou sectious; et il parait que ce en théologie. nom veut plutôt indiquer un diocèse. Chacun de ces dizains a sa juridiction parti- l'usage du titre de docteur n'a commencé

Il y en a cependant qui prétendent que culière.

qu'après la publication des seutences de DIXENIER. (Droit public.)

Pierre Lombard, et ils soutiennent que

ceux qui ont les premiers expliqué ce livre Est un officier établi presque générale- dans les écoles sont aussi les premiers qu'on ment dans les principales villes de l’Eu ait appelés docteurs. Quoi qu'il en soit, rope, pour avoir soin d'avertir ceux de la

nous expliquerons comment on parvenait dixaine des ordres de la ville, qu'il faut à ce titre dans les facultés de théologie, de exécuter. L'obligation du disenier est , dès droit et de médecine, et les prérogatives qu'un crime a été commis, et qu'il est venu qui y ont été attachées. à sa connaissance, d'en avertir le commissaire du quartier, pour y pourvoir.

Théologie.
DIXIÈME. Tome 6, page 588.

3. Les différentes universités du royaume

n'exigeaient pas toutes le même temps d'éDOCTEUR. (Droit public. ) tudes pour conférer le degré de docteur, et

n'observaient pas

les mêmes cérémonies au 1. Op donne cette qualification à celui sujet de l'inauguration ou prise du boodet. qui, dans une université, est promu au Dans la faculté de théologie de Paris, on plus haut degré de quelque faculté, et deinandait sept ans d'études; savoir, dens qui a droit d'enseigner ou de pratiquer ans de philosophie , après lesquelles on recela science ou l'art dont celle faculté fait vait communéinent le bonnet de maitre és profession.

arts; trois de théologie , qui conduisaient au Origine.

degré de bachelier en théologie; et deux de

licence, pendant lesquelles les bacheliers Le titre de docteur fut créé vers le étaient dans un exercice copiimuel de thèses milieu du douzième siècle, pour être subs el d'argumentations sur l'écriture, la théotilué à celui de maitre, qui était devenu logie scolastique et l'histoire ecclésiastique.

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