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Les bacheliers qui, après avoir reçu de mée sumpte , et il entrait en pleine jouisl'université la bénédiction de licence, desi- sance de tous les droits du doctorat. raient obtenir le bonnet de docteur, allaient demander jour au chaucelier, qui le leur as

Les docteurs en théologie n'étaient pas signait. Le licencié avait pour lors deux actes

dispensés de se présenter à l'examen de à faire : l'un , le jour même de la prise de l'évêque pour prêcher ou pour confesser. bonnet ; l'autre, la veille. Dans celui-ci, il S'ils obtenaient des bénéfices en cour de y avait deux thèses : la première était sou

Rome, in formå dignum, ou si leurs pro

visions étaient en forme gracieuse pour un lenue par un jeune candidat, appelé auliculaire. Deux hacheliers du second ordre

bénéfice à charge d'ames , ils étaient égaleargumentaient contre lui; le licencié était ment assujettis, par les canons et les ordonauprès de lui. Le grand maître d'études qui pances, à cet examen. Ceci était établi , avait ouvert l'acte en argumentant contre

parce qu'on pouvait avoir obtenu des degrés le candidat, présidait à la thèse pommée par surprise. Ce n'était pas assez d'ailleurs

il fallait encore tentative , qui durait environ trois heures. qu’un docteur fût savant, Le second acte que devait faire le licencié que sa doctrine fût pure, et ses meurs se nommait vespérie , parce qu'il se faisait exemples de tout reproche. toujours le soir. Les docteurs appelés , l'un Les fonctions des docteurs en théologie, magister regens, et l'autre magister termi

dans l'intérieur de la faculté, étaient d'exa, tiorum interpres, y disputaient contre le miner les candidats, de présider aux thèses, licencié, chacun pendant une demi-heure, d'y assister avec droit de sufrage , de dirisur un point de l'Ecriture Sainte ou de la ger les études des jeunes théologiens, de morale. L'acle se terminait par un dis- veiller sur les mœurs des bacheliers, d'ascours que prononçait le grand maître des sister aux assemblées ordinaires ou extraétudes.

ordinaires de la faculté, d'y opiner suivant Le lendemain, le licencié, revêtu de la leurs lumières et leur conscience sur les fourrure de docteur, précédé de massiers objets qu'on y traitait, etc. de l'université, et accompagné de son

Les fonctions

que

les docteurs avaient à grand-maitre d'études, se rendait à la salle remplir, relativement à la religion et à la de l'archevêché ; il se plaçait dans un fau- société, étaient de travailler dans le saint teuil entre le chancelier ou sous-chancelier ministère à instruire les peuples, d'aider les et le grand-maître d'études. La cérémonie évêques dans le gouvernement de leur diocommençait par un discours que pronon- cèse, d'enseigner la théologie, de consacrer çait le chancelier ou sous-chancelier ; le leurs veilles à l'étude de l'Ecriture, des récipiendaire y répondait par un autre Pères et du droit canon, de décider les discours , après lequel le chancelier lui fai- cas de conscience, etc. sait prêter les sermens accoutumés, et lui

Cet utile établissement s'est trouvé envemeitait le bonnet sur la tête. Il le recevait loppé dans le tourbillon révolutionnaire ; à gevoux, se relevait, reprenait sa place, mais il pourra reparaître sous des formes et présidait à une thèse qu'on nommait plus avantageuses dans l'organisation du aulique.

système général de l'instruction publique. Le nouveau docteur se présentait au pri

Voyez Université. ma mensis suivant, c'est-à-dire à la plus prochaine assemblée de la faculté, prêtait

DROIT. les sermens accoutumés, et dès ce moment il était inscrit au nombre des docteurs ; 4. Un docteur en droit est celui qui, mais il ne jouissait pas encore pour cela de après avoir passé par les degrés de bachetous les priviléges, droits et émolumens lier et de licencié dans la faculté de droit, attachés aux docteurs ; il n'avait le droit y a ensuite obtenu le titre de docteur. Pour d'assister aux assemblées, de présider aux y parvenir, on est obligé de soutenir un thèses, d'exercer les fooctions d'esamina- acle public appelé la thèse de doctorat. Cet teur, censeur , elc. qu'au bout de six ans. acte n'est point probatoire ; il ne s'y donne Alors il soutenait une dernière ilèse nom- point de suffrages. Nous parlerons d'abord

des anciennes formes pour parvenir à celle nymes. Il n'était cependant pas nécessaire espèce de doctorat; nous présenterons en alors d'être docteur en droit

pour

devenir suite les formes adoptées par le droit professeur; mais l'installation des profesnouveau.

seurs, qui est une cérémonie semblable à On distinguait autrefois trois sortes de celle du doctoral, leur confère le titre de docteurs en droit : savoir, les docteurs en

docteur régent. droit civil, les docteurs en droit canon, et Il

у avail dans la plupart des facultés de les docteurs in utroque jure , c'est-à-dire en

droit, outre les professeurs, des docteurs droit civil et en droit canon ; mais depuis agrégés, dont le premier établissement fut la révocation de l'édit de Nantes , on n'est fait à Paris, en vertu d’un décret de la faplus admis à prendre des degrés en droit culté de droit de l'ap 1660, homologué au civil seulement , quoiqu'il soit libre de les parlement. On les appelait tous alors docprendre en droit canon seulement.

teurs honoraires agrégés à la faculté. Ils Avant l'organisation réglée par la loi ac

étaient alors vingt-deux, et ensuite ils furent Iuelle, les docteurs recevaient par les mains

au nombre de vingt-quatre. du professeur qui avait présidé à la thèse du doctorat, d'abord la robe d'écarlate et

Comme la plupart de ces docteurs honole chaperon berminé, selon l'ancienne for- raires remplissaient aussi d'autres fonctions me, et ensuite la ceinture; puis le prési- dans la magistrature et dans le barreau, dent leur remettait entre les mains le livre, et qu'ils négligeaient de venir à la faculté, ce que l'on appelait traditio libri, c'est-à

un arrêt du conseil, du 23 mai 1630, or

donna dire le corps de droit civil et canonique,

a , sans coucher aux docteurs honoqu'on leur présentait d'abord fermé et en

raires , que, dans chaque faculté, il y suite ouveri. Il leur donnait après cela le aurait un vombre de docteurs agrégés qui bonnet de docteur, leur mettait au doigt un

serait au moins le double de celui des proapneau, embrassait le récipiendaire , et dé- fesseurs. Par un autre arrêt du conseil, du clarait publiquement sa nouvelle qualité. 16 novembre suivant, le roi nomma douze Toute celle cérémonie était précédée d'un docteurs pour être aggrégés à la faculté de discours du président , qui , en donnant au

Paris, dont trois furent tirés des docteurs récipiendaire la robe de docteur et les au

honoraires, sans rien innover aux droits tres marques d'bonneur, expliquait à me

utiles et prérogatives des professeurs , ni sure quel en était l'objet.

aux rangs et fonctions attribués aux vingt

quatre docteurs honoraires, par les arrels Le nouveau ducteur, après avoir été em

et règlemens ; ce qui fut confirmé par la brassé par le président, allait à son tour déclaration du 6 août 1682. Par la déclaenibrasser tous les membres de la faculté, ration du 19 janvier 1700, le nombre des et, à l'assemblée suivante , il prétait le ser docteurs honoraires fut réduit à douze pour meni de docteur. Jusque là, on ne le qua- l'avenir. lifiait encore que de licencié, quoique ses lettres de docteur, qu'on lui délivrait le

Ces docteurs honoraires agrégés, qu'on même jour, portassent la date du jour de appelle communément agrégés d'honneur,

étaient nommés sans concours, par la faDans quelques universités, comme

culté, à inesure qu'il y avait quelque place à

vacante. Il devait y avoir deux ecclésiasOrléans , ceux qui professaient le droit ro

tiques, huit magistrats et deux avocals au main prenaient le titre de docteur régent.

parlement , plaidans ou consultans , au A Paris , ceux qui professaient publique- moins depuis vingt ans. La faculté élisait ment le droit étaient appelés communé tous les deux ans, parmi ces docteurs homent, comme on les appelle encore, pro- poraires, un doyen d'bonneur qui, dans fesseurs en droit. On les appelait cependant les assemblées ou actes de la faculté, avait aussi quelquefois, dans les actes publics, la voix exclusive ou prépondérante. La fonc. docteurs régens, et en latin , doctores actu tion de ces docteurs lionoraires était d'asregentes ou antecessores; ce qui fait voir sister aux assemblées, céréinonies, conque docteur régent et professeur sont syno- cours, élections, et à tous les actes de la

son acte.

faculté, avec droit de suffrage; mais ils Ils exerçaient aussi en particulier les jeuy venaient rarement,

si ce n'était aux dis nes caudidats qui étaient sur les bancs. Les cours, qui se faisaient à la rentrée et aux fonctions et les droits de ces docteurs autres cérémonies publiques.

agrégés étaient réglés tant par l'arrêt du Le décret de 1656 porte aussi que les conseil de 1680, que par plusieurs autres

déclarations du roi , que l'on peut conévèques et les conseillers-clercs au parlement, qui étaient docteurs en droit de la sulter, notamment celles de 1680 , 1682, faculté de Paris, avaient le même droit 1700 et 1703.

que les docteurs honoraires.

II у avait aussi dans les autres universités Quant aux douze autres docteurs agré

un certain nombre de docteurs agrégés , gés, qu'on appelait aussi quelquefois sim- qui était communément au moins du double plement agrégés, pour obtenir une de ces de celui des professeurs, suivant l'arrêt du places, il fallait être docteur in utroque jure, conseil du 23 mars 1680. Il y a eu pluet dans une des universités du royaume.

sieurs règlemens particuliers pour les docIl fallait autrefois, suivant l'arrêt du con teurs agrégés de ces universités ; entre seil, du 13 mars 1680, et la déclaration

autres la déclaration du 30 janvier 1704, du 6 août 1682, être âgé de trente ans

pour les docteurs agrégés de l'université accomplis, et avoir les deux tiers des voix d'Aix ; celle du 18 août 1707, pour la fade la faculté. Suivant la déclaration du

culté d'Orléans; l'édit du mois d'août 1765, 19 janvier 1700, il fallait avoir assisté as

et la déclaration du 24 mars 1766, pour siduement pendant un an aux thèses qui la faculté de Poitiers. se soutenaient, el y avoir argumenté dans Les docteurs en droit qui avaient obtenu l'ordre prescrit par le président ; ce que des bénéfices en cour de Rome, in forma l'on appelait faire son stage. La mème dé- dignum , c'est-à-dire , en forme de comclaration ordonne que, quand il y aurait missoire , devaient subir l'examen de l'orune place d'agrégé vacante, ou ouvrirait dinaire, quelle que pût être leur capacité : un coucours à tous les docteurs en droit

ceci était prescrit par le concile de Trente qui se présenteraient, pourvu qu'ils eussent

les ordonnances de nos rois. Ceux les qualités requises ; et qu'après les preu qui avaient obtenu en cour de Rome des ves convenables la place serait donnée à

provisions en forme gracieuse , étaient de celui qui serait jugé le plus capable, à la même sujets à l'examen lorsqu'il s'agissait pluralité des voix. La déclaration du 7

d'une cure vicariat perpétuel ou autre janvier 1703 avait réduit à vingt-cinq ans bénéfice à charge d'ames. accomplis l'âge nécessaire pour concourir à ces places.

Lorsque plusieurs gradués concouraient, Les fonctions de ces docteurs agrégés

le docteur en droit était préféré au licencié; consistaient à assister alix assemblées et

et en cas de concurrence entre plusieurs

docteurs de différentes facultés , le doccérémonies publiques de la faculté, et aux Thèses et examens où ils pouvaient inter

teur en théologie était préféré au docteur

en droit; le docteur en droit canon au docroger et argumenter. Ils avaient droit de

teur en droit civil , le docteur en droit suffrage dans loutes ces assemblées et actes

civil au docteur en médecine. Mais les de la faculté, avec celle restriction néanmoins que, si les docteurs agrégés étaient professeurs en théologie des maisons de

Sorbonne et de Navarre , les professeurs en plus grand nombre que les professeurs,

en droit canonique et civil, et même lous ils n'avaient voix qu'en nombre égal à celui des professeurs qui étaient présens, suivant

les régens septenaires étaient préférés aux les déclarations de 1680 , 1682 et 1700 que

docteurs en droit et en médecine. l'on a citées.

Lorsque deux docteurs en droit étaient Ils présidaient aussi à leur tour, alter reçus avocats le même jour, la préséance pativement avec les professeurs, aux thèses était adjugée au plus ancien docteur. Un de baccalauréat, el bon aux thèses de li docteur en droit, mineur, élait restituable cencié, sinon lorsqu'ils en étaient requis par pour cause de minorité, lorsqu'il se trouvait le professeur qui était en tour.

lésé, de même que tout autre mineur,

et par

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parce que la faiblesse de l'âge ne peut être livré par les anciens juges, avocats ou prosupplée par la science du droit.

fesseurs, lequel acte tiendra lieu desdites

lettres, si elles sont perdues. Législation nouvelle.

Art. 15. « Il en sera de même des docteurs 5. Le législateur voyant que les écoles

et licenciés reçus dans les universités étrande droit s'étaient anéanties d'elles-mêmes, gères, et qui exerceront, lors de la publipar l'effet des lois et des maximes révo- la profession d'homme de loi, plaidant ou

cation de la loi , depuis plus de six mois, lutionnaires, les a rétablies et réorganisées par la loi du 22 ventose an 12 (bul. consultant près l'un des tribunaux de la letin 335, n° 3678, 3e série, page 701.). tableau des avocats près une cour souve

république, ou auront été inscrits sur le Le titre 2 de cette loi contient les disposi- raine de France, un présidial, un bailliage tions suivantes relativement aux études ,

ou une sénéchaussée. aux degrés et au doctorat.

Art. 16. « On comptera à ceux qui auArt. 3. « Le cours ordinaire des études

ront étudié dans les mêmes universités avant sera de trois ans. Ceux qui voudront obtenir le grade de docteur feront une année la publication de la loi, et en apporteront d'étude de plus.

la preuve, leur temps d'étude, dont ils jus

tifieront; et, s'ils ont obtenu le grade de Art.

4.

Les étudians subiront un examen bachelier, ils pourront , après un an d'étude la première année, et un autre la deuxième. dans une école de droit, et après avoir subi Les inspecteurs et professeurs pourront les examens et actes publics exigés, obtenir autoriser à soutenir les deux examens pen- les diplomes de licenciés ou docteurs, s'ils dapt la dernière année. La troisième année sont trouvés capables. ils en subiront deux autres, et soutiendront

Art. 25, titre 4. « Nul ne pourra, quatre ensuite un acte public sur tous les objets de leurs études. La quatrième année, ceux

ans après la première formation des écoles

de droit, être reçu professeur, ni suppleant qui aspireront au doctorat subiront encore deux examens, et soutiendront un acte pu- n'en représente les lettres visées dans une

de professeur, s'il n'a été reçu docteur et blic.....

école de droit, sans préjudice des autres Art. 9. « Les étudians qui auront été conditions qui pourront étre imposées par trouvés capables aux deux premiers exa- les lois ou règlemens....» Cette disposimens, obtiendront un diplome de bachelier. tion est une dérogation à l'ancien usage. Art. 10.

« Ceux qui auront obtenu un Voyez Avocat, Diplome , Ecoles de droit, diplome de bachelier , et auront été trouvés Université, etc. capables aux deus examens et à l'acte public de la troisième année, obtiendront un

Médecine. Chirurgie. diplome de licencié.

6. L'édit du roi du mois de mars 1707, Art. II.

« Ceux qui auront obtenu un portant règlernent sur l’etude et l'exercice diplome de licencié, et auront été trouvés de la médecine, avait déterminé les exacapables aux examens et à l'acte public de inens et les épreuves nécessaires pour consla quatrième année, obtiendront un diplome tater la capacité de ceux qui se destinaient de docteur en droit.

à la profession de cet art; mais, comme

les facultés de inédecine de Paris et de MontArt. 13. « Les diplomes et certificats ne seront valables qu'après avoir été visés par prendre des degrés bien plus d'actes ap

pellier exigeaient de ceux qui voulaient y un des inspecteurs des écoles de droit.

prohatoires qu'il n'en était ordovné par Art. 14, tit. 3. « Les docteurs et licenciés cet édit, il n'avait été rien changé à leur en droit, reçus dans les anciennes univer- usage à cet égard. Le roi avait même désités de France ou des

seront claré qu'ayant fait examiner les statuts de considérés comme docteurs et licenciés en la faculté de médecine de Paris, il avait droit, à la charge seulement de faire viser été reconnu qu'on ne pouvait y rien ajouleurs lettres, ou un acte de notoriété dé- ter pour le bon ordre et l'utilité publique;

pays réunis,

le

en conséquence, sa majesté ordonna qu'ils quatre jours, pendant lesquels ces bacheseraient exécutés à l'avenir comme ils l'a- liers répondaient aux diverses questions de vaient élé par le passé.

chacun des docteurs , sur l'histoire valu

relle, les propriétés et la manière d'agir de Nous allons indiquer ce qui existait avant

ces substances exposées aux yeux dans un le droit nouveau , et par conséqueut la suite

ordre convenable. des thèses , des examens et des autres actes qui préparaient à recevoir le titre de doc Après la Saint - Martin, commençaient teur dans cette faculté, la plus rigoureuse les thèses quodlibétaires ; on les nommait sans contredit de toutes celles de l'empire. ainsi , parce que tous les hacheliers qui

étaient obligés d'assister à chacune de ces Ceux qui voulaient parvenir à ce titre thèses, y répondaient sur-le-champ à une devaient d'abord assister pendant quatre question quelconque proposée par les docans aux leçons des professeurs des écoles ,

teurs argumentans. Cette thèse était une et prendre en même-temps, tous les six dissertation courte et précise sur un point mois, une inscription chez le doyen. A près de physiologie au choix du président ou du ces quatre ans, si l'étudiant avait atteint

bachelier qui la soutenait, et elle était de l'âge de vingt-trois ans au moios , il pou- la composition de l'un des deux. vait se présenter pour faire sa licence

Au mois de janvier ou de février se faipourvu qu'il fût muni de ces certificats

sait l'examen d'anatomie ; qui durait une d'étude en médecine, et de ses lettres de

semaine entière. Les bacheliers y démonmaîtres ès arts; et il ne pouvait en être

traient sur le cadavre toutes les parties de dispensé que dans le cas où il serait déjà l'anatomie ; ils en expliquaient la structure docteur de quelque faculté du royaume. Ce cours de licence, qui durait deux ans et le temps du carème, leur thèse cardinale,

et les usages; ils soutenaient ensuite, vers demi, ne s'ouvrait que tous les deux ans,

ainsi appelée, pour avoir été établie

par au mois de mars, et le public en était averti

cardinal d'Estouteville, lorsqu'en 1452 , il par des affiches.

fut envoyé par le pape pour travailler à Les candidats commençaient par subir la réformatiou des universités. Cette thèse quatre examens pendant quatre jours, dans cardinale devait rouler sur une questiou la salle d'assemblée des docteurs régens d'hygiène ; et les bacheliers étaient les seuls de la faculté, qui y étaient seuls admis. qui y proposassent des argumens à celui Le premier de ces examens était sur la d'entre eux qui la soutenait. physiologie , ou sur la nature de l'homme

Après la fèle de Saint-Martin de cette considéré dans l'état de santé; le second , seconde année, les bacheliers soutenaient sur l'hygiène, ou sur tout ce qui a rap une autre thèse quodlibétaire sur la pathoport à la conservation de la santé ; le troi- logie; et au mois de décembre ou de jansième , sur la pathologie ou sur l'origine vier suivant, ils subissajent un examen sur et la cause des maladies; le quatrième jour toutes les parties de chirurgie, qu'ils exéenfin, on començait un aphorisme d’Hip- cutaient de leurs propres mains sur des pocrate tiré au sort, et on répondait aux cadavres', pendant six jours consécutifs. objections dont les examinateurs le trou Vers le mois de février, ils soutenaient leur vaient susceptible. Tout cela fioi, les can quatrièine thèse, qui était aussi une quodlididats qui étaient jugés dignes, étaient reçus bétaire, comme la précédente, et qui conet proclamés hacheliers. Ils assistaient alors cernait une question médico-chirurgicale. aux consultations qui se faisaient tous les samedis dans cette faculté en faveur des

Au mois de juillet ou d'août, les bache

liers se présentaient pour leur dernier exapauvres, et écrivaient les ordonnances.

men , qui roulait sur la pratique de la méVers le mois de juin suivant, les bache decine, coume etant l'objet de tous leurs liers se préparaient à un examen sur la travaux. Pendant cet examen , qui durait matière médicale, c'est-à-dire, sur les subs- quatre jours, ils étaient interrogés par chatances tirées du règne végétal, du règne cun des docteurs sur quelque maladie en minéral, et du règne animal qui sont en particulier, dont ils exposaient les causes, usage en médecine. Cet examen durait les signes , le pronostic et le traitement.

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