Page images
PDF
EPUB

ou

code certains traités de droit qui rassem- duire les canons d’Ancyre, de Néocésarée blent les maximes et les règlemens sur une et de Gangres. On se servit quelque temps, certaine matière, tels que le code des curés, dans l'église d'Occident, de cette traduction le code des chasses, le code voiturin, le code confuse de l'ancien code canonique des de la voirie, etc.

Grecs. On y inséra dans la suite les décrels Nous allons donner une idée de quelques

contre les pelasgiens, ceux d'Innocent Ier,

et de quelques autres papes; on y joignit uns de ces principaux codes.

encore depuis les canons de plusieurs con

ciles, et différentes lettres des papes. Nous S ler DROIT CANON.

avons plusieurs de ces anciens codes des Code canonique.

canons à l'usage des églises d'Occident, les

uns imprimés, d'autres manuscrits, lesOn appelle code des canons ,

quels diffèrent peu entre eux; et l'on ne corps du droit canonique, codex seu cor- sait pas précisément quel était celui de l'épus canonum , différentes collections qui ont glise romaine. été faites des canons des apôtres et de ceux Quoi qu'il en soit, comme on trouva des conciles.

qu'il y avait de la confusion dans le code

des canons dont on se servait à Rome, on Il y a plusieurs de ces collections faites en différens temps. La première fut faite en

engagea Denis , surnommé le Petit ou Orient : selon Usserius, ce fut vers l'an l’Abbé, sur la fin du cinquième siècle, à 380 ; d'autres disent en 385. Les Grecs

en faire une compilation plus méthodique, réunirent les canons des conciles , et en

dans laquelle il inséra les cinquante canons firent un code, ou corps de lois ecclésias

des apôtres, reçois par l'église, et les canons tiques , que l'on appela le code des Grecs,

des conciles tant grecs que latins, et quelou code canonique de l'église grecque ou

ques décrétales des papes, depuis Siricius de l'église d'Orient. Les Grecs y ajoutèrent jusqu'à Hormisdas. ensuite les canons des apôtres, au nombre Celte compilation fut si bien reçue, qu'on de cinquante; ceux du concile de Sardique, l'appela le code des canons de l'église rotenu en 347 ; ceux du concile d'Ephèse, qui maine, ou corps des canons. Il ne fut pas est le troisième concile général tenu en 431, néanmoins d'abord adopté dans toutes les et ceux du quatrième concile général ienu églises d'Occident. à Chalcédoine en 451. Ce code fut approuvé par six cent trepte évèques dans ce concile,

En France, on se servait de l'ancienne et autorisé par Justinien, en sa novelle 131. collection, ou de quelque autre nouvelle Ce code des Grecs était en si grande véné

que l'on appelait le code des canons de l'ération , que, dans toutes les assemblées, glise gallicane ; ce qui demeura dans cet soit universelles ou nationales, on mettait

état jusqu'à ce que le pape Adrien ayant sur deux pupitres, l'Évangile d'un côté, et

envoyé à Charlemagne le code compilé par le code canonique de l'autre.

Denis le Petit , il fut reçu daus tout le

royaume. Celle collection a été suivie de Pour ce qui est de l'église romaine ou plusieurs autres, et notamment de celle dų d'Occident, elle u’adopta pas d'abord les moine Gratian, en 1151 ; mais son ouvrage canons de tous les conciles d'Orient, insérés est intitulé Concordance des Canons. On dans le code des Grecs : elle avait son code l'appelle cependant quelquefois le code caparticulier, appelé code de l'église roinaine, nonique de Gratian. Le code des canons de qui était composé des canons des conciles l'église d'Orient ayant été reçu dans celle d'Occident; mais, depuis les fréquentes re- d'Occident, on l'a appelé code de l'église lations que l'affaire des pelasgiens occa- universelle. Dans tous ces codes du droit siouna entre l'église de Rome et celle d'A- canonique, on a suivi à peu près l'ordre et frique, l'église de Rome ayant connu les la méthode du droit civil. canons des conciles d'Afrique, et eu ayant admiré la sagesse , elle les adopta.,

(Voyez Traité de l’Abus , par Fevret ,

tom. I, pag. 32 , et la Préface des Lois ecLe pape Zozyme, grec d'origine, fit tra- clésiastiques de d'Héricourt.)

traire que

S II. DROIT ROMAIN.

codes contenaient; mais tout ce que l'on

peut induire de là, par rapport aux codes Code grégorien.

grégorien et hermogénico ; est que l'on

cousultait ces collections comme une ins3. Le code grégorien est une compila- ruction et comme un recueil contenant des tion des constitutions des empereurs ro

constitutions qui avaient force de loi. mains, depois et compris l'empire d’Adrien jusques et compris celui de Dioclétien et de M. Terrasson, en son Histoire de la JuMaximien. Ce code est nommé grégorien, risprudence romaine, pense que probabledu nom de celui qui a fait cette compila- ment on ne voulut pas revêtir ces deux tion. On tient communément qu'elle a pré- codes de l'autorité publique, à cause que cédé une autre collection des mêmes insti- leurs auteurs étaient païens, comme il patitutions, connue sous le titre de code her- rait, en ce qu'ils ont affecté de ne rapmogénien, dont nous parlerons ci-après. porter que les constitutions des empereurs Cependant Pancirole, en son traité de clar. païens. On croit cependant que Justinien leg. interpret. cap. 65 et 66, croit au con

n'a
pas

laissé de se servir de ces deux le code grégorien a été rédigé codes pour former le sien. On fonde celte depuis le code hermogénien. Il prétend que conjecture sur ce qu'il se trouve dans son le code grégorien fut compilé par Grégo- code des constitutions qui n'étaient point rius, préfet de l'Espagne et proconsul d’A- dans celui de l'empereur Théodose, parce frique sous les empereurs Valens et Gra- qu'elles sont plus anciennes , et qui ont tien, qui ont régné depuis Constantin le probablement été tirées des deux codes gréGrand. La loi 15, au code théodosien, de gorien et bermogénien. pistoribus, fait mention de ce Grégorius.

Après que Justinien eut tiré de ces deux Jacques Godefroy, en ses prolégomènes codes ce qu'il crut nécessaire, on les nédu code théodosien, attribue la compilation gligea tellement, qu'ils ont été perdus , à du code gregorien à un autre Gregorius l'exception de quelques fragmens qu’Anian, qui fut préfet du prétoire sous l'empire de jurisconsulte d’Alaric, nous en a conservés Constantin. Il est parlé de ce Grégorius depuis. Jacques Sicbard les a compris dans dans plusieurs lois du code théodosien, et son édition du code théodosien, imprimé il est encore douteux lequel de ces deux à Bâle en 1528. Gregorius Tholosanus et Grégorius a compilé le code grégorien. Cujas les ont ensuite donnés avec des cor

Quelques auteurs, et notamment celui rections. Enfin Antoine Schulting en a de la Conférence des lois mosaïques et ro

donné une édition plus complète avec des maines , qui vivait peu de temps après, le notes, dans son ouvrage intitulé Jurisprunomme toujours Grégorianus ; ce qui fait

dentia vetus antejustinianeu , imprimé à croire que c'était son véritable nom, et non Leyde en l'année 1717. (Voyez la Juris pas Grégorius.

prudence romaine de M. Terrasson.) Quant au temps où il a vécu , il paraît

Code hermogénien. que c'est sous Constantin, sa compilation finissant aux constitutions de Dioclétien et

4. C'est une compilation des constitude Maximien, qui ont régné avant Cops- tions faites

tions faites par les empereurs Dioclétien et tantin, lequel possédait déjà une partie de Maximien, et par leurs successeurs, jusl'empire avant Maximien. Grégorien ayant qu'à l'au 306, ou au plus tard à l'an 312. fait de son chef cette compilation, il ne Il a été ainsi nommé d'un Hermogenianus parait pas qu'elle ait eu par elle-même au- qui fit cette compilation ; mais on ne sait cune autorité sous Constantin ni sous ses

pas bien précisément quel en est le vérisuccesseurs, non plus que le code bermo- table auteur, attendu qu'il y a deux Hergénien.

mogédien, à chacun desquels cet ouvrage Justinien cite, à la vérité, ces deux codes est attribué par quelques auteurs. Pancirole au commencement, et les fait aller de pair croit qu'il est d'un Eugenius Hermogenianus avec le code théodosien , en parlant du qui, suivant les annales de Baronius , fut grand nombre de constitutions que ces trois préfet du prétoire sous l'einpire de Dioclé

mais ceux

tien, et qui fut employé par cet empereur à cerne l'authenticité qu'a pu avoir le code persécuter les chrétiens ; d'autres, tels que hermogénien , ni de la perte de ce code et M. Ménage en ses Aménités du droit , cha- des fragmens que l'on en a conservés, tout pitre 11, pensent que ce code est d'un autre cela se trouvant lié avec ce qui a été dit Herinogénien , jurisconsulte , qui vivait ci-devant du code grégorien. sous l'empire de Constantin et sous les enfans de ce prince.

Code Théodosien. Jacques Godefroy, dans ses Prolegomènes 5. Ce Code, ainsi nommé de l'empereur du code théodosien, chap. jer, semble croire Théodose le Jeune, par l'ordre duquel il que le code hermogénien comprenait les fût rédigé, est une collection des constituconstitutions des mêmes empereurs que

le tions des empereurs chrétiens depuis Conscode grégorien ; il ne prétend pas néan- tantin jusqu'à Théodose le Jeune. Il ne nous moins que ce fussent précisément toutes les est rien resté des lois faites par les empereurs mêmes constitutions , ni qu'elles fussent jusqu'au temps d’Adrien. Les constitutions rapportées dans les mêmes termes. Il oh- de ce prince, et celles de ses successeurs, serve au contraire que plusieurs de ces jusqu'au temps de Dioclétien et de Maximien, constitutions , qui sont rapportées dans l'un firent l'objet de deux compilations différenet l'autre code, diffèrent entre elles en tes, que l'on nomma code grégorien et code plusieurs choses. En effet, l'auteur de la hermogénien, du nom de leurs auteurs'; Conférence des lois mosaïques et romaines,

ci ayant fait de leur chef ces après avoir rapporté un passage d'Hermo- compilations, elles n'eurent d'autre autorité génien, contenant une constitution des ein- que celles qu'elles tiraient des constitutions pereurs Dioclétien et Maximicn, remarque qui y étaient rapportées. que Grégoriep a aussi rapporté cette cons

Le premier code qui fut fait par ordre titution, mais sous une date différente.

du prince fut le code théodosien. M. Terrasson, en son Histoire de la Ju

Indépendamment des constitutions faites risprudence romaine, page 284, regarde comme douteux que Hermogénien eût com

par les empereurs depuis Adrien , qui

étaient en très grand nombre, Théodose le pris dans sa compilation des constitutions Jeune en avait fait lui-même plusieurs , des empereurs qui ont régné depuis Adrien. d'abord conjointement avec Honorius, emIl se fonde sur ce que, dans les fragmens pereur d'Occident, et avec Arcadius, son qui nous restent du code hermogénien, on ne trouve que des constitutions de Diocles père, lorsque ce dernier l'eut associé à tien et de Maximien. Les trois premières ,

l'empire d'Orient. à la vérité, sont attribuées à un empereur Après

la mort d'Arcadius, il en fit encore nommé Aurelius ; mais il n'y en a aucun plusieurs conjointement avec Honorius. qui ait porté simplement ce nom, et M. Ter- Justinien en a conservé dans son code rasson rapporte la preuve qu'Aurelius était environ trente des premières , et environ un prénom qui fut donné aux empereurs

cent vingt des secondes. Théodose en fit Dioclétien et Maximien. Il n'était pas na- encore d'autres, depuis qu'il fut demeuré turel d'ailleurs que Hermogénien en eût seul maître de tout l'empire d'Orient et compilé précisément les mêmes ordonnances d'Occident, par la mort d'Honorius. Six que Grégorien. Il est plutôt à présumer que

années après, en 415, il partagea son aule code bermogénien ne fut autre chose torité avec Pulchérie sa seur

qu'il fit qu’une suite et un supplément du précé- créer Auguste; et en 424 il céda l'empire dent, et que, si l'auteur y comprit quel- d'Occident à Valentinien III, âgé de sept ques constitutions du nombre de celles que ans seulement. Grégorien avait déjà rapportées, ce fut Théodose était fort pieux, mais peu éclaiapparemment pour les donner d'une ma

ré; de sorte que ce fut Pulchérie, sa seur, nière plus correcte , soit pour le texte, soit qui eut le plus de part au gouvernement. pour la date et pour le rang qu'elles devaient L'événement le plus remarquable de l'emtenir dans le recueil.

pire de Théodose, fut la rédaction et la Nous ne dirons rien ici de ce qui con- publication du code qui porte son nom. Les

[ocr errors]

ܕ

spotifs qui y donnèrent lieu sont exprimés gemens qui peuvent arriver dans l'état des dans le premier titre de ses Novelles, où il personnes par différentes causes

et les se plaint d'abord de ce que, malgré les anciens usages autorisés par une longue récompenses proposées de son temps aux possession. Le sixième livre concernait toutes gens de lettres, peu de personnes s'empres- les dignités qui avaient lieu dans l'empire saient d'acquérir une parfaite connaissance

d'Orient et d'Occident, et toutes les charges du droit; ce qu'il attribue à la multitude qui s'exerçaient dans le palais des emd'ouvrages des jurisconsultes et des cons pereurs. titutions des empereurs, capable de rebuter Dans le septième livre, on rassembla ce les lecteurs, et de mettre la confusion dans qui concernait les emplois et la discipline les esprits.

militaire. Dans le huitième, ce qui regarPour remédier à cet inconvénient, il fit dait les officiers subordonnés aux juges, faire un choix des constitutions les plus les voitures et postes publiques, les donasages et les plus convenables au temps pré- tions, les droits des gens mariés, et ceux sent, pour en former un cod ou loi gé- des enfans et des parens sur les biens et nérale ; et en chargea buit jurisconsultes, successions auxquels ils pouvaient prétendont il marque les noms à la fin de sa

dre. Le neuvième livre traitait des crimes première novelle : savoir, Antbiocus,

et de la procédure criminelle. Le dixième Maximin, Martyrius , Spérantius, Apol- des droits du fisc; le onzième, des tributs lodore, Théodore, Épigenius, et Procope.

et autres charges publiques, des consultaLeurs titres et qualités sont exprimés dans

tions faites par le prince pour lever ses la même novelle ; ce qui nous apprend doutes, des appellations et des téinoins. qu'ils avaient possédé, ou possédaient alors Le douzième traitait des décurions, et les premières dignités de l'empire.

des droits et devoirs des officiers municiOn ne sait pas le temps qui fut employé à paux. Dans le treizième, on rassembla ce la rédaction de ce code; on voit seulement qui concernait les différentes professions, qu'il fut divisé en seize livres.

les marchands, les négocians sur mer,

professeurs des sciences, médecins, artisans, Le premier traite des différentes sortes de

le cens ou capitalion. Le quatorzième renlois dont le droit est composé. Le second fermait tout ce qui avait rapport aux villes traite de la juridiction des différens juges, de Rome, de Constantinople, d'Alexandrie, des procédures que l'on observait pour et autres principales villes de l'empire; et parvenir à un jugement, des personnes ce qui concernait les corps de métiers et que l'on pouvait citer devant le juge, des

colléges, la police, les priviléges. Le quinrestitutions en entier, des jugemens, des zième contenait les règlemens pour les places, actions qui ont rapport à ce que l'on peut théâtres, bains et autres édifices publics; posséder à titre universel ou particulier; et enfin le seizième livre renfermait tout et des trois sortes d'actions qui procèdent

ce qui pouvait avoir rapport aux personnes de la nature des choses réelles, person et aux matières écclésiastiques. pelles et mixtes.

Ce code, ainsi rédigé, fut publié l'an 438. Le troisième livre comprenait ce qui Théodose, par sa première novelle, lui concerne les ventes, les mariages et les

donna force de loi dans tout l'empire; il tutelles. Le quatrième, tout ce qui regarde abrogea toutes les autres lois, et ordonna les successions ab intestat et testamentaires, qu'il n'en pourrait être fait aucune autre à les choses litigieuses, les différentes condi- l'avenir, même par Valentinien III, son tions des personnes, les impositions publiques et ceux qui étaient préposés pour les dernière disposition, en ce qu'il fit dans les recevoir ; les prescriptions, les choses

dis années suivantes plusieurs novelles qu'il jugées, les cessions de biens, les interdits ,

confirma par une novelle donnée à cet effet, quorum bonorum , undè vi, utribi, et les

et qu'il adressa à Valentinien. Il est proédifices particuliers.

bable que ce dernier confirma de son côté Le cinquième livre comprenait ce qui le code théodosien, puisque par une novelle neroe les successions légitimes, les chan il confirma celles de Théodose.

Tome XII.

2

sur

[ocr errors]

Ces différentes circonstances sont rap- dans la Conférence des lois mosaïques et: portées dans les Prolegomènes de Godefroy romaines, dans les fragmens des codes sur ce code , où il remarque plusieurs grégorien et hermogénien, dans celui de défauts dans l'arrangement, et même quel- Justinien, et dans les lois des Goths et des ques contradictions; mais il est difficile d'en Visigoths, ce qui manquait du code théobien juger, attendu que ce code n'est point dosien. parvenu dans son entier jusqu'à nous. En Cujas, après un travail de trente années, effet, on trouve dans celui de Justinien

en donna à Paris, en 1566, une édition trois cent vingt constitutions de Théodose in-fol. avec des commentaires; il augmenta le Jeune ou de ses prédecesseurs, que l'on celle édition des sixième, septième et huide retrouve plus dans le code théodosien, tième livres entiers, et d'un supplément quoiqu'elles n'y eussent sans doute point de ce qui manquait au seizième dans l'édiété omises.

tion précédente ; et il nous apprend qu'il Le code théodosien fut observé sous les était redevable de ce travail à Étienne empereurs Valentinien III, Marcien Charpin. Pierre Pithou ajouta à l'édition Majorien, Léon, et Antbenius, comme il de Cujas les constitutions des empereurs paraît par leurs constitutions dans lesquelles

le sévatus - consulte claudien. Enfin ils en font mention. L'auteur de la Confé- Jacques Godefroy parvint à rétablir les rence des lois mosaïques et romaines qui cinq premiers livres et le commencement vivait peu de temps avant Justinien, cite du sixième, et à disposer une édition comen plusieurs endroits le code de Théodose. plète du code théodosien; mais étant mort Anian , chancelier d’Alaric II, roi des avant de la mettre au jour, Antoine MarVisigoths, publia en 506, à Aire en Gas- ville, professeur en droit à Valence, en cogne, un abrégé du même code; et Justinien prit soin, et la donna à Lyon en 1665, dans son code, qui ne fut publié qu'en 528,

en six volumes in-fol. Jean Ritter, proparle de celui de Théodose comme d'un fesseur à Leipsick , en a donné en 1736 ouvrage qui était subsistant et dont il s'était dans la inème ville, une édition aussi en servi pour composer le sien.

six volumes, revue et corrigée sur d'anciens

manuscrits, et enrichie de nouvelles notes. Il paraît donc certain que le code théodosien s'était répandu par toute l'Europe, et Il n'est pas douteux que le code théoqu'il y était encore en vigueur dans le 6e dosien a été autrefois observé en France, siècle; c'est pourquoi il est étonnant que et que les ordonnances de Clovis, de Clotaire cet ouvrage se soit tout à coup perdu en son fils, et de Gondebaut roi de Bourgogne, Occident, sans qu'on en ait conservé qui portent que les Gaulois ou Romains aucune copie. Quelques auteurs modernes seront jugés suivant le droit romain, imputent à Justinien d'avoir supprimé cet

doivent s'entendre que du code théodosien, ouvrage, de même que ceux des anciens puisque le code justinien n'était pas encore jurisconsultes. En effet, il n'en est plus fait. C'est-ce qu'observe M. Bignon dans parlé nulle part depuis la publication du ses Notes sur Marculphe , ch. 3. Godefroy code justinien ; et ce qui en est dit dans dans ses Prolégomènes du code théodosien, quelques auteurs, ne doit s'entendre que ch. 5, à la fin; et le Père Simond dans son de l’abrégé qu'en avait fait Apian.

Appendice du code théodosien. Pour rétablir le code théodosien dans Les Visigoths qui occupaient les proson entier, on s'est servi, outre l’abrégé vinces voisines de l'Espagne, avaient aussi d'Anian, de plusieurs anciens manuscrits reçu le même code : mais il paraît qu'il dans lesquels on a recouvré différentes por- perdit toute son autorité en France, aussi tjons de ce code. Jean Sichard en donna

bien

que dans l'empire romain , lorsque le d'abord à Bâle, en 1528, une édition con- code justinien parui en 528, Justinien ayant forme à l'abrégé d'Anian. En 1549 , Jean abrogé toutes les autres lois qui n'y étaient Tilly ou du Teil donoa à Paris, une autre pas comprises. édition in-8° des huit derniers livres qu'il

Code Justinien. venait de recouvrer, dont le dernier seulement élait imparfait. On rechercha encore 6. Ce code est une compilation faite par

ne

« PreviousContinue »