 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...plutôt si faire se peut. Il sera déposé à Vienne , aux archives de cour et d'état de SMI et RA , un exemplaire de ce traité général , pour servir dans le cas où l'une ou l'autre des cours de l'Europe pourroit juger convenable de consulter le texte original de cette pièce. En... | |
 | 1815 - 420 pages
...ratifications seront échangées, dans l'espace de six mois, par la cour de Portugal dans un an, ou plutôt si faire se peut. Il sera déposé à Vienne, aux archives de cour et d'état de SMI et RA, un exemplaire de ce traité général, pour servir dans le cas où l'une ou l'autre... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...ou plutôt si faire se peut. Il sera déposé à Vienne, aux ar^B1es de cour et d'état de SMI et R. apostolique, un exemplaire de ce traité général , pour servir dans le cas où Ime ou l'autre des cours de l'Europe pourrait juger convenable de contulter le texte original de cette... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...ratifications seront échangées dans l'espace dé six mois et par la cour de Portugal dans un an, ou plus tôt si faire se peut. Il sera déposé à Vienne aux archives de cour et d'état de S. MIR et apostolique, un exemplaire de ce traité général, pour servir dans le cas où,... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 184 pages
...ratifications seront échangées , dans l'espace de six mois , par la cour de Portugal dans un an , ou plutôt si faire se peut. Il sera déposé à Vienne aux archives de cour et d'état de SMI et RA, un exemplaire de ce traité général, pour servir dans le cas où l'une ou l'autre... | |
 | France - 1818 - 568 pages
...si faire se peut. . • . II sera déposé à Vienne , aux archives de cour et d'état de SMI et RA, un exemplaire de ce traité général, pour servir dans, le cas où l'une ou l'autre des cours de l'Europe pourrait juger convenable de consulter le texte original de cette pièce. .En... | |
 | France - 1818
...ratifications seront angées dans J'espace de six mois, par la cour de Portugal ts un an , ou plutôt si faire se peut. Il sera déposé à Vienne , aux archives de cour et d'état SMI et RA, un exemplaire de ce traité générât, ir servir dans le cas où l'une ou l'autre... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...l'avenir. XXVIII. « Il sera déposé à Vienne, aux archives de cour et d état de sa majesté impériale, un exemplaire de ce traité général , pour servir dans le cas où l'une ou l'autre des cours de l'Europe jugeroit convenable de consulter le texte original de cette pièce. « En foi... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...l'avenir. XXVIII. « II sera déposé à Vienne, aux archives de cour et d'état de sa majesté impériale, un exemplaire de ce traité général , pour servir dans le cas où l'une ou l'autre des cours de l'Europe jugeroit convenable de consulter le texte original de cette pièce. « En foi... | |
 | Germany statutes - 1822 - 606 pages
...ratifications seront échangées dans l'espace de six mois, par la Cour de Portugal dans un an, ou plus tôt si faire se peut. Il sera déposé à Vienne aux archives de cour et d'état de SMI et RA un exemplaire' de ce traité général, pour servir dans le cas, où l'une ou... | |
| |
RA un exemplaire de ce traité général, pour servir dans le cas où l'une ou l'autre des cours de l'Europe pourrait juger convenable de consulter le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé... 
