Abbatucci (Séverin), Allart, Alengry, André, le comte d'Arjuzon, Arnaud, Aymé.

Balay de la Bertrandière, Baragnon, le comte de Barbantane, Bavoux (Evariste), de Beauverger, de Belleyme, Belliard, Bertrand, Billault, Bodin, Bois de Mouzilly, le comte de Boissy-d'Anglas, Bouchetal-Laroche, le comte Bourcier de Villers, Bourlon, Briot de Monrémy, Brohier de Littinfère, le général baron Brunet-Denon, le comte de Bryas (Eugène), le baron Buquet.

Cabias, le comte Caffarelli, Calvet-Rogniat, le comte de Cambaeérés, le baron Caruel de Saint-Martin, le comté de Champagny (Jérôme-Paul), le comte de Chantérac, Chauchard, de Chazelles (Léon), Chevalier (Auguste), Choque, de Clebsattel, le baron de Coehorn, Collot (Edme), Conneau, Conseil, Cor. neille, Corta, Coulaux, Crosnier.

Dalloz (Edouard), Darblay jeune, Dauzat-Dembarrère, David (Gironde), Delamarre (Creuse), Delamarre (Somme), Delapalme, Delavau, Deltheil, Desmaroux de Gaulmin, Devinck, Doumet, Drouot, Duboys (d'Angers), Duclos, Duplan, Dupont (Paul), Durand (Justin), le comté de Duranti, Dusoliër Le baron Eschassériaux.

Faugier, Faure, Favart, Favre (Ferdinand), Fleury (Anselme), Flocard de Mépieu, Fouché-Lepelletier.

Gaultier de la Guistière, le baron de Geiger, le général Gellibert des Séguins, Geoffroy de Villeneuve, Gisclard, Godart, le Gorrec, le général baron Gorsse, le comte de Gouy d'Arsy, Granier de Cassagnac, Guyard Delalain.

Hébert, le colonel Hennocque, d'Hérambault, d'Herlincourt, le baron Huc.

Jollivet de Castelot, le comte de Jonage, Jubinal (Achille). Le comte de Kergorlay, Konigswarter.

De Ladoucette, le baron de La Grange, le comte de La Guéronnière, Langlais, Lanquetin, Latour-du-Moulin, le marquis. de Latour-Maubourg, Le Comte (Eugène) [Yonne], Lédier, Lefebvre-Hermand, Le Harivel, Lélut, Lemaire (Nord), le vicomte Lemercier, Leroux (Alfred), de Lormet, Louis Basile.

Marrast (François), de Maupas, Mercier (Mayenne), le baron Mercier, le général Meslin, de Mésonan, Millet, MonninJapy, Montanė, Morin, le comte de Morny, le comte Murat (Joachim).

Nogent Saint-Laurens, le colonel Normand, Noualhier, Nou bel.

Le comte d'Ornano (Rodolphe), O'Quin.

Le général Parchappe, de Parieu, le comte de Pennautier, de Perpessac, le général baron Pétiet, le baron de Plancy, Planté, le baron Portalis (Jules).

Quesné.

Le vicomte de Rambourgt, Randoing, le baron de Ravinel, le colonel Réguis, le baron Reille ((Gustave), le baron de Rei. nach, Remacle, Reveil, Riché, le baron de Richemont (Paul), Rigaud, le comte de Rochemure, le général Rogé, de Romeuf, Roques-Salvaza, Roulleaux-Dugage.

Le marquis de Sainte-Croix, le comte de Sainte-Hermine, Sallandrouze de Lamornaix, Sapey, Schneider, Segretain, Seydoux.

Taillefer, le duc de Tarente (Macdonald), le comte de Tauriac, Thibaut (Germain), le colonel Thiérion, Tixier, le baron Travot, le comte de Tromelin.

Varin d'Ainvelle, le général baron Vast-Vimeux, le baron de Veauce, le marquis de Verclos, Vernier, Véron, de Voize. Wattebled.

MM.

Ont voté contre :

Le duc d'Albuféra, Ancel.

Le prince de Beauvau (Marc), Bidault.

Le baron de Caray on-Latour, le marquis de Caulaincourt, le comte de Chabrillan, le comte de Chasseloup-Laubat (Prosper), de Cuverville.

Descat, Desmars, Des Molles, Dugas (Henri), Du Miral, le comte de Durfort de Civrac.

Etcheverry.

Le comte de Flavigny.

Gareau, Gouin, le marquis de Grammont.

Le baron Haliez-Claparède.

Le baron de Jouvenel (Léon).

Le vicomte de Kervéguen.

Laffite (Charles), le comte de Lagrange (Frédéric), le général Lebreton, Leclerc (Jules), Le Conte (Côtes-du Nord), Legrand, de Lénardière, Leroy-Beaulieu, le baron Lespérut, Levavasseur.

Monier de la Sizeranne, le baron de Montreuil, le marquis de Mortemart, le vicomte de Mortemart.

Ouvrard (Jules).

Perret, le comte de Pierre.

Schyler, Soullié.

Le marquis de Talhouet, le baron Tillette de Clermont. Le duc d'Uzès.

Vautier (Abel).

De Wendel.

Les chiffres annoncés en séance avaient été

Nombre de votants...

Majorité absolue...

23

118

Mais, après vérification, il a été trouvé:

Trois bulletins au nom de M. Véron.

Deux bulletins blancs aux noms de MM. Coulaux, le général Parchappe, le colonel Reguis.

MM. Le Melorel de la Haichois et Migeon ayant voté bleu et blanc, leur vote a dû être annulé.

Procès-Verbaux, t. 11.

PRÉSIDENCE DE M. BILLAULT.

Séance du jeudi 6 avril 1854.

La séance est ouverte à 2 heures.

Le procès-verbal de la séance du 4 avril, lu par M. LE CONTE MURAT, l'un des Secrétaires du Bureau, est adopté.

Le Corps Législatif accorde :

1o A M. le marquis de Torey, un congé de 20 jours;

2o A M. de Lormet, un congé de huit jours.

M. LE PRÉSIDENT annonce au Corps Législatif que M. le Ministre d'État lui a transmis, d'après les ordres de l'Empereur, un projet de loi ayant pour objet d'élever de 80,000 hommes à 140,000 le contingent à appeler sur la classe de 1853; ce projet de loi est précedé de l'exposé des motifs et accompagné d'un décret, en date du 5 avril, ordonnant la présentation du projet de loi, et nommant Commissaires du Gouvernement pour le soutenir MM. le général Allard, président de section, Villemain et Petitet, Conseillers d'Etat.

Lecture est faite par M. LE PRESIDENT du décret et du projet de loi.

L'impression, la distribution et le renvoi à l'examen des bureaux sont ordonnés.

(Voir l'annexe no 101.)

Deux rapports sont déposés par M. le général baron Gorsse: 1o Sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la ville d'Albi (Tarn) à contracter un emprunt de 325,000 francs destiné à l'extinction de ses dettes, et à s'imposer extraordinairement pour le remboursement de cet emprunt;

2° Sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la commune de La Chapelle (Seine) à emprunter une somme de 92,000 francs destinée à l'agrandissement du marché aux bestiaux établi dans cette localité.

L'impression et la distribution des deux rapports sont ordonnées.

(Voir les annexes n° 102 et 103.)

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1851.

MM. Godelle et Leroy de Saint-Arnaud, Conseillers d'Etat, siègent au banc des Commissaires du Gouvernement.

Aucun membre ne réclamant la parole sur l'ensemble du projet de loi, il est immédiatement procédé à la délibération sur les articles.

M. LE PRÉSIDENT donne lecture de l'article 1°, qui est ainsi conçu :

Les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice 1851, constatées dans les coraptes rendus par les Ministres, sont arrêtées, conformément au tableau A ci-annexé, à la somme d'un milliard quatre cent quarante-huit millions quatre cent quatre-vingt un mille sept cent soixante-treize francs. quatre-vingt-quatre centimes, ci....... 1,448,481,773 84° « Les paiements effectués sur le même exercice jusqu'à l'époque de sa clôture sont fixés à un miliard quatre cent quarante-deux millions six cent quarantedeux mille buit cent neuf francs cinquantedeux centimes (1,442,642,809 fr. 52 c.)