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PARIS,

AU BUREAU DU JOURNAL DU PALAIS,
RUE DE JÉRUSALEM, No 3 (QUAI DES ORFÈVRES),

PRÈS LE PALAIS DE JUSTICE.

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349.4

70 Vio

1836-1833

68 4652

..

IMPRIMERIE DE GUIRAUDET,

Rue Saint-Honoré, no 315,

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| La Table que nous offrons à nos abonnés contient toutes ples questions décidées par les arrêts publiés dans le Jourkal du palais depuis le 1 er janvier 1826 jusqu'au 1er janvier 1833.

Dans la Table précédente (celle de 1791 à 1826) l'ordre rationnel, doctrinal, avait présidé à la division des articles d'une certaine étendue. Cette classification scientifique, consistant à prendre pour jalons les résumés abstraits dont la mémoire est le plus facilement, le plus généralement frappée dans chaque matière qui lui est soumise , nous a paru trop arbitraire, trop relative, et propre seulement à ce qu'on appelle un traité; aussi avons-nous préféré, pour notre Table, les subdivisions alphabétiques : plus simples, elles agréent à chacun; plus nombreuses, elles présentent au lecteur la question, objet de ses recherches, sous des rubriques multipliées.

L'absence de renvois d'un mot à un autre se faisait sentir dans la Table précédente; dans celle-ci les renvois se correspondent de telle sorte qu'on pourra, en les consultant, connaître toutes les décisions qui ont plus ou moins directement trait à chaque question.

Quant aux abréviations, elles se comprennent facilement. Les Cours d'appel sont nominalement désignées ; : celle de la Cour de cassation l'est par la lettre C. Viennent

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ensuite la date de l'arrêt , et l'indication du volume et d la page

où il se trouve (1). Après avoir employé tous nos efforts à rendre comple et irréprochable notre travail actuel, nous avons voulu revenant sur le passé, corriger les imperfections de 1 Table générale de la nouvelle édition, publiée en 182 par l'ancienne administration. Plus de 300 notices d'ar rêts, rapportés dans le corps du journal , n'avaient poin été recueillies dans cette Table; elles ont été intercalée dans celle que nous publions. Quelquefois aussi , dan la Table de 1826, les indications de volumes son inexactes, et dans ce cas la difficulté de trouver l'arrê cherché permettait de croire qu'il manquait au journal Ces fausses indications sont relevées dans l'errata ci-après

Ainsi nous avons, en quelque sorte, retrouvé près d 600 arrêts importants, dont l'insertion paraissait avoir éti négligée; ceci répare les torts de l'ancienne administra. tion et de l'auteur de la Table de 1826, fait disparaître le reproche d'inexactitude dont un intérêt rival avait sais l'apparence pour l'exploiter contre notre collection, prouve que, répondant à son titre, elle contient réellement de 1791 jusqu'à ce jour, tous les arrêts rendus sur les ques. tions douteuses et difficiles.

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(1) Ainsi, C. 18 mars 1829, t. 1 1829, 585, signifie : arrêt de la Cour de cassation, du 18 mars 1829, tome i de 1829, page 585.

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