De la richesse minérale: Considérations sur les mines, usines et salines des differens états, présentées comparativement, 1 ̊Sous le rapport des produits et de l'administration, dans une première division, intitulée Division économique; 2.S̊ous le rapport de l'état actuel de l'art des mines et usines, dans une seconde division, intitulée Division technique; (avec un atlas in-folio de 65 planches.)Treuttel et Würtz, 1819 - Factories |
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Common terms and phrases
actionnaires année commune ateliers avoit Basse-Saxe boisseaux Brunswick caisse carrières cents quintaux chambre de commerce Clausthal cobalt combustible comté conseil des mines considérable cuivre d'après environ Erzgebirge établissemens états étoient étoit existe exploitations fabriques fer en barres forêts forges Freyberg général genre Goslar gouvernement Grande-Bretagne Hanovre Hartz hauts fourneaux Hesse houille ibid idem l'administration l'art des mines l'exploitation des mines l'usine manufactures marcs d'argent métal mille deux cent mille quintaux millions minerai de fer minérale mines de cuivre mines de houille mines de plomb mines du Hartz mines et usines monnoie objet ouvriers particuliers pays de Brunswick ploitation plomb présente produit annuel propriétaire Prusse pyrites quantité régalien des mines registres reichsthalers relativement aux mines renseignemens Rothenbourg royaume de Saxe royaume de Westphalie rthlrs salines Saxe seroit Silésie situées souverain statistique substances minérales Suède tableau terme moyen toises TOTAL tourbières travaux trésorerie des mines usines à fer valeur vitriol
Popular passages
Page 572 - Il jouit aussi, de la même manière que le propriétaire, des mines et carrières qui sont en exploitation à l'ouverture de l'usufruit ; et néanmoins, s'il s'agit d'une exploitation qui ne puisse être faite sans une concession, l'usufruitier ne pourra en jouir qu'après en avoir obtenu la permission de l'Empereur. — II n'a aucun droit aux mines et carrières non encore ouvertes, ni aux tourbières dont l'exploitation n'est point encore commencée, ni au trésor qui pourrait être découvert...
Page 592 - ART. 6. — Cet acte règle les droits des propriétaires de la surface sur le produit des mines concédées. ART. 7. — Il donne la propriété perpétuelle de la mine, laquelle est, dès lors, disponible et transmissible comme tous...
Page 570 - Les mines et minières , tant métalliques que non métalliques , ainsi que les bitumes , charbons de terre , ou de pierre et pyrites , sont à la disposition de la nation , en ce sens seulement , que ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement et sous sa surveillance...
Page 566 - ... fourneaux de proche en proche, et à ceux qui les font valoir, de faire ouvrir la terre et d'en tirer la mine de fer. en payant aux propriétaires des fonds, pour tout dédommagement, un sou pour chacun tonneau de mine de cinq cents pesant...
Page 593 - Il sera imposé en sus un décime pour franc , lequel formera un fonds de non-valeur, à la disposition du ministre de l'intérieur...
Page 569 - Majesté, étant informée que les dispositions de l'arrêt de 1698 sont presque demeurées sans effet, soit par la négligence des propriétaires à faire la recherche et l'exploitation desdites mines, soit par le peu de facultés et de connaissances de la part de ceux qui ont tenté de faire sur cela...
Page 593 - La redevance fixe sera annuelle, et réglée d'après l'étendue de celle-ci : elle sera de 10 francs par kilomètre carré. — La redevance proportionnelle sera une contribution annuelle, à laquelle les mines seront assujetties sur leurs produits.
Page 571 - ... à la charge d'indemniser, d'après les règles qui seront prescrites, les propriétaires de la surface, qui jouiront en outre de celles de ces mines qui pourront être exploitées ou à tranchée ouverte, ou avec fosse et lumière, jusqu'à cent pieds de profondeur seulement.
Page 472 - France à la tête de l'administration sont assez convaincues que le roi a plus d'intérêt à encourager l'extraction des mines qu'à la charger d'un impôt. Conclusion générale. — Tout ce que les lois positives ont à faire sur la matière de l'exploitation des mines, pour assurer le plus grand avantage possible de l'État, se séduit à ne rien retrancher et à ne rien ajouter à ce qu'établit la seule équité naturelle.
Page 454 - On sait d'ail« leurs que souvent l'exploitation d'un gîte de mi« nerais doit être ouverte, d'après les règles de l'art, « sur un terrain tout autre que celui où le minerai « se montre au jour; on sait que presque toujours « les dépenses inséparables des commencemens « d'une exploitation régulière et utile excèdent les « moyens de fortune de chacun des propriétaires de « la surface considérée séparément ; on sait enfin « qu'il est dangereux , pour la richesse agricole au...