Choquet, rue du Sépulcre, n. 6. n. 22. Copin, rue S. Denis, n. 123. Delamarre, aîné, rue du Paon Fayet, rue de la Mortellerie, n. 87. Fleurot, fils, à Charenton. S. Denis. Gadeau, rue Galande, n. 15. Desalette, place de l'Ecole. Droin, rue des Déchargeurs, n. 8. Dumoutier, jeune, rue S. Martin, Dupuis, rue neuve S. Paul, n. 29. . Encelain, rue Bourg-l'Abbé, n. Gautron, rue des Saussayes, n. 18. Germain, rue du Petit-Lion S. Sau- Gibory, rue S. Martin, n. 64. Godefroy, rue de Clery, n. 1. Hordret, rue du Chantre, n. 24. Huguenin, rue Guérin-Boisseau, n. 35. 16. Hurtean, rue de la Mortellerie, n. 73.(Menot, jeune, rue S. Denis, ■. 208. Hutinel, rue des Bourdonnois, n. 12. Messager, rue S. Martin, n. 147. Ibled, rue S. Honoré, n. 294. Larmeroux, rue de Bièvre, au coin de Millard, rue S. Martin, près la feu- Millet, aîné, rue de la Monnoie, n. 10. Lascour, rue Basse, porte S. Honoré,Ortiguier, quai de la Valtée, n. 55. n. 84. Laurent, rue Batave, n. 12. Osselet, à Sceaux. Paltré, rue S. Louis S. Honoré, n. 6. Leclerc, rue du Lycée S. Honoré, n. 2. Payen, rue Aubry-le-Boucher. Persin, rue S. Jacques-la-Boucherie. Lemarchand, rue des Déchargeurs, n. 9. Peschard, rue de l'Arbre-Sec. n. 9. Lenique Dartheine, rue S. Denis, Peudefer, rue de Richelieu, n. 45. vis-à-vis la rue des Lombards. Pigace, rue Boucher, Lequeux, rue Montmartre hôtel Pigeon, rue Thibautodéc, n. 16. Charost, n. 70. 1 Leroy, rue de la Vieille-Bouclerie, n. 4. Maire, rue neuve S. Méry, n. 23. Bretonnerie, n. 22. n. 120. Maury, rue S. Martin, n. 231. Menot, aîné, rue S. Denia, n. 208. Pinchereau, rue Tiquetonne, n 21. Riviere, rue des Moulins." Rondel, rue des Eiq-Diamans, m. 18 rue S. Honoré, près celle Tirechappe. Rousselet, rue neuve S. Eustache n. 25. 0 Roux, jeune, à Orly, près Choisy. Simonnol, jeune, rue neuve Egalité, Sollier, rue du Temple, n. 82, Thebault rue Pagevim, n. 7. Thevenin.Duzozay, place circulaire du Thille, rue Montmartre, près les di- Tondu, rue du Contrat-Social, n. 4. n. 3. Trouillet, rue S. Martin, n. 24. Vian, rue de la Verrerie, n. 5o. Tavernier, aîné, rue du Four S. Ger-Vergne, jeune, rue de Cléry. Wolff, rue S. André-des-Arcs, n. 58; Chambre de Police et de Discipline des Huissiers, établie par arrêté du Tribunal de Première Instance, du 1er. frimaire an 10. Le bureau de police et de discipline est institué pour recevoir et connoître, soit directement, soit par renvoi du président du tribunal ou du Procureur impérial, des plaintes et reproches faits contre les Huissiers; 2°. pour prononcer la peine de censure lorsque l'affaire a été portée directement au bureau, ou lorsqu'en renvoyant au bureau, le Président du tribunal ou le Procureur impérial, ne se sont pas réservé de statuer d'après l'instruction et l'avis du bureau ; 3°. pour instruire et donner son avis sur toutes plaintes qui peuvent faire prononcer l'interdiction à tems de l'Huissier inculpé; 4. pour taxer ou donner son avis sur la taxe des frais de l'Huissier, lorsque la demande lui en est faite, soit par les parties intéressées directement, soit par les président, vice-président du tribun. I ou le Procureur impérial; 5o. pour faire, lorsqu'il en est requis par le président du tribunal ou le l'rocureur impérial, l'information de vie, mœurs, âges et eapacité des aspirans aux places d'Huissier et donner son avis. Membres de la chambre, Messieurs, Duterne, Syndic, ancien membre, rue Guillaume, rae S. Denis, passage du des Mauvaises-Paroles. Grand-Cerf. Hignard, Sécrétaire, r. S.Denis, n. 120. Droin, Caissier, rue des Déchargeurs, n. 8. Quinard, ancien Membre, rue de la - Vieille-Monnaie.. Elle ticut ses séances les mardis et - Notre-Dame, n.-6. Lessore, Conclerge audit bureau. Ibled, rue S. Honoré, n. 294. vendredis, à 6 heures du soir, Cloitre SECTION VI. Organisation financière du Département de la Seine. DIRECTION DES DROITS D'ENREGISTREMENT (1), D'Hypothèques, &c., du Département de la Seine, & du Domaine de la Commune de Paris, extra muros. M. Gentil, Directeur, rue du Bouloy, no 23. Le fervice et la recette du Timbre extraordinaire fe font rue Napoléon, maison des Capucines. Receveurs du Timbre extraordinaire. M. Lambert, M. Gallet, } rue Napoléon, & maison des Capucines. Direction du Domaine de la ville de Paris. M. Eparvier, Directeur, rue du faubourg Poiffonnière, no 17. Receveurs de l'Enregistrement des actes judiciaires, droits de greffe & amendes près les divers Cours et tribunaux de Paris. M. Gelin, pour la Cour de cassation,au Palais de Juftice. M. Darnault, pour la Cour d'appel, féant à Paris, au Palais de Juftice. M. Arnoult, pour la Cour de juftice Criminelle, le Tribunal de police correctionnelle, & pour l'enregistrement des exploits des huiffiers de la divifion du Pont Neuf; au Palais de Juftice. M. Bataillard, les droits de Greffe du Tribunal de première inftance, au Palais de Juftice. M. Boizard, au Palais de Juftice. & M. Darnault, Receveur des faifies réelles, rue du Coq Saint-Honoré, no. 7. M. Bazennerie, l'enregistrement des actes judiciaires du tribunal de commerce, rue Saint-Mery, n° 18. M. Beaucourt, les droits de Greffe du Tribunal de Commerce, cloître Saint-Merry, maifon du Tribunal. (1) Pour l'Administration générale, voyez page 527. Receveurs Receveurs des Droits d'Enregistrement des exploits & des actes judiciaires des tribunaux de Pair & des effets de Commerce. Arrondifsemens du canton de Paris. 1er. M. Leconte, rue Neuve-le-Pelletier, n° 11. 8. M. Letricheux, place des Vofges, hôtel Villedeuil. 9. M. Regnault, quai et île Saint-Louis, n° 27. 10. M. Caron, ci-devant Abbaye S. Germain n° 6. 11. M. Pillon, rue du Vieux Colombier, no 29. 12. M. Dastier, rue des Carmes, no. 6. Receveurs des Droits d'Enregistrement des actes des Notaires & des actes fous fignatures privées, dans la Commune de Paris. |