Liste de quelques Publications récentes, relatives à la Question du Danube. I. Publications officielles. 1. Protocolle der Europäischen Donaucommission. No.I-XXIV. Vom 4. Dec. 18802. Juni 1882. 2. Commission européenne du Danube. Extrait des dernières déliberations sur les règlements prévus par l'article 55 du Traité de Berlin, pour la partie du fleuve comprise entre les Portes de Fer et Galatz. (Session du Printemps 1881, avec l'assistance des délégués de Serbie et de Bulgarie.) 3. Annexe au Protocole n° XXIV. Règlement de navigation de police fluviale et de surveillance, applicable à la partie du Danube située entre les Portes de Fer et Galatz, élaboré en exécution de l'article 55 du Traité de Berlin du 13 Juillet 1878. (2. Juni 1882.) 4. Protocole no 400. Annexe no I. Statistique de la navigation à l'embouchure du Danube pour l'année 1882. 5. Mémoire sur le régime administratif établi aux embouchures du Danube par la Commission européenne chargée d'en améliorer la navigabilité en exécution de l'article 16 du Traité de Paris du 30 Mars 1856. Galatz 1867. 6. Mémoire sur les travaux d'amélioration exécutés aux embouchures du Danube par la Commission instituée en vertu de l'article 16 du Traité de Paris du 30 Mars 1856. Accompagné d'un Atlas de 40 planches. 7. Danube. No 1 (1883). Correspondence respecting the navigation of the Danube. (Parl. Pap.) London. 8. Danube. No 2 (1883). Protocols of Conferences held in London respecting the navigation of the Danube. (Parl. Pap.) London. Droits riverains de la Roumanie. 19 9. Danube. No 3 (1883). Despatch to Her Majesty's representatives abroad respecting the navigation of the Danube and the conferences relating thereto. (Parl. Pap.) (14 March 1883) London. 10. Cestiunea Dunarei. Acte e Documente. Bucuresci 1883. (Ministerul Afacerilor Straine.) II. Publications non officielles. 1. Drei Oesterreichische Denkschriften über die Donauschiffahrtsakte vom 7. November 1857. Leipzig, 1858. 2. E. Engelhardt (Min. plénip.), Du régime conventionnel des fleuves internationaux. Études et projet de règlement général. Paris, 1879. 3. Actes relatifs au Danube. Traités, conventions, protocoles et règlements. Bucarest, 1882. 4. Ursians Valerian (Professeur du droit des gens à l'université de Jassy), L'Autriche-Hongrie et la Roumanie. Jassy, 1882. 5. Le Chevalier Léon de Thier, La question de la libre navigation des fleuves. Liège, 1882. 6. Le Danube devant la Conférence de Londres. Par un jeune diplomate. Bucarest, 1883. 7. La Roumanie devant la Conférence de Londres. Par un Paysan du Danube. Liège, 1883. 8. Die Donaufrage. Jahressupplement zu Meyer's Konversations-Lexicon. XX. Bd. 1882-1883. S. 246-251. 9. Dominé de Feret, Des Traités de Vienne, de Paris et de Berlin en leurs dispositions relatives à la liberté de la navigation sur le Danube. Paris 1880, 10. Le Prince Georges Bibesco, Histoire d'une Frontière. La Roumanie sur la rive droite du Danube. Paris 1883. Pag. 143-195. 11. G. Jellinek, Oesterreich-Ungarn und Rumänien in der Donaufrage. Wien, 1884. 12. Th. von Bunsen, die Donau. Berlin 1884. I. Marche et développement du droit public' Eu- Première Période. Du Congrès de Vienne au Deuxième Période. La navigation du Danube Troisième Période. Du Traité de Berlin jusqu'à 1. Acte du Congrès de Vienne 2. Congrès d'Aix-la-Chapelle 3. Articles du Traité de Paris du 30 Mars 1856 4. Acte de navigation du Danube. 5. Acte public relatif à la navigation des embou- 1 3 16 41 65 67 75 80 85 92 98 101 107 114 117 135 137 7. Traité portant modification du Traité de Paris. 148 9. Le Ministre des Affaires Étrangères à l'Envoyé Pages de Roumanie à Vienne . 12. Le Ministre des Affaires Étrangères aux Envoyés de Roumanie à Londres, Paris, Rome, Vienne, Berlin, St. Petersbourg et Constantinople. . . 185 15. Le Ministre des Affaires Étrangères au Ministre 16. Le Ministre de Roumanie à Londres au Mi- 194 198 17. Le Ministre de Roumanie à Londres au Mi- 198 .199 20. Annexe. Règlement de Navigation, de Police fluviale et de Surveillance applicable à la par- tie du Danube située entre les Portes-de-Fer et 21. Le Ministre des Affaires Étrangères de S.-M. 204 208 247 Tableau chronologique, contenant les Traités, Con- ventions et Règlements, relatifs à la Navi- gation Fluviale Internationale de 1648 à 1883 258 Liste de quelques Publications récentes, relatives à la 289 |