DES PIÈCES JUSTIFICATIVES OFFICIELLES, Ire Pièce. Proclamation de l'empereur au peuple français. (Bulletin des lois. ).. II. Proclamation de l'empereur à l'armée. ( Ibid.) III. Adresse des généraux, officiers et soldats de la garde impériale, etc. (Moniteur, du 21 mars 1815). X. Déclaration d Congres réuni à Vienne. (Mo- niteur, du 13 avril, et Journal Universe¡ (2). ).......` 13. XII. Relation officielle de la marche de Napoléon de l'île d'Elbe à Paris (Moniteur, du 23 mars.) 23 XII bis. Décret impérial qui ordonne l'exécution des lois applicables à la Famille des Bourbons, etc. XIX. Adresse de l'Institut, présentée par M. ETIENNE. (Moniteur du 3 avril. )............ ... 2 avril. XX. Circulaire du ministre de l'intérieur, comte de l'Empire, aux préfets. (Moniteur, du 25 mars.). 22 mars. XXI. Instruction du ministre de l'intérieur, relafire au Champ-de-Mai. (Journal de l'Empire.)... XXII. Circulaire du ministre de la police générale ( duc d'Otrante) aux préfets (Moniteur, du 4 avril..... 31 30 XXIII. Instructions du même aux lieutenans-généraux de police. (Moniteur, du 6 avril.)................ XXIV. Proclamation du général Clausel aux troupes de la 11a division. (Moniteur, du 6 avril.). XXV. Proclamation de MADAME, Duchesse d'Angoulême, aux Bordelais. (Journal Universel, du 28.) 1 avril. XXVI. Lettres et Pieces interceptées, relatives aux événemens du midi. (Moniteur, du 8 avril. )....... XXVI bis. Relation des événemens de Bordeaux.. Extrait d'une lettre particulière (1). ( Journal Universel, du 16 mai. XXVII. Lettre de M. *** au comte de *** sur 3 le me me sujet. (Journal Universel, du 31 mai.) ... XXXII. Lettre autographe de l'empereur aux souverains. (Moniteur, du 14 avril.) XXXIII. Lettre adressée par le ministre des affaires XXXIV. Décret impérial qui nomme aux préfec- 4 6 10 (1) Cette lettre est attribuée à madame la duchesse de Damas, dame d'honneur de MADAME.. DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. XXXVII. Circulaire du directeur général des cultes à MM. les Evêques. (Imprimée avec la lettre ci-dessous. ).... XXXVIII. Lettre pastorale de l'évêque d'Angoulême, sur le retour des Français au gouvernement impérial. ( Imprimée à Angoulême.).... XXXIX. Rapport du duc de Vicence à l'empereur. (Moniteur du 14 avril. )....... 457 10 avril. 13 XL. Circulaire du ministre de la police générale à teurs-généraux, administrateurs, et autres prin- XLIV. Exposé des événemens du Midi, du 24 mars XLVI. Liste des vingt-trois commissaires envoyés LII. Déclaration du Roi (Journal Universel, du ન 15 20 24 24 2 mai. 3 7 9 LV. Rapport du ministre de la police générale à ... LVIII. Déclaration des citoyens de Rennes. ( Pu- LXII. Programme du Champ-de-Mai. ( Ibid. ).. LXIV. Discours de l'empereur au Champ-de- LXV. Ordre du jour du duc de Dalmatie, major- LXVII. Décret impérial qui nomme les pairs. (Mo- LXVIII. Discours de l'empereur à la séance impé- LXX. Adresse des représentans, présentée à l'em- LXXI. Composition du conseil de régence. ( Jour- LXXIII. Rapport à l'empereur par le duc d'Otrante, LXXIV. Déclaration au peuple français par l'em- LXXIX. Lettre du duc d'Otrante au duc de Wel- 27 27 DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. · 459 LXXXI. Rentrée du Roi en France. ( Journal des Débats, du 9 juillet. ). LXXXII. Proclamation du Roi, donnée à Cambrai. (Moniteur, du 7 juillet. ).. LXXXIII. Pièces relatives au départ de Buonaparte, et séance de la chambre des pairs. ( Moniteur, du 30 juin.)...... LXXXIV. Adresse de l'armée à la chambre des représentans. (Moniteur, du 2 juillet. ) . . . ! . . . . . LXXXV. Adresse des représentans au peuple français. (Ibid.)... 24 juin. 28 29 30 er juillet 3. LXXXVI. Extrait du rapport fait à la chambre des 5 5 XC. Séance de la chambre des représentans. (Jour- XCIV. Dernière séance de la chambre des pairs. 7 7 XCV. Entrée du Roi à Paris. (Journal des Débats, du 9 juillet.).. 8 XCVI. Article de la Gazette de la Cour de Vienne, sur l'arrestation de Buonaparte. (Journal des Débats, du 11 août.). . 27 XCVII. Note de lord Castlereagh, annonçant la ces- 24 24 24 C. Instructions relatives à la détention de Buona parte. (Journaux de Londres, du 13 septembre, et Gazette de France, des 15, 16 et 17. ).................. CI. Traité relatif à la détention de Buonaparte, signé à Paris. (Journ. des Débats, du 17 fév. 1816.) 2 août. CII. Lettre du chevalier de Garat au ministre de la marine, relative à l'évasion de Buonaparte de l'ile d'Elbe. (Pièce communiquée. )... 28 CIII. Traité de la Sainte-Alliance, signé à Paris. (Journal des Débats, des 5 et 7 février 1816.).. 26 7brc |