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LVIII. Déclaration des citoyens de Rennes. ( Publiée à Rennes. )....

14 mai. LIX. Circulaire du ministre de la police aux préfets de l'ouest. ( Moniteur , du 4 juin. )..

28 LX. Lettre du ministre de la guerre au comman

mandant du département de la Loire-Inférieure. (Journal de l'Empire , du 7 juin. )....

28 LXI Diners aux électeurs du Champ-de-Mai. ( Moniteur, du 31 mai.)..

31 LXII. Programme du Champ-de-Mai. ( Ibid. ).... LXIII. Adresse du Champ-de-Mai. ( Moniteur, 2 juin. )......

jes juin. LXIV. Discours de l'empereur au Champ-de

Mai. ( Ibid.)..
LXY. Ordre du jour du duc de Dalmatie , major-

général. ( Moniteur, du 4 juin. )......
LXVI. Liste des représentans. ( Feuilleton de la

Chambre..).....
LXVII. Décret impérial qui nomme les pairs. (Mo-

niteur, du 6 juin. ).....
LXVIII. Discours de l'empereur à la séance impé-
riale. ( Moniteur , du 8 juin. )..

7 LXIX. Adresse de la chambre des pairs , présentée

à l'empereur, et réponse de l'empereur. ( Moni

teur, du 11 juin.)... LXX. Adresse des représentans, présentée à l'em

pereur, et réponse de l'empereur. (Moniteur, du

12 juin. ).... LXXÍ. Composition du conseil de régence. (Jour

nal de l'Empire, du 15 juin. ).... LXXII. Ordre du jour de l'empereur à l'armée. ( Moniteur, du 18 juin )...

14 LXXIII. Rapport a l'empereur par le duc d'Otrante,

ministre de la police de l'Empire, lu à la chambre des représentans. ( Ibid.)...

17 LXXIV. Déclaration au peuple français par l'em

pereur. ( Moniteur, du 23 juin. )... LXXV. Réponse de Napoléon aux bureaux des deux

chambres (Journal de l'Empire, du 24 jụin.).. LXXVI. Proclamation de la commission de gouvernement. ( Moniteur,, du 25 juin.)...

24 LXXVII. Proclamation du Roi , donnée à CateauCambresis. (. Moniteur , du 7 juillet. ).......

25 LXXVIII. Leitre.du maréchal Ney au ducd'Otrante.

( Journa de l'Empire, du 28 juin. )...... LXXIX. Lettre du duc d'Otrante au duc de Wellington. ( Moniteur, du 29 juin.).....

27 LXXX. Dépêches du général Lamarque, annon

çant la pacification de la Vendée. ( Moniteur, du 1er juillet. ). .,

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DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. : 459 LXXXI. Rentrée du Roi en France. (Journal des Débats , du 9 juillet. )...

24 juin. · LXXXII Proclamation du Roi, donnée à Cambrai. ( Moniteur, du 7 juillet. ). ..

28 LXXXIII. Pièces relatives au départ de Buona

parte , et séance de la chambre des pairs. f Moniteur , du 30 juin. ). ...

29 LXXXIV. Adresse de l'armée à la chambre des re

présentans. ( Moniteur, du 2 juillet.')........i 30 LXXXV. Adresse des représentans au peuple français. ( Ibid. )......

rer juilkt LXXXŅI. Extrait du rapport fait à la chambre des

pairs sur la même adresse. (Moniteur, du 3 juillet.) 2 LXXXVII. Convention militaire pour l'oecupation de Paris. ( Moniteur, du 5 juillet. ).....

3 LXXXVIII. Proclamation de la commission de

gouvernement. ( Moniteur, du 6 juillet.).. 15 LXXXIX. Déclaration de la chambre des représentans. ( Ibid. )........

5 XC. Séance de la chambre des représentans. (Journal de l'Empire, du 7 juillet. )....

5 XCI. Compte rendu par les plénipotentiaires à la

chambre des représentans. (Moniteur, du 6 juill.). 6 XCII. Autre compte rendu de la mission des plé

nipotentiaires. (Journal des Débats, du 21 juill.). XCIII. Dernière séance de la chambre des représentans. (Journal des Débats. )...

7 XCIV. Dernière séance de la chambre des pairs. Journal des Débats. )..

7 XCV. Entrée du Roi à Paris. (Journal des Débats, du 9 juillet.)..

8 XCVI. Article de la Gazette de la Cour de Vienne,

sur l'arrestation de Buonaparte. (Journal des Débats, du 11 août.)..

27 XCVII. Note de lord Castlercagh, annonçant la ces

sation des hostilités. ( Moniteur , du 29 juillet.).. 24 XCVIII. Ordonnance relative aux pairs de Buona

parte. ( Moniteur, du 26 juillet.).. XCIX. Ordonannce qui prescrit l'arrestation de cer

tains individus. ( Ibid. ).. C. Instructions relatives à la détention de Buona

parte. ( Journaux de Londres, du 13 septembre, et Gazette de France, des 15, 16 et 17. )..

30 CI. Traité relatif à la détention de Buonaparte,

signé à Paris. (Journ. des Débats, du 17 fév.1816.) 2 aout. CII. Lettre du chevalier de Garat au ministre de la

marine , relative à l'évasion de Buonaparte de l'ile

d'Elbe. (Piece communiquée.).... CIII. Traité de la Sainte-Alliance, signé à Paris.

(Journal des Débats , des 5 et 7 février 1816.).. 26 7bro

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460 TABLE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. CIV. Manifeste de l'empereur de Russie , du jer (12

janvier) 1816. (Journal des Débats, des 3 et 5 mars 1816.)..

127.18164 CV. Loi qui accorde amnistie, etc. (Bulletin des lois.) CVI. Jugemens des individus compris dans l'article

a de l'ordonnance du 24 juillet 1815. (Journaux

du temps. )....... CVII. Jugemens rendus en exécution de l'article 5

de la loi du 12 janvier 1816..... CVIII. Discours de lord Castlereagh. (Moniteur.). 20 fér, ÇIX. Discours de M. Canning, prononcé à Bor

deaux.(Journal des Débats, du 17 mai 1816. )... 8 mai. CX.Lettre de M.de Montholon au gouverneur de Sainte

Hélere. (Courrier de Londres, du 13 mars 1817, et Journal de Francfort, du 25. )......

25 août. CXI. Réponse de lord Bathurst à cette lettre , du 18 mars 1817

(Journaux anglais , du 19 mars, et Journal de Francfort, du 30.).

FIN DE LA TABLE.

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