DES PIÈCES JUSTIFICATIVES OFFICIELLES, ET AUTRES (1). Ire Pièce. Proclamation de l'empereur au peuple II. Proclamation de l'empereur à l'armée. ( Ibid.) V. Adresse des habitans de la ville de Grenoble à VI. Proclamation de Napoléon aux habitans du département de l'Isère (Ibid. )........... VII. Décret qui dissout les deux Chambres, donné à Lyon. (Ibid.). ... 13 13. VIII. Proclamation de l'empereur aux Lyonnais. (Ibid.) IX. Ordre du jour du maréchal prince de la Moskowa. (Ibid.).... 13. X. Déclaration d Congres réuni à Vienne. (Mo- XII. Relation officielle de la marche de Napoléon des lois applicables à la Famille des Bourbons, etc. XIII. Discours et adresse des ministres. (Moniteur, du 27 mars.)... 25 25 25 XIV. Discours et adresse du conseil d'Etat. (Ibid.). 25. 25 (1) On place entre deux parentheses les Numéros des Journaux d'où l'on a tiré les pieces. On imprime en caractères romains les Pieces de Buonaparte et de son gouverne ment, et en caractères italiques celles du Roi et des alliés, (2) On sait que ce Journal s'imprimoit à Gand XIX. Adresse de l'Institut, présentée par M. ETIENNE. (Moniteur du 3 avril. ).... 2 avril. 31 30 XX. Circulaire du ministre de l'intérieur, comte de l'Empire, aux préfets. (Moniteur, du 25 mars.). 22 mars. XXI. Instruction du ministre de l'intérieur, relalive au Champ-de-Mai. (Journal de l'Empire.)... XXII. Circulaire du ministre de la police générale (duc d'Otrante) aux préfets (Moniteur, du 4 avril... XXIII. Instructions du même aux lieutenans-généraux de police. (Moniteur, du 6 avril.). XXIV. Proclamation du général Clausel aux troupes de la 11° division. (Moniteur, du 6 avril.). XXV. Proclamation de MADAME, Duchesse d'Angoulême, aux Bordelais. (Journal Universel, du 28.) 1 avril XXVI. Lettres et Pieces interceptées, relatives aux événemens du midi. (Moniteur, du 8 avril. )............... XXVI bis. Relation des événemens de Bordeaux. Extrait d'une lettre particulière (1). ( Journal Universel, du 16 mai. XXVII. Lettre de M. *** au comte de *** sur 3 le meme sujet. (Journal Universel, du 31 mai.) XXXI. Conduite des régimens suisses au service de XXXII. Lettre autographe de l'empereur aux souverains. (Moniteur, du 14 avril.). XXXIII. Lettre adressée par le ministre des affaires étrangères de France, aux ministres des affaires étrangères des principaux cabinets de l'Europe. Ibid.).. XXXIV. Décret impérial qui nomme aux préfectures des départemens y désignés. (Bulletin des lois. ).... XXXV. Le ministre de la guerre aux militaires rappelés sous les drapeaux par le décret impérial du 28 mars. (Moniteur, du 15 avril )... XXXVI. Circulaire du prince archichancelier aux premiers présidens, procureurs impériaux, et membres des Cours impériales. ( Moniteur, du 20 avril.)... 4 6 10 (1) Cette lettre est attribuée à madame la duchesse de Damas, dame d'honneur de MADAME.. ...... 10 avril. DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. 45% XXXVII. Circulaire du directeur - général des cultes à MM. les Evêques. (Imprimée avec la lettre ci-dessous. )..... XXXVIII. Lettre pastorale de l'évêque d'Angoulême, sur le retour des Français au gouvernement impérial. ( Imprimée à Angoulême.).. XXXIX. Rapport du duc de Vicence à l'empereur. (Moniteur du 14 avril. )......... 12 XL. Circulaire du ministre de la police générale à teurs-généraux, administrateurs, et autres prin- .... XLVI. Liste des vingt-trois commissaires envoyés par l'empereur dans les vingt-trois divisions militaires en exécution du décret impérial. ( Journal de l'Empire, du mai. )... 15 20 XLVII. Adresse de la garde nationale d'Amiens. LII. Déclaration du Roi (Journal Universel, du 5 mai, et Journal de l'Empire, du 12.),....... LIII. Le ministre de la guerre aux généraux, officiers. etc. (Journal de l'Empire, du 30 avril. ).. LIV. Circulaire du ministre de la guerre aux préfets, sous-préfets et maires de l'Empire. ( Moniteur, du 6 mai. )...... 24 2 mai. 3 7 LV. Rapport du ministre de la police générale à LVIII. Déclaration des citoyens de Rennes. (Pu- LIX. Circulaire du ministre de la police aux pré-- LXI. Diners aux électeurs du Champ-de-Mai. (Mo- LXII. Programme du Champ-de-Mai. (Ibid.).... LXIV. Discours de l'empereur au Champ-de- LXV. Ordre du jour du duc de Dalmatie, major- LXVI. Liste des représentans. (Feuilleton de la LXVII. Décret impérial qui nomme les pairs. (Mo- LXVIII. Discours de l'empereur à la séance impériale. (Moniteur, du 8 juin. ).......... LXIX. Adresse de la chambre des pairs, présentée à l'empereur, et réponse de l'empereur. (Moniteur, du 11 juin. )...... LXX. Adresse des représentans, présentée à l'em- LXXI. Composition du conseil de régence. (Jour- LXXIII. Rapport à l'empereur par le duc d'Otrante, .... LXXIV. Déclaration au peuple français par l'em- LXXVII. Proclamation du Roi, donnée à Cateau- 24 25 LXXVIII. Leitre du maréchal Ney au duc d'Otrante. LXXIX. Lettre du duc d'Otrante au duc de Wel- DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. 459 LXXXI. Rentrée du Roi en France. (Journal des Débats, du 9 juillet. ). LXXXII Proclamation du Roi, donnée à Cambrai. (Moniteur, du 7 juillet. )... LXXXIII. Pièces relatives au départ de Buonaparte, et séance de la chambre des pairs. ( Moniteur, du 30 juin. ). 24 juin. 28 29 LXXXIV. Adresse de l'armée à la chambre des re- LXXXVI. Extrait du rapport fait à la chambre des er juillet 2 3. 5 5 5 XC. Séance de la chambre des représentans. (Jour- (Journal des Débats de la chambre des pairs. XCV. Entrée du Roi à Paris. (Journal des Débats, du 9 juillet.)... XCVI. Article de la Gazette de la Cour de Vienne, sur l'arrestation de Buonaparte. (Journal des Débats, du 11 août.).. XCVII. Note de lord Castlereagh, annonçant la cessation des hostilités. ( Moniteur, du 29 juillet. ).. XCVIII. Ordonnance relative aux pairs de Buonaparte. (Moniteur, du 26 juillet.).. 7 7 8 27 24 24 XCIX. Ordonannce qui prescrit l'arrestation de certains individus. ( İbid. )........ 24 30 2 août. C. Instructions relatives à la détention de Buonaparte. (Journaux de Londres', du 13 septembre, et Gazette de France, des 15, 16 et 17. ). CI. Traité relatif à la détention de Buonaparte, signé à Paris. (Ĵourn. des Débats, du 17 fév. 1816.) CII. Lettre du chevalier de Garat au ministre de la marine, relative à l'évasion de Buonaparte de l'ile d'Elbe. (Pièce communiquée.).... CIII. Traité de la Sainte-Alliance, signé à Paris. (Journal des Débats, des 5 et 7 février 1816.).. 26 7brc 28 |