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Impr. de A. LABROUE et C", rue de la Fourche, à Bruxelles.

DE

LA PROCÉDURE

CIVILE,
PAR G.-J.-L. CARRÉ,

ANCIEN DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE RENXES, ET MEMBRE DE LA LÉGION D'HONNELU;

OUVRAGE DANS LEQUEL L'AUTEUR A REFONDU SON ANALYSE RAISONNÉE ,

SON TRAITÉ ET SES QUESTIONS SUR LA PROCÉDURE.

NOUVELLE ÉDITION,

DANS

1 LES

LAQUELLE ONT ÉTÉ EXAMINÉES ET DISCUTEES :

OPINIONS DE CARRÉ; 2" LES DÉCISIONS RENDUES JUSQU'À 1840; 3° LES QUESTIONS PRÉVUES PAR MM. TUONINE-DESMAZURES, PIGE AU,

DALLOZ, BOITARD, BOSCENSE, ETC. ;

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DE LA LÉGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE DE LA BELGIQUE, JUSQU'A 1840,

VEC RENVOI AUX ÉDITIONS BELGES.

TOME SEPTIÈME.- TABLE.

Brurelles,

LIBRAIRIE BELGE A. FLORKIN ET PH, HEN,

LIBRAIRES COMMISSIONNAIRES.

1854

AVIS DES ÉDITEURS.

Les Lois de la Procedure civile de Carré, publiées d'abord en 1821 et réimprimées sans aucune addition en 1828, étaient un bon ouvrage. La 3e édition, due aux soins de M. Chauveau Adolphe, en a fait le livre le plus complet qui ait été publié sur la procédure. Commentaire approfondi, jurisprudence, doctrine, rien n'a été omis pour en faire un vaste répertoire spécial.

Mais pour donner à ce livre, si riche de documents, toute son utilité pratique, toute son importance, une bonne Table Analytique des Matières était nécessaire ; c'est cette table que nous publions aujourd'hui et que nous offrons avec confiance à nos souscripteurs, comme un travail fait avec conscience, avec un talent d'analyse remarquable.

Quelques explications nous paraissent indispensables ici, pour que le lecteur saisisse bien la méthode qui a été suivie.

Par exemple, veut-on savoir si l'ordonnance qui accorde un sauf-conduit peut etre frappée d'appel?

Il faut recourir au mot principal, APPEL, consulter la petite table alphabétique qui suit ce mot, où l'on trouvera Sauf-conduil, qui renvoie à la notice n° 37, portant solution; cette notice renvoie à son tour au tome et à la question.

Le plus ordinairement, c'est aux mots spéciaux que le lecteur doit recourir; il y trouvera toujours, ou la question méme qui le préoccupe, ou le renvoi à la matière où se trouve traitée cette question. - C'est surtout grâce à la multiplicité des mots de ce Dictionnaire qu'il pourra se servir le plus utilement des Lois de la Procédure, et y puiser tous les enseignements des auteurs et des arrêts.

La plupart des notices sont rédigées sous la forme interrogative ; ce sont les questions spécialement examinées par MM. Carré et Chauveau. — Dans ce cas, la question est indiquée avec le tome; chaque question étant reportée par son chiffre en tête des pages du volume, l'indication de la page formerait alors double emploi.

Quelquefois l'indication est ainsi faite : 1, 377, art. 86; cela signifie tome l", page 377,

article 86 du Code de procédure ; c'est la disposition même de cet article qui se trouve rapportée.

Les décisions qui ne font que l'objet d'une note dans les lois de la Procédure sont indiquées par leurs numéros; ainsi, t. II, p. 280, not. 1. Quant aux notes Jurisprudence, outre le no, on ajoute le 1°, 2° ou 3o; pour désigner le paragraphe de la note; ainsi, t. II, p. 280, not. 2, 10.

Enfin, l'indication suivante : III, 182, n° 277, se rapporte au Commentaire synthétique, dont MM. Carré et Chauveau font suivre immédiatement chaque article du Code ; le n° de chaque commentaire est imprimé dans les volumes en chiffres romains.

Au surplus, le lecteur doit bien se pénétrer du plan suivi par M. Chauveau, dans cette 3e édition des Lois de la Procédure, et qu'il trouvera développé dans la Préface, t. Ies, p. V; ce n'est que par ce moyen qu'il connaitra complétement l'ouvre des deux professeurs.

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